education physique au primaire

• Extrait de l'arrêt n° 124/2010 du 28 octobre 2010 Numéros du rôle : 4877, 4879 et 4882 En cause : les recours en annulation du décret de la Communauté flamande du 23 octobre 2009 portant interprétat

...'enseignement maternel, de l'enseignement primaire et de l'enseignement fondamental ou des sections d... compose au moins des contenus pour l'éducation physique, la formation artistique, le néerlandais...

• BOB-FR, 21 décembre 2010
• Lois, décrets, ordonnances et règlements
• COUR CONSTITUTIONNELLE

• Extrait de l'arrêt n° 57/2011 du 28 avril 2011 Numéros du rôle : 4937 et 4938 En cause : les recours en annulation du décret de la Communauté flamande du 23 octobre 2009 « portant interprétation des

...'enseignement maternel, de l'enseignement primaire et de l'enseignement fondamental ou des sections d... compose au moins des contenus pour l'éducation physique, la formation artistique, le néerlandais...

• BOB-FR, 6 juillet 2011
• Lois, décrets, ordonnances et règlements
• COUR CONSTITUTIONNELLE

• Arret nº 185/2011 de Cour Constitutionnelle, 8 décembre 2011

Art. 9, alinéa 2, du décret de la Communauté française du 4 janvier 1999 relatif aux fonctions de promotion et de sélection, tel qu'il était applicable entre le 1er septembre et le 31 janvier 2009

... en tant que directeur d’école primaire dans l’enseignement de la Communauté française... ou AESI b) Maître de cours spéciaux (éducation physique, seconde b) Diplôme d’instituteur lang...

• 25 JUIN 2004. - Arrêté du Gouvernement flamand déterminant et classant les fonctions dans l'enseignement fondamental ordinaire

... fonctions dans l'enseignement maternel, primaire et fondamental ordinaire, modifié par les arrêt�... des membres du personnel auxiliaire d'éducation des établissements d'enseignement, tel que modifi...c) maître d'éducation physique;. d) maître de religion;. e) maître de morale no...

• BOB-FR, 18 novembre 2004
• Lois, décrets, ordonnances et règlements
• MINISTERE DE LA COMMUNAUTE FLAMANDE

• 25 AOUT 2011. - Arrêté du Gouvernement de la Communauté française déterminant par fonction dans l'enseignement de plein exercice le nombre de jours qu'il faut avoir presté pour devenir temporaire prioritaire au cours de l'année scolaire 2011-2012

... enseignant, du personnel auxiliaire d'éducation, du personnel paramédical des établissements d'eenseignement gardien, primaire, spécial, moyen, technique, de promotion sociale ... de cours spéciaux :Education physique600Travail manuel (enseignement spécial)600Coupe couture (en...

• BOB-FR, 20 septembre 2011
• Lois, décrets, ordonnances et règlements

• Arrêté du Gouvernement de la Communauté francaise modifiant l'arrêté royal du 27 juin 1974 fixant au 1er avril 1972 les échelles des fonctions des membres du personnel directeur et enseignant, du personnel auxiliaire d'éducation, du personnel paramédical des établissements d'enseignement de l'Etat, des membres du personnel du...

... par correspondance et de l'enseignement primaire subventionné et les échelles des grades du perso... Maitre-assistant (cours education physique). . a) porteur du titre requis vise a l'a...

• Legislation Consolidé
• Sección Única

• 5 DECEMBRE 2003. - Arrêté du Gouvernement flamand modifiant l'arrêté du Gouvernement flamand du 29 avril 1992 relatif à la mise en disponibilité par défaut d'emploi, à la réaffectation, à la remise au travail et à l'attribution d'un traitement d'attente ou d'une subvention-traitement d'attente

... les membres du personnel auxiliaire d'éducation, du personnel de gestion et d'appui dans l'enseign... dans la fonction de maître d'éducation physique. Si la première décimale est 5 ou plus, il faut ...-périodes global dans l'enseignement primaire ordinaire, cette diminution soit répartie proport...

• BOB-FR, 2 mars 2004
• Lois, décrets, ordonnances et règlements
• MINISTERE DE LA COMMUNAUTE FLAMANDE

• 13 JUIN 2002. - Arrêté du Gouvernement de la Communauté française octroyant des périodes supplémentaires pour l'année scolaire 2002-2003 au réseau de l'enseignement organisé par la Communauté française, en application de l'article 8 du décret du 30 juin 1998 visant à assurer à tous les élèves des chances égales d'émancipation sociale, notamment par la mise en oeuvre de discriminations positives

...�ment de 480 périodes instituteur(trice) primaire et 4 périodes de maîtres d'éducation physique p...

• BOB-FR, 6 novembre 2002
• Lois, décrets, ordonnances et règlements
• COMMUNAUTE FRANCAISE

• 7 OCTOBRE 2011. - Arrêté du Gouvernement flamand modifiant différentes dispositions de l'arrêté du Gouvernement flamand du 29 avril 1992 relatif à la répartition de fonctions, à la mise en disponibilité par défaut d'emploi, à la réaffectation, à la remise au travail et à l'attribution d'un traitement d'attente ou d'une subvention-traitement d'attente

... directeur et enseignant - auxiliaire d'éducation - administratif - psychologique - paramédical - s...'un emploi dans la fonction d'instituteur primaire, de faire appel dans l'ordre suivant : . a) à tou... confessionnelle, de maître d'éducation physique ou de maître spécial;. d) tenu d'engager toute p...

• BOB-FR, 23 novembre 2011
• Lois, décrets, ordonnances et règlements

• 1er JUILLET 2011. - Décret relatif à l'enseignement XXI (1)

... relatif à l'égalité des chances en éducation-I, peuvent ajouter d'autres dispositions sur l'eng...« Dans l'enseignement primaire ordinaire, au sein d'un centre d'enseignement, au ... organisé par des personnes physiques ou des personnes morales de droit privé et étant...

• BOB-FR, 30 août 2011
• Lois, décrets, ordonnances et règlements