education physique adaptee

• 3 MARS 2011. - Arrêté royal mettant en oeuvre l'évolution des structures de contrôle du secteur financier

... la loi du 2 août 2002 sont également adaptées en ce sens. La CBFA se verra ainsi chargée du con... avis sur l'honorabilité des personnes physiques dont une entreprise d'assurances propose la nomina...- Le 6° concerne l'éducation financière des épargnants et des investisseurs. ...

• BOB-FR, 9 mars 2011
• Lois, décrets, ordonnances et règlements
• SERVICE PUBLIC FEDERAL ECONOMIE, P.M.E., CLASSES MOYENNES ET ENERGIE

• Extrait de l'arrêt n° 95/2008 du 26 juin 2008 Numéros du rôle : 4188 et 4191 En cause : les recours en annulation des articles 4, 5, 6, 7, 9, 26, 39, 42, 44, 53, 55, 58, 74 et 77 de la loi du 15 sep

... Service International de Recherche, d'Education et d'Action sociale », dont le siège social est ... réel pour sa vie ou son intégrité physique ou un risque réel de traitement inhumain ou dégr... de la demande d'asile, qui n'est pas adaptée dans le cas d'une situation médicale urgente » (...

• BOB-FR, 13 août 2008
• Lois, décrets, ordonnances et règlements
• COUR CONSTITUTIONNELLE

• Arret nº 95/2008 de Cour Constitutionnelle, 26 juin 2008

Loi du 15 septembre 2006 modifiant la loi du 15 décembre 1980 sur l'accès au territoire, le séjour, l'établissement et l'éloignement des étrangers (art. 4, 5, 6, 7, 9, 26, 39, 42, 44, 53, 55, 58, 74 et 77)

... Service International de Recherche, d'Education et d'Action sociale », dont le siège social est ... réel pour la vie ou l'intégrité physique de l'étranger ou implique un risque réel de trai... de la demande d'asile, qui n'est pas adaptée dans le cas d'une situation médicale urgente » (...

• 1er JUILLET 2011. - Décret relatif à l'enseignement XXI (1)

... relatif à l'égalité des chances en éducation-I, peuvent ajouter d'autres dispositions sur l'eng... organisé par des personnes physiques ou des personnes morales de droit privé et étant... cours, visée à l'alinéa premier, est adaptée annuellement, à partir du 1er janvier 2012, à l'...

• BOB-FR, 30 août 2011
• Lois, décrets, ordonnances et règlements

• Décret relatif à l'aide à la Jeunesse et visant la mise en oeuvre de mesures de protection de la jeunesse (TRADUCTION).

... 4° personne chargée de l'éducation : la personne qui, en vertu de la loi ou d'une dé... au jeune de mener une vie digne et adaptée à son âge et promouvoir au mieux son développem... 1° tout jeune dont l'intégrité physique et/ou psychique, le développement affectif, moral...

• Legislation Consolidé
• Sección Única

• 25 NOVEMBRE 2011. - Décret relatif au droit à l'inscription (1)

... relatif à l'égalité des chances en éducation-I; »;. 3° il est inséré un point 24° bis ains... auprès de la CLR une proposition adaptée de procédure de préinscription. Dans ce cas, la ... coordonnée; c'est la personne morale ou physique responsable pour une ou plusieurs écoles. Pour l'...

• BOB-FR, 23 février 2012
• Lois, décrets, ordonnances et règlements

• 19 MAI 2008. - Décret relatif à l'aide à la Jeunesse et visant la mise en oeuvre de mesures de protection de la jeunesse

...4° personne chargée de l'éducation : la personne qui, en vertu de la loi ou d'une dé... au jeune de mener une vie digne et adaptée à son âge et promouvoir au mieux son développem...1° tout jeune dont l'intégrité physique et/ou psychique, le développement affectif, moral...

• BOB-FR, 1 octobre 2008
• Lois, décrets, ordonnances et règlements
• MINISTERE DE LA COMMUNAUTE GERMANOPHONE

• 6 DECEMBRE 2011. - Décret visant à soutenir l'animation de jeunesse

... par le sport, le jeu et l'activité physique;. 4° le travail médiatique pour développer les ...L'information est adaptée aux besoins des jeunes, tant en ce qui concerne la... régionales reconnues pour l'éducation populaire et la formation des adultes ainsi que pa...

• BOB-FR, 13 janvier 2012
• Lois, décrets, ordonnances et règlements

• Arrêté du Gouvernement flamand fixant les conditions d'obtention de subventions pour le sport de haut niveau (TRADUCTION).

... : le Ministre flamand chargé de l'éducation physique, du sport et de la vie en plein air;. 3...: la convention, conclue le 25 mars 1998, adaptée le 25 juin 2004 et le 1er mai 2007, ayant pour obj...

• Legislation Consolidé
• Sección Única

• 19 DECEMBRE 2008. - Arrêté du Gouvernement flamand fixant les conditions d'obtention de subventions pour le sport de haut niveau

... général à la Promotion de l'Education physique, des Sports et de la Récréation en plei...: la convention, conclue le 25 mars 1998, adaptée le 25 juin 2004 et le 1er mai 2007, ayant pour obj...

• BOB-FR, 3 février 2009
• Lois, décrets, ordonnances et règlements
• AUTORITE FLAMANDE