education artistique et culturelle

Recevoir les alertes:
par courriel
E-mail Vos coordonnées seront incorporées à un fichier informatique automatisé dont l'objet exclusif est de pouvoir répondre à votre abonnement. Ce fichier informatique est propriété exclusive de vLex Networks, S.L. et ne sera en aucun cas cédé à un tiers. L'envoi de votre inscription implique l'acceptation de la Politique de Protection de Données de vLex Networks, S.L. J'ai lu et j'accèpte les Conditions Générales d'Utilisation
par RSS

219 documents pour education artistique et culturelle

- 10 JUILLET 2008. - Décret portant diverses mesures urgentes relatives à l'enseignement artistique à temps partiel
... adaptations dépendent des besoins en éducation du groupe cible et ont trait à :. 1° l'action p�... en matière d'éducation artistique et culturelle entre les établissements d'enseignement artistiqu...
- BOB-FR, 16 octobre 2008
- Lois, décrets, ordonnances et règlements
- AUTORITE FLAMANDE
- Décret portant diverses mesures urgentes relatives à l'enseignement artistique à temps partiel (TRADUCTION).
... adaptations dépendent des besoins en éducation du groupe cible et ont trait à :. 1° l'action ... en matière d'éducation artistique et culturelle entre les établissements d'enseignement artistiqu...
- Legislation Consolidé
- Sección Única
- Arret nº 60/2011 de Cour Constitutionnelle, 5 mai 2011
Décret de la Communauté flamande du 23 octobre 2009 portant interprétation des articles 44, 44bis et 62, § 1er, 7°, 9° et 10°, du décret du 25 février 1997 relatif à l'enseignement fondamental

... culturels pour la CommunautÃ© culturelle franÃ§aise et pour la CommunautÃ© culturelle n... physique, la formation artistique, le nÃ©erlandais, lâouverture sur le monde ...

- 9 JUILLET 2010. - Décret relatif à l'enseignement XX (1)
...�ventuels dans la fonction de maître d'éducation physique. § 6. Pour l'application du présent art... l'enseignement secondaire technique ou artistique, désignée comme 'Se-n-Se', et comportant deux se... en matière d'éducation artistique et culturelle entre l'enseignement artistique à temps partiel e...
- BOB-FR, 31 août 2010
- Lois, décrets, ordonnances et règlements
- AUTORITE FLAMANDE
- 22 SEPTEMBRE 2008. - Arrêté du Gouvernement flamand modifiant l'arrêté du Gouvernement flamand du 27 juillet 2004 fixant les attributions des membres du Gouvernement flamand
...8° l'éducation de base pour adultes peu scolarisés;. 9° l'éduc...1° les matières culturelles telles que visées à l'article 4, 1°, 3°, 4°, ...h) la formation artistique;. i) la formation intellectuelle, morale et social...
- BOB-FR, 26 septembre 2008
- Lois, décrets, ordonnances et règlements
- AUTORITE FLAMANDE
- 6 JANVIER 2009. - Arrêté du Gouvernement flamand modifiant l'arrêté du Gouvernement flamand du 27 juillet 2004 fixant les attributions des membres du Gouvernement flamand
...8° l'éducation de base pour adultes peu scolarisés;. 9° l'éduc...1° les matières culturelles telles que visées à l'article 4, 1°, 3°, 4°, ...h) la formation artistique;. i) la formation intellectuelle, morale et social...
- BOB-FR, 14 janvier 2009
- Lois, décrets, ordonnances et règlements
- AUTORITE FLAMANDE
- Arrêté du Gouvernement flamand modifiant l'arrêté du Gouvernement flamand du 27 juillet 2004 fixant les attributions des membres du Gouvernement flamand (TRADUCTION).
... 8° l'éducation de base pour adultes peu scolarisés;. 9° l'éd... 1° les matières culturelles telles que visées à l'article 4, 1°, 3°, 4°, ... h) la formation artistique;. i) la formation intellectuelle, morale et soci...
- Legislation Consolidé
- Sección Única
- Arrêté du Gouvernement de la Communauté française fixant le répertoire des 7e années de perfectionnement et de spécialisation. (NOTE : Consultation des versions antérieures à partir du 22-10-2003 et mise à jour au 21-09-2005) (NOTE : la consolidation de ce texte est temporairement suspendue. Les modifications suivantes sont à...
... Orientation artistique S-O 6e Coiffeur/Coiffeuse ]. ... socio-culturelle et educative S-O 6e TQ Agent/Agente d'education. ...
- Legislation Consolidé
- Sección Única
- Arrêté du Gouvernement flamand modifiant l'arrêté du Gouvernement flamand du 27 juillet 2004 fixant les attributions des membres du Gouvernement flamand (TRADUCTION).
... 8° l'éducation de base pour adultes peu scolarisés;. 9° l'éd... 1° les matières culturelles telles que visées à l'article 4, 1°, 3°, 4°, ... h) la formation artistique;. i) la formation intellectuelle, morale et soci...
- Legislation Consolidé
- Sección Única
- 24 MARS 2011. - Arrêté du Gouvernement de la Communauté française fixant l'appel d'offres pour l'attribution d'une radiofréquence pour la diffusion de services de radiodiffusion sonore en mode analogique par voie hertzienne terrestre
... d'expression et à vocation culturelle ou d'éducation permanente, la réponse à l'appel... sur le personnel administratif, artistique, technique et commercial adapté aux services qu'i...
- BOB-FR, 19 avril 2011
- Lois, décrets, ordonnances et règlements
- COMMUNAUTE FRANCAISE

Page suivante