ecologie profonde

• 5 MARS 2006. - Arrêté royal créant une réserve marine dirigée dans les espaces marins sous juridiction de la Belgique et modifiant l'arrêté royal du 14 octobre 2005 créant des zones de protection spéciales et des zones de conservation spéciales dans les espaces marins sous juridiction de la Belgique

... Pêche maritime et du département de l'ecologie marine de l'Université de Gand se rapportant à l... plage de sable intertidale et la mer peu profonde forment un ensemble physique et écologique;. Cons...

• BOB-FR, 27 mars 2006
• Lois, décrets, ordonnances et règlements
• SERVICE PUBLIC FEDERAL SANTE PUBLIQUE, ...

• Arret nº 50.158 de Cour du Travail, Bruxelles, 25 août 2008

... une deuxième année de baccalauréat en Ecologie sociale) . (voir infra pour les motifs);. Attendu ... subit périodiquement des moments de profonde angoisse et de dépression ce qui a évidemment eu...

• Décision judiciaire de Conseil d'État, 8 août 2006

La circonstance que certains intérêts minoritaires justifiant l'ouverture la procédure de classement d'un site aurait momentanément disparu, loin de diminuer l'intérêt du site, renforce la nécessité d'intervenir par des mesures de conservation afin d'en assurer la protection contre le danger signalé dès lors que ces éléments sont récupérables. Cette protection fait partie des mesures qui définissent le concept de conservation au sens de l'article 2, 2º, de l'ordonnance du 4 mars 1993, en même temps que, entre autres, la gestion, la restauration, la consolidation ou la réaffectation du bien, sans parler de l'entretien de celui-ci.

... carrière de 1920 à 1960 laissant une profonde excavation, colonisée localement par une intéres..., en particulier la biologie et l'écologie, que le Kauwberg constitue véritablement un espac...

• Décision judiciaire de Raad van State, 21 mars 2002

Wanneer een beslissing een beperkte geografische draagwijdte heeft, heeft een vereniging geen belang bij het bestrijden ervan wanneer haar actieterrein niet geografisch beperkt is of betrekking heeft op een zeer ruim grondgebied, behalve wanneer deze vereniging een gespecialiseerd sociaal doel heeft.

... une courte distance est une modification profonde (..) de la Semois qui aura des conséquences loint... et politique, les enseignements de l'écologie, science qui étudie les rapports des êtres vivan...

• Décision judiciaire de Conseil d'État, 21 mars 2002

Le législateur s'est toujours refusé à définir l'intérêt requis pour pouvoir introduire un recours en annulation laissant au juge de l'excès de pouvoir la responsabilité d'apprécier si la partie requérante satisfait à cette condition de recevabilité. Toutefois, le législateur a exclu le recours populaire et l'intérêt justifiant le recours pour excès de pouvoir doit être direct, personnel, actuel, certain et légitime. Il appartient au pouvoir législatif, sous le contrôle de la Cour d'arbitrage, d'édicter éventuellement des conditions de recevabilité moins strictes, au profit de certains requérants ou dans certains domaines particuliers, ainsi qu'il l'a fait par la loi du 12 janvier 1993 relative au droit d'action en matière de protection de l'environnement.

... une courte distance est une modification profonde (..) de la Semois qui aura des conséquences loint... et politique, les enseignements de l'écologie, science qui étudie les rapports des êtres vivan...

• Décision judiciaire de Conseil d'État, 7 décembre 1998

La commune doit être mise hors de cause lorsque l'arrêté ministériel adopté sur le recours administratif de l'exploitant s'est substitué à la décision du collège des bourgmestre et échevins.

... de souligner que la modification profonde de l'implantation des dépendances et des système... le Centre d'études et de formation en écologie; cette analyse donne lieu à des observations du b...