ecran large

• 7 MAI 2004. - Décret modifiant certaines dispositions des décrets relatifs à la radiodiffusion et à la télévision, coordonnés le 25 janvier 1995, et certaines autres dispositions relatives à la radiodiffusion et à la télévision (1)

... qui lui permet de se comporter dans une large mesure de manière indépendante vis-à-vis de ses...5° programme télévisé sur écran large : programme produit et monté en tout ou en ...

• BOB-FR, 9 août 2004
• Lois, décrets, ordonnances et règlements
• MINISTERE DE LA COMMUNAUTE FLAMANDE

• ASBL et marchés : quelques chiffres

Les domaines d'activités des ASBL - II. Les ventes des ASBL - III. ASBL et activités commerciales - IV. Quelques exemples d'ASBL présentes sur le marché - Références

... des activités commerciales et, plus largement, lucratives à titre d'appoint ou principal du mom...Par ailleurs, sous le titre « Écran large sur tableau noir », l’association organis...

• ASBL et activités marchandes
• Sumario

• 12 JUILLET 2009. - Arrêté royal en exécution de l'article 35, § 3, de la loi du 6 mai 2009 portant des dispositions diverses fixant les conditions et la procédure d'agrément d'un paquet « Internet pour tous II » et portant des dispositions de contrôle

...Il désire par exemple un plus grand écran ou un abonnement Internet offrant davantage de pos... du paquet (hardware, logiciel, connexion à large bande et formation) fait l'objet de normes et d'ex...

• BOB-FR, 4 septembre 2009
• Lois, décrets, ordonnances et règlements
• SERVICE PUBLIC FEDERAL TECHNOLOGIE DE L'INFORMATION ET DE LA COMMUNICATION

• Arret nº 2007/AR/1730 de Cour d'appel, Bruxelles, 5 mai 2011

...Apparaît alors sur l'écran un certain nombre de sites identifiés par un titr... l'utilisation licite de la technologie, largement reconnue et utilisée par l'industrie, dans le but...

• 20 MAI 2010. - Arrêté ministériel relatif à l'expropriation de certains biens sur le territoire de la commune de Geer

... non négligeables, pour constituer un écran de verdure isolant son habitation du futur PAE. Ce... l'impression que la zone tampon était plus large sur les plans antérieurs;. - les plans consultabl...

• BOB-FR, 16 juin 2010
• Autres arrêtés
• SERVICE PUBLIC DE WALLONIE

• 16 NOVEMBRE 2010. - Arrêté ministériel arrêtant les périmètres de reconnaissance d'utilité publique et d'expropriation des terrains nécessaires à la mise en oeuvre du Parc d'activités économiques « ECOPOLE », situés sur le territoire des communes de Farciennes, Aiseau-Presles et Sambreville

... d'emplois s'inscrivent dans une gamme très large : du travailleur peu qualifié aux profils très p... les incidences sonores en formant un écran absorbant des sons émis par la voirie de désencl...

• BOB-NL, 29 novembre 2010
• Andere besluiten

• 8 JUILLET 2001. - Loi modifiant la loi du 30 mars 1995 concernant les réseaux de distribution d'émissions de radiodiffusion et l'exercice d'activités de radiodiffusion dans la région bilingue de Bruxelles-Capitale (1) (2)

...1° s'il est en format large en 625 lignes et n'est pas entièrement numérique... vue d'être présentés au public sur un écran à format large. Le format 16 : 9 est le format de...

• BOB-FR, 10 août 2001
• Lois, décrets, ordonnances et règlements
• SERVICES DU PREMIER MINISTRE

• 10 JUIN 2010. - Arrêté du Gouvernement wallon adoptant définitivement la révision des plans de secteur de Thuin-Chimay et de Philippeville-Couvin (planche 57/7) en vue de l'inscription de deux zones d'extraction en extension de la carrière de Lompret, d'une zone d'espaces verts sur le territoire de la commune de Chimay (Lompret) et de la réaffectation en zone agricole, au titre de compensation planologique, de terrains sis dans la partie Est de la zone d'extraction existante sur le territoire des communes de Chimay (Lompret) et de Couvin (Aublain)

... naturel intéressant que conserver un écran boisé plus dense qui évite toute vue sur la foss...- l'adaptation comme suit de la largeur des zones tampons prévues le long des zones non u...

• BOB-FR, 9 septembre 2010
• Autres arrêtés
• SERVICE PUBLIC DE WALLONIE

• 16 NOVEMBRE 2010. - Arrêté ministériel arrêtant les périmètres de reconnaissance d'utilité publique et d'expropriation des terrains nécessaires à la mise en oeuvre du Parc d'activités économiques « ECOPOLE », situés sur le territoire des communes de Farciennes, Aiseau-Presles et Sambreville

... d'emplois s'inscrivent dans une gamme très large : du travailleur peu qualifié aux profils très p... les incidences sonores en formant un écran absorbant des sons émis par la voirie de désencl...

• BOB-FR, 29 novembre 2010
• Autres arrêtés
• SERVICE PUBLIC DE WALLONIE

• Arrêté 2007/1129 du Collège de la Commission communautaire française modifiant l'arrêté 99/262/A du 25 février 2000 relatif aux dispositions individuelles d'intégration sociale et professionnelle des personnes handicapées mises en oeuvre par le Service bruxellois francophone des personnes handicapées.

... Une demande d'écran de taille supérieure à 19 pouces doit être dûm... jugements, cet article dans le sens très large. Il a estimé, en effet, que l'équipe pluridiscip...

• Legislation Consolidé
• Sección Única