ecotaxes automobiles

Doctrine

Le contrôle T.V.A. - (17 Juillet 2008)

Un mot sur les écritures comptables de rectification

Michel Ceulemans - Professeur , Chambre belge des comptables et experts-comptables

Régularisations sur des acquisitions de voitures automobiles Régularisations sur des acquisitions à usage mixte (privé/économique)

Doctrine

Apprendre la T.V.A. Initiation au fonctionnement du système de la T.V.A. et notions de base - (02 December 2009)

Les déductions de T.V.A.

Michel Ceulemans - Professeur, Chambre belge des comptables et experts-comptables

12.1. Références légales. 12.2. La facture, support de la déduction. 12.3. T.V.A. totalement déductible. 12.3.1. Que signifie «réalisation d’opérations passibles de la T.V.A.» ? 12.3.2. Dépenses dont la T.V.A. est totalement déductible. 12.4. T.V.A. non déductibles. 12.4.1. Frais à caractère privé. 12.4.2. Certains frais à caractère économique. 12.5. T.V.A. partie...

Doctrine

Maîtrisez l'I.Soc - (23 Juillet 2007)

Dépenses non admises

Dominique Darte/Yves Noel

A. Frais professionnels. 1. Dépenses se rattachant nécessairement à l'exercice de l'activité professionnelle. 2. Dépenses faites ou supportées pendant la période imposable. 3. Dépenses faites ou supportées en vue d'acquérir ou de conserver des revenus imposables. 4. Dépenses justifiées par le contribuable quant à leur réalité et leur montant. 5. Dépenses non admises. B. Frais profe...

Doctrine

Le guide pratique du Conseil d'Administration et de l'Assemblée Générale - (17 Juillet 2007)

Pouvoirs des organes de gestion

André-Pierre André Dumont; Jean Pierre Renard - Avocat et assistant , UCL; Avocat juge suppléant , Tribunal de Commerce de Nivelles

Introduction Les pouvoirs de gestion Section 1 - Définition Que sont les pouvoirs de gestion ? Qu'est-ce que réaliser l'objet social? Quels sont les pouvoirs réservés par la loi à l'assemblée générale ? Qu'est-ce que la gestion journalière ? Section 2 - Les pouvoirs de gestion du conseil d'administration Les statuts peuvent-ils limiter les pouvoirs de gestion du conseil d'administration ? Le conseil d'administration peut-il déléguer ses pouvoirs ? Quels sont les pouvoirs du conseil d'administ...

Législation

Legislation Consolidé - 30 Décembre 2000

Administration des douanes et accises - Ecotaxes. - Avis.

... pour les boissons ne seront pas soumis aux écotaxes prévues à l'article 371 de la loi tant qu'un ...

Législation

Moniteur belge, 30 Décembre 2000

Administration des douanes et accises Ecotaxes. - Avis Afin de continuer à appliquer la loi ordinaire du 16 juillet 1993 visant à achever la structure fédérale de l'Etat sans pénaliser inutilement le

Publications légales et Avis divers

Administration des douanes et accises Ecotaxes. - Avis Afin de continuer à appliquer la loi ...... pour les boissons ne seront pas soumis aux écotaxes prévues à l'article 371 de la loi tant qu'un ...

Jurisprudence

Arret de Cour de cassation - Belgique nº C930519N, de 01 de Febrero de 1996

Recurso nº F-19960201-6

... économique consistant en la location de voitures automobiles; que si (elle) produit quelques factures ...... spécifiques) est la location de voitures automobiles (condition pour l'application de l'article 45, ...

Doctrine

Apprendre la T.V.A. Initiation au fonctionnement du système de la T.V.A. et notions de base - (02 December 2009)

Exercices pratiques

Michel Ceulemans - Professeur, Chambre belge des comptables et experts-comptables

Série n° 01 - Assujettissement à la T.V.A. Exercice n° 1.1. - Catégories d’assujettis. Série n° 02 - Comptabilisation et déclaration T.V.A. Exercice n° 2.1. - Déclaration périodique à la T.V.A. au régime normal. Exercice n° 2.2. - Déclaration périodique à la T.V.A. au régime du forfait. Série n° 03 - Maîtrise de la déclaration T.V.A. Exercice n° 3.1...

Doctrine

Le contrôle T.V.A. - (17 Juillet 2008)

Les contrôles effectués

Michel Ceulemans - Professeur , Chambre belge des comptables et experts-comptables

Contrôle des déductions De quoi s'agit-il ? La déduction de T.V.A. appliquée à tort De quoi s'agit-il ? Erreurs commises Conséquences Pour ne plus se tromper Ne pas oublier La déduction tardive d'une T.V.A. De quoi s'agit-il ? Erreurs commises Conséquences Pour ne plus se tromper Ne pas oublier La déduction de T.V.A. économique sans rapport avec des opérations taxables De quoi s'agit-il ? Erreurs commises Conséquences Pour ne plus se tromper Ne pas oublier La déduction de T.V.A. privées De qu...