economie d echelle exemple

• 10 OCTOBRE 2010. - Arrêté royal rendant obligatoires :

...b. Par exemple :. Employé exécutant en ordre principal des trav...CHAPITRE XVII. - Entreprise d'économie sociale. Art. 46. Recommandation aux entreprises q...

• BOB-FR, 25 novembre 2010
• Lois, décrets, ordonnances et règlements
• SERVICE PUBLIC FEDERAL EMPLOI, TRAVAIL ET CONCERTATION SOCIALE

• Jugement nº 08/13343/A de Tribunal du Travail, Bruxelles, 6 juin 2011

...des métiers « Economie » et se voir appliquer la réglementation applica... d'un domaine d'expertise similaire, par exemple, la filière « personnel et organisation » ou la...

• Charte sociale. - Harmonisation du statut administratif et révision générale des barèmes du personnel des pouvoirs locaux de la Région de Bruxelles-Capitale.

... du résultat de l'élaboration et de l'économie générale du cadre. Art. 2M6. 6.2. Le régime g...- formation à long terme, comme par exemple le cycle de base en management sur trois ans en vu...

• Legislation Consolidé
• Sección Única

• Charte sociale. - Harmonisation du statut administratif et révision générale des barèmes du personnel des pouvoirs locaux de la Région de Bruxelles-Capitale.

... du résultat de l'élaboration et de l'économie générale du cadre. Art. 2M6. 6.2. Le régime g...- formation à long terme, comme par exemple le cycle de base en management sur trois ans en vu...

• Legislation Consolidé
• Sección Única

• 9 FEVRIER 2011. - Arrêté royal établissant le Code d'éthique pour les télécommunications

...Un exemple d'un service qui constitue effectivement un servic...

• BOB-FR, 21 juin 2011
• Lois, décrets, ordonnances et règlements
• SERVICE PUBLIC FEDERAL ECONOMIE, P.M.E., CLASSES MOYENNES ET ENERGIE

• 10 NOVEMBRE 2011. - Arrêté du Gouvernement flamand relatif au subventionnement par le « Fonds voor Wetenschappelijk Onderzoek - Vlaanderen » (Fonds de la Recherche scientifique - Flandre)

... dans un partenariat multilatéral, par exemple de l'OCDE, de l'UE, de l'ONU, l'OMS ou de l'UNESCO... un représentant du Département de l'Economie, des Sciences et de l'Innovation;. 4° un représe...

• BOB-FR, 20 décembre 2011
• Lois, décrets, ordonnances et règlements

• 13 JUIN 2008. - Arrêté royal rendant obligatoire la convention collective de travail du 14 mai 2007, conclue au sein de la Sous-commission paritaire pour le secteur socio-culturel de la Communauté française et germanophone et de la Région wallonne, définissant la classification de fonctions et les conditions de rémunération pour certains secteurs de la Sous-commission paritaire pour le secteur socio-culturel de la Communauté française et germanophone et de la Région wallonne (1)

... par le Service public fédéral Economie, P.M.E., Classes moyennes et Energie et publié au...Description des tâches (à titre d'exemple) :. - Gestion de l'équipe liée à la formation e...

• BOB-FR, 11 juillet 2008
• Lois, décrets, ordonnances et règlements
• SERVICE PUBLIC FEDERAL EMPLOI, TRAVAIL ET CONCERTATION SOCIALE

• 10 JANVIER 2011. - Loi sur la protection des obtentions végétales (1)

... dérivées peuvent être obtenues, par exemple, par sélection d'un mutant naturel ou induit ou d...

• BOB-FR, 25 février 2011
• Lois, décrets, ordonnances et règlements
• SERVICE PUBLIC FEDERAL ECONOMIE, P.M.E., CLASSES MOYENNES ET ENERGIE

• 21 AVRIL 2011. - Arrêté ministériel arrêtant les périmètres de reconnaissance d'utilité publique et d'expropriation visant à la mise en oeuvre des terrains nécessaires au parc d'activités économiques « ORIENTIS », situés sur le territoire des villes d'Ath et Lessines

Le Ministre de l'Economie, des P.M.E., du Commerce extérieur et des Technol...� du respect du taux de liaison au sol par exemple);. Vu que la prise en possession des biens expropr...

• BOB-FR, 10 mai 2011
• Autres arrêtés
• SERVICE PUBLIC DE WALLONIE

• Décret contenant le budget général des dépenses de la Communauté flamande pour l'année budgétaire 2008. (Traduction).

... ateliers protégés dans le cadre de l'économie sociale;. p) les interventions dans la rémunér... Ville verte : appui de projets d'exemple des personnes. privees et des ass...

• Legislation Consolidé
• Sección Única