economie internationale cours

• 10 OCTOBRE 2010. - Arrêté royal rendant obligatoires :

..., garçon de bureau, portier, garçon de courses, huissier. Aide-magasinier. § 2. Deuxième catég... de voiture intérieures et internationales, s'assure que ces documents sont établis selon le...CHAPITRE XVII. - Entreprise d'économie sociale. Art. 46. Recommandation aux entreprises q...

• BOB-FR, 25 novembre 2010
• Lois, décrets, ordonnances et règlements
• SERVICE PUBLIC FEDERAL EMPLOI, TRAVAIL ET CONCERTATION SOCIALE

• Loi portant des dispositions diverses (I).

..., les régions, les organisations internationales dont la Belgique est membre, les Etats membres de ... TITRE IV. - Economie. CHAPITRE Ier. - Modification de la loi du 26 ju... est suspendue pour tout le mois au cours duquel une activité professionnelle est exercée ...

• Legislation Consolidé
• Sección Única

• 10 NOVEMBRE 2011. - Arrêté du Gouvernement flamand relatif au subventionnement par le « Fonds voor Wetenschappelijk Onderzoek - Vlaanderen » (Fonds de la Recherche scientifique - Flandre)

..., et qui n'effectuent pas de recherches en cours avec l'équipe de recherche concernée. Art. 6. §... effectués à des facilités internationales ou supranationales auxquelles contribue l'autorit�... un représentant du Département de l'Economie, des Sciences et de l'Innovation;. 4° un représe...

• BOB-FR, 20 décembre 2011
• Lois, décrets, ordonnances et règlements

• Arrêt nº 72745 de Conseil du Contentieux des Etrangers, 3 janvier 2012

... racistes de la part de vo camarades de cours. Vous auriez également été menacée de ne pas p...Or, l protection internationale qu'offrent les autorités du pays auquel vous dema... renvoyé l'affaire au Tribuna de l'Economie pour qu'elle soit ré-examinée car, contre chaque...

• 23 DECEMBRE 2011. - Arrêté ministériel portant des mesures complémentaires temporaires de conservation des réserves de poisson en mer

Le Ministre flamand de l'Economie, de la Politique extérieure, de l'Agriculture et ... la réglementation européenne et internationale dans le domaine de la pêche maritime;. Considéra...Considérant qu'au cours des années 2008, 2009 et 2010, le groupe de navir...

• BOB-FR, 30 décembre 2011
• Lois, décrets, ordonnances et règlements

• 29 JUIN 2011. - Arrêté ministériel relatif à l'utilisation temporaire d'une partie des stocks obligatoires de pétrole et des produits pétroliers en réaction à l'action coordonnée de l'Agence internationale de l'Energie

... et l'augmentation de la demande attendue au cours du deuxième et du troisième trimestre de cette a...

• BOB-FR, 1 juillet 2011
• Lois, décrets, ordonnances et règlements
• SERVICE PUBLIC FEDERAL ECONOMIE, P.M.E., CLASSES MOYENNES ET ENERGIE

• 1er JUILLET 2011. - Arrêté ministériel portant agréation de groupements nationaux de sociétés coopératives et des sociétés coopératives

... pour un terme de quatre ans prenant cours à partir du jour de l'entrée en vigueur du prés...Internationale Telersvereniging CV te Bree Numéro d'entrepri...

• BOB-FR, 8 juillet 2011
• Autres arrêtés
• SERVICE PUBLIC FEDERAL ECONOMIE, P.M.E., CLASSES MOYENNES ET ENERGIE

• 30 MAI 2011. - Loi contenant le budget des Voies et Moyens de l'année budgétaire 2011 (1)

... qui seront versées au profit de l'Etat au cours de l'année budgétaire. Cette dérogation n'est p... étrangères et Coopération internationale, 18 - SPF Finances, 23 - SPF Emploi et Concertatio... alimentaire et Environnement, 32 - SPF Economie, P.M.E., Classes moyennes et Energie, 33 - SPF Mob...

• BOB-FR, 15 juin 2011
• Lois, décrets, ordonnances et règlements
• SERVICE PUBLIC FEDERAL BUDGET ET CONTROLE DE LA GESTION

• 12 FEVRIER 1998. - Loi portant assentiment à : 1. Accord portant modification de la quatrième Convention A.C.P.-C.E. de Lomé du 15 décembre 1989, Acte finale, et Protocole à la quatrième Convention A.C.P.-C.E. de Lomé à la suite de l'adhésion de la République d'Autriche, de la République de Finlande et du Royaume de Suède à l'Union européenne, signés à Maurice le 4 novembre 1995. - 2. Accord interne entre les représentants des gouvernements des Etats membres, réunis au sein du Conseil, relatif au financement et à la gestion des aides de la Communauté dans le cadre du second Protocole financier de la quatrième Convention A.C.P.-C.E., signé à Bruxelles le 20 décembre 1995 (1) (2)

...E. DERYCKE. Le Ministre de l'Economie,. E. DI RUPO. Le Ministre des Finances et du Comme... la performance commerciale des Etats ACP au cours des dernières années;. Constatant qu'il est, dè..., du plan et de la coopération internationale. LE PRESIDENT DE LA REPUBLIQUE FEDERALE ISLAMIQUE ...

• BOB-FR, 7 janvier 1999
• Lois, décrets, ordonnances et règlements
• MINISTERE DES AFFAIRES ETRANGERES

• 22 DECEMBRE 2010. - Arrêté ministériel portant des mesures complémentaires temporaires de conservation des réserves de poisson en mer

Le Ministre flamand de l'Economie, de la Politique extérieure, de l'Agriculture et ... la réglementation européenne et internationale dans le domaine de la pêche maritime;. Considéra...Considérant qu'au cours des années 2007, 2008 et 2009, le groupe de navir...

• BOB-FR, 29 décembre 2010
• Lois, décrets, ordonnances et règlements
• AUTORITE FLAMANDE