ecran ordinateur

• Arrêté 2007/1129 du Collège de la Commission communautaire française modifiant l'arrêté 99/262/A du 25 février 2000 relatif aux dispositions individuelles d'intégration sociale et professionnelle des personnes handicapées mises en oeuvre par le Service bruxellois francophone des personnes handicapées.

... Une demande d'écran de taille supérieure à 19 pouces doit être dûm... 2.5. Ordinateurs et imprimantes. Conditions médicales. Sur bas...

• Legislation Consolidé
• Sección Única

• Arret nº P.10.2006.F de Belgique, 20 avril 2011

... ne requiert pas que l'utilisateur d'un ordinateur manifeste sa maîtrise d'une image par le téléch... le demandeur a été en possession d'un écran d'ordinateur montrant de la pornographie enfantine...

• Arrêt nº 64507 de Conseil du Contentieux des Etrangers - Ve Chambre, 7 juillet 2011

..., ce dernier aurait déplacé votre ordinateur pour l cacher dans votre chambre au sein du campus..., en leu présence, vos images sur l'écran de l'ordinateur placé dans votre chambre. Or, vou...

• 14 AVRIL 2011. - Arrêté 2010/1349 du Membre du Collège de la Commission communautaire française modifiant l'arrêté 99/262/A du 25 février 2000 relatif aux dispositions individuelles d'intégration sociale et professionnelle des personnes handicapées mises en oeuvre par le Service bruxellois francophone des personnes handicapées

.... Une demande d'écran de taille supérieure à 19 pouces doit être dûm... 6.450 euros Système connectable à l'ordinateur ou système portable4.300 euros Supplément pour �...

• BOB-FR, 18 juillet 2011
• Lois, décrets, ordonnances et règlements
• COMMISSION COMMUNAUTAIRE FRANCAISE DE LA REGION DE BRUXELLES-CAPITALE

• Actualités en matière de taxe sur la valeur ajoutée

Introduction. -II. Le travail du conseil. Le règlement d'exécution de la Sixième Directive tva. 1. Objet. 2. Le statut des Groupements d'Intérêt Économique Européens («GEIE»). 3. Notion de prestation de services. 4. Le lieu des opérations imposables. 5. La base d'imposition. 6. Les exonérations des articles 13 et 15 de la Sixième Directive TVA. 7. Le droit à déduction. 8. Régime applicable à l'or d'investissement. 9. Questions particulières relatives à l'application du régime intracommunautaire. -III. La jurisprudence de la CJCE. A. Principes fondamentaux. 1. Caractère déclaratif. 2. Les dispositions de la Sixième Directive TVA constit...

... générés automatiquement par ordinateur sur l'internet ou sur un réseau électronique, en... de photos, d'images ou d'économiseurs d'écran;. - contenu numérisé de livres et d'autres publi...

• Droit des affaires. Actualités et perspectives
• Droit fiscal

• Arrêté 2006/118 du Collège de la Commission communautaire française modifiant l'arrêté 99/262/a du 25 février 2000 relatif aux dispositions individuelles d'intégration sociale et professionnelle des personnes handicapées.

... Video-loupe fixe avec ecran 17'' et munie 5 940,00 EUR. d... un ordinateur. - Ecran 17'' ...

• Legislation Consolidé
• Sección Única

• 28 MAI 2009. - Arrêté 2009/176 du Collège de la Commission communautaire française modifiant l'arrêté 99/262/A du 25 février 2000 relatif aux dispositions individuelles d'intégration sociale et professionnelle des personnes handicapées mises en oeuvre par le Service bruxellois francophone des personnes handicapées

.... Une demande d'écran de taille supérieure à 19 pouces doit être dûm...2.5. Ordinateurs - imprimantes - écrans. Conditions médicales. Su...

• BOB-FR, 5 août 2009
• Lois, décrets, ordonnances et règlements
• COMMISSION COMMUNAUTAIRE FRANCAISE DE LA REGION DE BRUXELLES-CAPITALE

• Décision judiciaire de Conseil d'État, 3 mars 2009

L'appréciation du caractère raisonnable de la durée d'une procédure disciplinaire est une question d'espèce qui dépend des circonstances de la cause, et plus particulièrement de la nature de l'affaire, du comportement de l'agent et de celui de l'autorité. En raison de l'importance de son enjeu, une procédure disciplinaire fondée sur une proposition de démission d'office doit être traitée, sauf circonstances particulières, comme une affaire urgente. Lorsque la procédure disciplinaire a eu une durée totale de deux ans, que les faits reprochés à la requérante n'ont fait l'objet d'aucune enquête et que la procédure a connu à plusieurs reprises des périodes d'inactivité non justifiées, le moyen pris du dépassement du délai raisonnable est fondé.

... surveillance électronique, elle confond écran d'ordinateur et poste de TV;. - le 03.09.2006: ell...

• Arrêté du Collège de la Commission communautaire française modifiant l'arrêté du 25 janvier 1996 fixant les critères et les modalités d'interventions dans l'aide matérielle individuelle indispensable à l'intégration sociale ou professionnelle des personnes handicapées.

..., les modalités d'intervention pour ordinateur et accessoires informatiques sont supprimées et r... - ecran 17'' : 24 000...

• Legislation Consolidé
• Sección Única

• Arret nº 39.541 de Cour du Travail, Bruxelles, 25 juin 2007

...�le travail prolongé de dactylographie sur écran d'ordinateur pourrait présenter une certaine pén...