ecosysteme terrestre

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8 documents pour ecosysteme terrestre

- 22 DECEMBRE 2010. - Décret relatif à l'infrastructure d'information géographique wallonne. - Addenda
... pour l'altitude des surfaces terrestres, glaciaires et océaniques. Comprend l'altitude te... et d'autres paramètres de l'écosystème (biodiversité, conditions écologiques de la vég...
- BOB-FR, 31 mai 2011
- Lois, décrets, ordonnances et règlements
- SERVICE PUBLIC DE WALLONIE
- 15 DECEMBRE 2011. - Loi transposant la Directive 2007/2/CE du Parlement européen et du Conseil du 14 mars 2007 établissant une infrastructure d'information géographique dans la Communauté européenne (INSPIRE) (1)
... pour l'altitude des surfaces terrestres, glaciaires et océaniques. Comprend l'altitude te... et d'autres paramètres de l'écosystème (biodiversité, conditions écologiques de la vég...
- BOB-FR, 9 janvier 2012
- Lois, décrets, ordonnances et règlements
- 7 AVRIL 2011. - Ordonnance portant assentiment à l'accord de coopération du 2 avril 2010 entre l'Etat fédéral, la Région flamande, la Région wallonne et la Région de Bruxelles-Capitale pour la coordination d'une infrastructure d'information géographique (1)
... pour l'altitude des surfaces terrestres, glaciaires et océaniques. Comprend l'altitude te... et d'autres paramètres de l'écosystème (biodiversité, conditions écologiques de la vég...
- BOB-FR, 12 avril 2011
- Lois, décrets, ordonnances et règlements
- MINISTERE DE LA REGION DE BRUXELLES-CAPITALE

- Décision judiciaire de Conseil d'État, 4 septembre 1998
L'avis de la section de législation est destiné à éclairer l'auteur d'un projet sur la correction juridique de celui-ci, sur sa qualité légistique et sur son adéquation aux intentions qu'il concrétise.

... qui ont pour effet de dégrader l'écosystème devant être protégé sont contraires aux obligat... dans la zone géographique maritime et terrestre d'application de la présente directive. (..)4. Le...
- 23 JUIN 2010. - Arrêté royal relatif à l'établissement d'un cadre pour parvenir à un bon état des eaux de surface
... "district hydrographique" : une zone terrestre et maritime, composée d'un ou plusieurs bassins h... structure et du fonctionnement des écosystèmes aquatiques associés aux eaux côtières, classé ...
- BOB-FR, 13 juillet 2010
- Lois, décrets, ordonnances et règlements
- SERVICE PUBLIC FEDERAL SANTE PUBLIQUE, SECURITE DE LA CHAINE ...
- 28 OCTOBRE 2010. - Ordonnance relative à l'information géographique en Région de Bruxelles-Capitale (1)
... pour l'altitude des surfaces terrestres, glaciaires et océaniques. Comprend l'altitude te... et d'autres paramètres de l'écosystème (biodiversité, conditions écologiques de la vég...
- BOB-FR, 18 novembre 2010
- Lois, décrets, ordonnances et règlements
- MINISTERE DE LA REGION DE BRUXELLES-CAPITALE
- Décret portant confirmation des compétences terminales et savoirs requis en sciences à l'issue de la section de transition.
... des ecosystemes. ... terrestre. ...
- Legislation Consolidé
- Sección Única
- Décret fixant les objectifs de développement pour la section maternelle et les compétences-clés pour l'enseignement primaire et le premier degré de l'enseignement secondaire à l'exception de l'enseignement professionnel et modifiant les décrets des 31 août 1998 relatif aux missions confiées aux pouvoirs organisateurs et au...
... - au moyen du planisphere et du globe terrestre -> C. (continents, oceans, me... dans un espace vital determine (ecosysteme);. - reconnait la loi " manger et etre mange " (...
- Legislation Consolidé
- Sección Única