ecosysteme

• 13 OCTOBRE 2011. - Décret modifiant le Livre II du Code de l'Environnement, contenant le Code de l'Eau (1)

... dégradation significative des écosystèmes terrestres associés; »;. 12° dans le point 83°...

• BOB-FR, 8 novembre 2011
• Lois, décrets, ordonnances et règlements

• Arret nº 2010/AR/2935 de Cour d'appel, Bruxelles, 16 décembre 2010

... de ceux qui participent de son « écosystème », tels (i) fournisseurs et prestataires indispen...

• 2 MARS 2012. - Arrêté du Gouvernement flamand modifiant certains objectifs finaux de l'arrêté du Gouvernement flamand du 23 juin 2000 définissant les objectifs finaux spécifiques aux différentes branches des deuxième et troisième degrés de l'enseignement secondaire ordinaire, pour ce qui est des sciences naturelles ou le physique et/ou la chimie et/ou la biologie

...B - 9. décrire la notion d'écosystème et l'illustrer à l'aide d'exemples;. B - 10. illu...

• BOB-FR, 29 mai 2012
• Lois, décrets, ordonnances et règlements

• 31 MARS 2011. - Arrêté du Gouvernement wallon modifiant le Livre II du Code de l'Environnement contenant le Code de l'Eau en ce qui concerne la gestion durable de l'azote en agriculture

... le fonctionnement normal de l'écosystème aquatique et entraîne une dégradation de la qual...

• BOB-FR, 26 avril 2011
• Lois, décrets, ordonnances et règlements
• SERVICE PUBLIC DE WALLONIE

• Arrêté du Gouvernement flamand portant ratification internationale du traité entre la Communauté flamande et la Région flamande, d'une part et le Royaume des Pays-Bas, d'autre part relatif à la coopération dans le domaine de la politique et de la gestion dans l'estuaire de l'Escaut, signé à Middelburg le 21 décembre 2005, et approuvé par le décret du 9 mars 2007 (TRADUCTION).

... sur l'Escaut et sur le maintien d'un écosystème estuarien sain et dynamique;. Considérant que ...

• Legislation Consolidé
• Sección Única

• 22 DECEMBRE 2010. - Décret relatif à l'infrastructure d'information géographique wallonne. - Addenda

... et d'autres paramètres de l'écosystème (biodiversité, conditions écologiques de la vég...

• BOB-FR, 31 mai 2011
• Lois, décrets, ordonnances et règlements
• SERVICE PUBLIC DE WALLONIE

• Décision judiciaire de Conseil d'État, 12 juillet 2001

Le recours à la procédure d'extrême urgence doit rester exceptionnel, parce qu'elle réduit à un strict minimum l'exercice des droits de la défense et l'instruction du dossier. Une telle demande n'est recevable que, d'une part, si le péril que risque de causer l'exécution immédiate de l'acte critiqué est imminent, ou en tout cas, que sa réalisation soit probable avant 45 jours et, d'autre part, si le demandeur a fait toute diligence pour prévenir le dommage et saisir le Conseil d'Etat dès que possible.

...'arbres dont l'ensemble constitue un "écosystème forestier" et une "zone verte de grande valeur bio...

• 7 AVRIL 2011. - Ordonnance portant assentiment à l'accord de coopération du 2 avril 2010 entre l'Etat fédéral, la Région flamande, la Région wallonne et la Région de Bruxelles-Capitale pour la coordination d'une infrastructure d'information géographique (1)

... et d'autres paramètres de l'écosystème (biodiversité, conditions écologiques de la vég...

• BOB-FR, 12 avril 2011
• Lois, décrets, ordonnances et règlements
• MINISTERE DE LA REGION DE BRUXELLES-CAPITALE

• 12 FEBRUARI 2009. - Besluit van de Waalse Regering tot wijziging van Boek II van het Milieuwetboek dat het Waterwetboek inhoudt en betreffende de bescherming van het grondwater tegen verontreiniging en achteruitgang van de toestand

... van de aquatische of terrestrische ecosystemen, de menselijke gezondheid of het rechtmatig gebrui...

• BOB-NL, 20 mars 2009
• Wetten, decreten, ordonnanties en verordeningen
• WAALSE OVERHEIDSDIENST

• 15 DECEMBRE 2011. - Loi transposant la Directive 2007/2/CE du Parlement européen et du Conseil du 14 mars 2007 établissant une infrastructure d'information géographique dans la Communauté européenne (INSPIRE) (1)

... et d'autres paramètres de l'écosystème (biodiversité, conditions écologiques de la vég...

• BOB-FR, 9 janvier 2012
• Lois, décrets, ordonnances et règlements