economie d energie chauffage

• 19 DECEMBRE 2008. - Arrêté du Gouvernement flamand modifiant l'arrêté du Gouvernement flamand du 18 décembre 1992 instaurant une prime d'adaptation et une prime d'amélioration pour les habitations, modifiant l'arrêté du Gouvernement flamand du 2 mars 2007 relatif aux obligations de service public en vue de promouvoir l'utilisation rationnelle de l'énergie, et instaurant les primes d'isolation de toitures

... énergétique en du potentiel d'économie d'énergie au niveau de l'enveloppe du bâtiment, du chauffage, de l'eau chaude sanitaire, de l'éclairage, des a...

• BOB-FR, 12 février 2009
• Lois, décrets, ordonnances et règlements
• AUTORITE FLAMANDE

• Arrêté royal relatif à la capacité professionnelle pour l'exercice des activités indépendantes dans les métiers de la construction et de l'électrotechnique, ainsi que de l'entreprise générale.

... g) les activités de l'installation chauffage central, de climatisation, du gaz et du sanitaire;... jury central du Service public fédéral Economie, PME, Classes moyennes et Energie relative à la c...

• Legislation Consolidé
• Sección Única

• Arrêté du Gouvernement flamand modifiant l'arrêté du Gouvernement flamand du 18 décembre 1992 instaurant une prime d'adaptation et une prime d'amélioration pour les habitations, modifiant l'arrêté du Gouvernement flamand du 2 mars 2007 relatif aux obligations de service public en vue de promouvoir l'utilisation rationnelle de l'énergie, et instaurant les primes d'isolation de toitures (TRADUCTION).

... énergétique en du potentiel d'économie d'énergie au niveau de l'enveloppe du bâtiment, du chauffage, de l'eau chaude sanitaire, de l'éclairage, des a...

• Legislation Consolidé
• Sección Única

• 2 DECEMBRE 2011. - Arrêté du Gouvernement flamand portant subventionnement des sociétés de logement social pour des dépenses relatives à l'utilisation rationnelle de l'énergie et à la chaleur écologique

... et au contrôle d'appareils de chauffage pour le chauffage de bâtiments ou pour la product...'Energie, du Logement, des Villes et de l'Economie sociale;. Après délibération,. Arrête :. Artic...

• BOB-FR, 13 janvier 2012
• Lois, décrets, ordonnances et règlements

• 20 MAI 2011. - Arrêté du Gouvernement flamand portant modification de l'arrêté du Gouvernement flamand du 19 novembre 2010 portant les dispositions générales en matière de la politique de l'énergie

...'Energie, du Logement, des Villes et de l'Economie sociale;. Après délibération,. Arrête :. CHAPI...- Besoins nets en énergie pour le chauffage. Art. 9.1.12/1. § 1er. Les besoins nets en énerg...

• BOB-FR, 29 août 2011
• Lois, décrets, ordonnances et règlements
• MINISTERE DE LA DEFENSE

• 18 NOVEMBRE 2011. - Décret modifiant le décret du 8 mai 2009 contenant des dispositions générales concernant la politique de l'énergie (1)

... à l'ensemble de ses besoins de chauffage au moyen de sources d'énergie renouvelables; »;....'Energie, du Logement, des Villes et de l'Economie sociale,. F. VAN DEN BOSSCHE. _______. Notes. (1) ...

• BOB-FR, 15 décembre 2011
• Lois, décrets, ordonnances et règlements
• MINISTERE DE LA DEFENSE

• 23 SEPTEMBRE 2011. - Arrêté du Gouvernement flamand modifiant l'arrêté du Gouvernement flamand du 18 décembre 1992 instaurant une prime d'adaptation et une prime d'amélioration pour les habitations et modifiant l'arrêté du 19 novembre 2010 portant les dispositions générales en matière de la politique de l'énergie

...'Energie, du Logement, des Villes et de l'Economie sociale;. Après délibération,. Arrête :. CHAPI..., 9°, résulte d'un remplacement du chauffage à résistance électrique existant, les montants,...

• BOB-FR, 31 octobre 2011
• Lois, décrets, ordonnances et règlements
• MINISTERE DE LA DEFENSE

• 23 DECEMBRE 2011. - Arrêté ministériel modifiant l'arrêté ministériel du 22 mars 2010 relatif aux modalités et à la procédure d'octroi des primes visant à favoriser l'utilisation rationnelle de l'énergie

...� qui génère un taux minimum de 10 % d'économie de dioxyde de carbone par rapport aux émissions d...- Installations de chauffage » et « Section première. - Investissements dans...

• BOB-FR, 8 février 2012
• Lois, décrets, ordonnances et règlements

• 20 AOUT 2010. - Arrêté ministériel portant prolongation de l'agrément de l'association sans but lucratif « Fonds social Gasoil de Chauffage, Pétrole lampant et Propane en vrac », comme « Fonds Chauffage »

• BOB-FR, 31 août 2010
• Autres arrêtés
• SERVICE PUBLIC FEDERAL ECONOMIE, P.M.E., CLASSES MOYENNES ET ENERGIE

• 27 OCTOBRE 2011. - Décret modifiant divers décrets concernant les compétences de la Wallonie (1)

... en commun de gasoil diesel et gasoil de chauffage à déverser dans les citernes des services public... opérations susceptibles de stimuler l'économie dans la Région wallonne. ». § 2. Le § 4 de l'a...

• BOB-FR, 24 novembre 2011
• Lois, décrets, ordonnances et règlements