economie d energie lampe

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21 documents pour economie d energie lampe

- 13 AOUT 2011. - Arrêté royal modifiant l'arrêté royal du 19 mars 2004 portant normes de produit de véhicules et l'arrêté royal du 12 octobre 2004 relatif à la prévention des substances dangereuses dans les équipements électriques et électroniques
... Consommation et au Conseil central de l'Economie;. Vu l'association des gouvernements régionaux à...a) Lampes à décharge dans les pharesVéhicules réceptionn...
- BOB-FR, 12 septembre 2011
- Lois, décrets, ordonnances et règlements
- MINISTERE DE LA DEFENSE
- Arrêté royal établissant des exigences de rendement énergétique applicables aux ballasts pour l'éclairage fluorescent.
... - les ballasts qui sont intégrés à des lampes;. - les ballasts qui sont conçus spécifiquemen... à l'annexe III, le Ministre ayant l'Economie dans ses attributions, ci-après dénommé " le Mi...
- Legislation Consolidé
- Sección Única
- 21 AVRIL 2011. - Arrêté ministériel arrêtant les périmètres de reconnaissance d'utilité publique et d'expropriation visant à la mise en oeuvre des terrains nécessaires au parc d'activités économiques « ORIENTIS », situés sur le territoire des villes d'Ath et Lessines
Le Ministre de l'Economie, des P.M.E., du Commerce extérieur et des Technol... sécurité au niveau de la chaussée Victor Lampe (piétons, cyclistes, voitures);. Vu que la mobili...
- BOB-FR, 10 mai 2011
- Autres arrêtés
- SERVICE PUBLIC DE WALLONIE

- 5 MARS 2002. - Arrêté royal établissant des exigences de rendement énergétique applicables aux ballasts pour l'éclairage fluorescent
... des Finances et de Notre Ministre de l'Economie,. Nous avons arrêté et arrêtons :. Article 1er....- les ballasts qui sont intégrés à des lampes;. - les ballasts qui sont conçus spécifiquement ...
- BOB-FR, 13 mars 2002
- Lois, décrets, ordonnances et règlements
- MINISTERE DES AFFAIRES ECONOMIQUES
- 1er DECEMBRE 1999. - Arrêté ministériel portant application de l'arrêté royal du 10 novembre 1996 concernant l'indication de la consommation des appareils domestiques en énergie et en autres ressources par voie d'étiquetage et d'informations uniformes relatives aux produits en ce qui concerne l'indication de la consommation d'énergie des lampes...
... J. GABRIELS. Le Ministre de l'Economie,. R. DEMOTTE. Le Secrétaire d'Etat à l'Energ...
- Legislation Consolidé
- Sección Única
- Appareils électriques. - Interdiction de mise sur le marché.
... PR/001-0084-03 :. Lampe économique. GLOBAL 3W E27 Poire. PR/001-0087-...
- Legislation Consolidé
- Sección Única
- Arrêté royal portant exécution de la directive 2004/112/CE de la Commission du 13 décembre 2004 et modifiant l'arrêté royal du 19 octobre 1998 portant exécution de la directive 95/50/CE du Conseil du 6 octobre 1995 concernant des procédures uniformes en matière de contrôle des transports de marchandises dangereuses par route.
... de l'Intérieur, Notre Ministre de l'Economie et Notre Ministre de la Mobilité sont chargés, c... (18) l'utilisation de feu ou de lampe de poche non réglementaire;. (19) le non-respec...
- Legislation Consolidé
- Sección Única
- 22 JUIN 2003. - Arrêté royal réglant le transfert de biens des Chambres des Métiers et Négoces vers le Service public fédéral Economie, P.M.E., Classes moyennes et Energie
...2 fauteuils de salon brun. 1 lampe de bureau métallique. 1 lampadaire à boules mét...
- BOB-FR, 10 septembre 2003
- Lois, décrets, ordonnances et règlements
- SERVICE PUBLIC FEDERAL ECONOMIE, P.M.E., CLASSES MOYENNES ET ENERGIE
- 23 MARS 2006. - Arrêté royal portant exécution de la directive 2004/112/CE de la Commission du 13 décembre 2004 et modifiant l'arrêté royal du 19 octobre 1998 portant exécution de la directive 95/50/CE du Conseil du 6 octobre 1995 concernant des procédures uniformes en matière de contrôle des transports de marchandises dangereuses par route
... de l'Intérieur, Notre Ministre de l'Economie et Notre Ministre de la Mobilité et de l'avis de ...(18) l'utilisation de feu ou de lampe de poche non réglementaire;. (19) le non-respect ...
- BOB-FR, 31 mai 2006
- Lois, décrets, ordonnances et règlements
- SERVICE PUBLIC FEDERAL MOBILITE ET TRANSPORTS
- Arrêté du Gouvernement flamand modifiant l'arrêté du Gouvernement flamand du 29 mars 2002 relatif aux obligations de service public en vue de promouvoir l'utilisation rationnelle de l'énergie. (Traduction).
... " 10° économie d'énergie primaire : l'économie relative par rap... pendant la période 2004-2005 contre une lampe à faible consommation, une pomme de douche à dé...
- Legislation Consolidé
- Sección Única

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