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... modification de la législation relative aux jeux de hasard, introduits par la SA « Telebet » et p... 1963 relative à l'encouragement de l'éducation physique, de la pratique des sports et de la vie e...
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..., par les libraires, personnes physiques ou personnes morales, inscrits à la Banque-carref... 1963 relative à l'encouragement de l'éducation physique, de la pratique des sports et de la vie e...
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Le Code judiciaire n'est pas applicable en tant que tel à la procédure devant le Conseil d'Etat. Aux termes de l'article 2, §1er, 3º, de l'arrêté du Régent du 23 août 1948 déterminant la procédure devant la section d'administration du Conseil d'Etat, la requête contient les noms, demeure ou siège de la partie adverse. L'omission de la référence au collège des bourgmestre et échevins chargé de représenter la commune devant le Conseil d'Etat est sans incidence sur la recevabilité de celle-ci.
..., en qualité de maîtresse spéciale d'éducation physique dans les écoles de la commune;. Vu les m... l'organisation et de la préparation des «jeux de l'école» ainsi que de la préparation de ces ...
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...Vu l'avis du Conseil supérieur de l'éducation physique, des sports et la vie en plein air, donn... subventions de fonctionnement aux plaines de jeux est abrogé au 31 décembre 2000. Art. 26. Le déc...
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... 5. Professeur de cours speciaux (education. physique, jeux et sports). G...
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Loi du 10 janvier 2010 portant modification de la législation relative aux jeux de hasard (art. 4, 1°, 25 et 53)
... à l’encouragement de l’éducation physique, de la pratique des sports et de la vie en plein a... 1963 relative à l'encouragement de l'éducation physique, de la pratique des sports et de la vie e...
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... de développement du domaine de l'éducation socio-émotionnelle (point 3). 25. L'élève fait ... de sa répercussion sur la condition physique. 37. L'élève est conscient du fait, qu'une bonne...* Jeux et sports. 27. L'élève acquiert les aptitudes po...
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... : le Ministre flamand chargé de l'éducation physique, du sport et de la vie en plein air;. 3... qui débute le 1er janvier de l'année des Jeux olympiques d'été, et qui prend fin le 31 décemb...
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... général à la Promotion de l'Education physique, des Sports et de la Récréation en plei... qui débute le 1er janvier de l'année des Jeux olympiques d'été, et qui prend fin le 31 décemb...
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...- développement de l'enfant (physique, relationnel, social, affectif, psychomoteur,..). ...- jeux et construction de soi. - activité autonome de l'... autour de l'enfant et de son éducation (comment aborder les divergences, faire part d'inq...