ecran de projection

• 9 JUIN 2011. - Arrêté du Gouvernement de la Région de Bruxelles-Capitale relatif aux conditions d'exploitation pour le stockage de GPL

... par une distance de 3m mesurée en projection horizontale autour de la zone de stockage. 6° Mat... protection de la zone de stockage par un écran plein non combustible au sens de l'article 1er, 6�...

• BOB-FR, 23 juin 2011
• Lois, décrets, ordonnances et règlements
• MINISTERE DE LA REGION DE BRUXELLES-CAPITALE

• Décision judiciaire de Conseil d'État, 27 novembre 2006

Est irrecevable à défaut d'intérêt actuel, le recours porté contre la décision d'échec à un concours de recrutement organisé par le Selor, dès lors que le requérant passe sous silence non seulement le fait que les nominations intervenues à la suite de ce concours sont devenues définitives, mais aussi et surtout la circonstance que la durée de validité de la réserve de recrutement est venue à expiration, en sorte qu'il n'est plus possible que quiconque soit versé dans la réserve de recrutement constituée à l'issue du concours litigieux. Le requérant eût pu éviter cet état de fait en agissant selon la procédure en référé. Enfin, dès lors que l'annulation de la décision d'échec ne pourrait plus offrir au requérant une nouvelle chance d'être versé dans la réserve de recrutement, l'intérêt p...

...L'épreuve consistait en la projection sur écran vidéo de divers textes, accompagnés d...

• Arrêté du Gouvernement de la Communauté francaise relatif à la dissolution du Fonds communautaire pour l'intégration sociale et professionnelle des personnes handicapées et au transfert de ses biens, droits et obligations à la Région wallonne et à la Commission communautaire francaise.

... Ecran de projection 1 ...

• Legislation Consolidé
• Sección Única

• 13 AOUT 2011. - Arrêté royal modifiant l'arrêté royal du 19 mars 2004 portant normes de produit de véhicules et l'arrêté royal du 12 octobre 2004 relatif à la prévention des substances dangereuses dans les équipements électriques et électroniques

... intégré d'au moins 1 cm2 d'aire de projection et une densité de courant nominal d'au moins 1 A/...b) Tubes fluorescents utilisés dans les écrans d'affichageVéhicules réceptionnés avant le 1er ...

• BOB-FR, 12 septembre 2011
• Lois, décrets, ordonnances et règlements
• MINISTERE DE LA DEFENSE

• Circulaire ministérielle relative à la protection des arbres et haies remarquables, à la plantation d'essences régionales en zone rurale et aux plantations au sein d'un dispositif d'isolement.

... d'urbanisme n'est autorisée sous la projection verticale au sol de la cime des arbres remarquable... d'isolement peut consister en un écran de verdure. Par ailleurs, ce type de dispositif ...

• Legislation Consolidé
• Sección Única

• Arrêté ministériel modifiant l'annexe de l'arrêté ministériel du 14 décembre 1995 portant exécution de l'article 6 de l'arrêté du Gouvernement wallon du 14 décembre 1995 fixant les conditions d'octroi de subventions pour l'achat de mobilier et de matériel en vue de favoriser les activités touristiques.

... (realisation et/ou projection). - 1 stand d'exposition ... slots full PCI (32 bits) ecran SVGA. 15" non entrelace de r...

• Legislation Consolidé
• Sección Única

• 4 MARS 2010. - Arrêté du Gouvernement de la Région de Bruxelles-Capitale portant adoption du règlement régional de police du canal et du Port de Bruxelles

... provoquer un feu ouvert ou des projections d'étincelles;. 8° personne ne fume. Art. 73. § ... ne doit pas créer d'effet d'écran entre le quai et la voie d'eau. Les installations ...

• BOB-FR, 16 mars 2010
• Lois, décrets, ordonnances et règlements
• MINISTERE DE LA REGION DE BRUXELLES-CAPITALE

• Circulaire ministérielle PLP 45 traitant des directives pour l'établissement du budget de police 2009 à l'usage des zones de police. - Direction générale. - Sécurité et Prévention. - Direction Gestion policière.

... 9. Projection de l'évolution des crédits sur 3 ans (plan pluri... Excel et ce, tant pour l'affichage à l'écran que pour les imprimés. La suppression de ces lign...

• Legislation Consolidé
• Sección Única

• 6 FEVRIER 2003. - Arrêté du Gouvernement wallon adoptant définitivement la révision du plan de secteur de Liège en vue de permettre le développement de l'activité aéroportuaire de Liège-Bierset et de l'activité qui lui est liée

... qu'un réclamant considère que la projection économique fait abstraction d'éléments extérie... : l'isolation des maisons, le placement d'écrans antibruit recouverts de végétation persistante l...

• BOB-FR, 9 avril 2003
• Lois, décrets, ordonnances et règlements
• MINISTERE DE LA REGION WALLONNE

• 25 SEPTEMBRE 2002. - Arrêté royal modifiant l'arrêté royal du 15 mars 1968 portant règlement général sur les conditions techniques auxquelles doivent répondre les véhicules automobiles, leurs remorques, leurs éléments ainsi que les accessoires de sécurité

...Ce point est la projection au sol de l'intersection d'un plan vertical passan... examen de la lumière réfléchie sur un écran de contrôle. D'autres méthodes équivalentes peu...

• BOB-FR, 11 octobre 2002
• Lois, décrets, ordonnances et règlements