education permanente belgique

• Arrêt nº 59055 de Conseil du Contentieux des Etrangers - IIIe Chambre, 31 mars 2011

... bord d'un bateau, à destination de la Belgique, où vous êtes arrivé le 3 novembre 2008. Le C... attestation du directeur du Centre d'éducation permanente d l'association Tels Quels, datée du m...

• Arrêt nº 59060 de Conseil du Contentieux des Etrangers - IIIe Chambre, 31 mars 2011

... rédigée par le directeur du centre d'éducation permanente le 0 novembre 2010 (inventaire des doc... aux activités que vous suivez en Belgique, elle n'atteste n des faits allégués lors de v...

• 1 APRIL 2003. - Koninklijk besluit tot erkenning van culturele instellingen voor de toepassing van artikel 104, 3°, d, van het Wetboek van de inkomstenbelastingen 1992 (1)

...Les Amis de la Terre-Belgique, V.Z.W., place de la Vingeanne 1, 5100 Dave. Les A... et des Educateurs de Belgique, Centre d'Education permanente, V.Z.W., Acacia'splein 14, 1040 Brussel...

• BOB-NL, 21 octobre 2003
• Wetten, decreten, ordonnanties en verordeningen
• FEDERALE OVERHEIDSDIENST FINANCIËN

• 1er AVRIL 2003. - Arrêté royal portant agrément d'institutions culturelles pour l'application de l'article 104, 3°, d, du Code des impôts sur les revenus 1992.

... Les Amis de la Terre-Belgique, A.S.B.L., place de la Vingeanne 1, 5100 Dave. L... et des Educateurs de Belgique, Centre d'Education permanente, A.S.B.L., place des Acacias 14, 1040 B...

• Legislation Consolidé
• Sección Única

• 17 DECEMBRE 2003. - Décret relatif à l'emploi dans le secteur socioculturelet portant des dispositions diverses (1)

... de la Communauté française de Belgique;. - Education permanente : le secteur d'activités...

• BOB-FR, 14 janvier 2004
• Lois, décrets, ordonnances et règlements
• COMMUNAUTE FRANCAISE

• 1er AVRIL 2003. - Arrêté royal portant agrément d'institutions culturelles pour l'application de l'article 104, 3°, d, du Code des impôts sur les revenus 1992 (1)

...Les Amis de la Terre-Belgique, A.S.B.L., place de la Vingeanne 1, 5100 Dave. Les... et des Educateurs de Belgique, Centre d'Education permanente, A.S.B.L., place des Acacias 14, 1040 B...

• BOB-FR, 21 octobre 2003
• Lois, décrets, ordonnances et règlements
• SERVICE PUBLIC FEDERAL FINANCES

• Koninklijk besluit tot erkenning van culturele instellingen voor de toepassing van artikel 104, 3°, d, van het Wetboek van de inkomstenbelastingen 1992.

... Les Amis de la Terre-Belgique, V.Z.W., place de la Vingeanne 1, 5100 Dave. Les... et des Educateurs de Belgique, Centre d'Education permanente, V.Z.W., Acacia'splein 14, 1040 Brussel...

• Wetgeving
• Sección Única

• Arret nº 75/2005 de Cour Constitutionnelle, 20 avril 2005

Décret de la Communauté française du 17 décembre 2003 " relatif à l'emploi dans le secteur socioculturel et portant des dispositions diverses " (art. 1er (partim) et 15)

... de la Communauté française de Belgique;. - Education permanente : le secteur d'activités...

• Décret relatif à l'emploi dans le secteur socioculturel et portant des dispositions diverses.

... de la Communauté française de Belgique;. - Education permanente : le secteur d'activit�...

• Legislation Consolidé
• Sección Única

• 5 MAI 2011. - Arrêté du Gouvernement de la Communauté française portant nomination des membres du Conseil de l'Education et de la Formation

...�dération générale des Travailleurs de Belgique : . Membres effectifsMembres suppléantsM. Eric B... de l'Institut francophone de formation permanente pour les classes moyennes et les petites et moyenn...

• BOB-FR, 29 juin 2011
• Autres arrêtés
• COMMUNAUTE FRANCAISE