ecologie humaine

• Arrêt nº 23285 de Conseil du Contentieux des Etrangers, 19 février 2009

... Belgique et y entamez une maîtrise en écologie humaine. En février 2005, votre femme et vos enfa...

• Arrêté du Gouvernement de la Communauté française fixant les grilles de référence de la formation disciplinaire et interdisciplinaire prévues dans le décret du 12 décembre 2000 définissant la formation initiale des instituteurs et des régents. (NOTE : Consultation des versions antérieures à partir du 21-09-2001 et mise à jour au...

... humaine) et leurs relations;. - analyse de documents, re... - Genetique. - Evolution. - Ecologie. - Laboratoire. ------------------------------...

• Legislation Consolidé
• Sección Única

• Décret portant confirmation des compétences terminales et savoirs requis en sciences à l'issue de la section de transition.

... 2.2. Les organismes. 2.3. Ecologie. 3. COMPETENCES ET SAVOIRS DISCIPLINAIRES EN CHI... activites humaines qui rationnelle, dans des Elements. m...

• Legislation Consolidé
• Sección Única

• 10 MAI 2012. - Décret transposant la Directive 2008/98/CE du Parlement européen et du Conseil du 19 novembre 2008 relative aux déchets et abrogeant certaines directives (1)

... de protéger l'environnement et la santé humaine de toute influence dommageable des déchets par la... sol au profit de l'agriculture ou de l'écologie. R 11 Utilisation de déchets résiduels obtenus �...

• BOB-FR, 29 mai 2012
• Lois, décrets, ordonnances et règlements

• 19 DECEMBRE 2008. - Arrêté du Gouvernement wallon adoptant le projet de révision du plan de secteur de Tournai-Leuze-Péruwelz en vue de l'inscription de zones de loisirs, de zones agricoles, de zones forestières, de zones d'espaces verts, de zones naturelles et de zones de parc sur le territoire des communes d'Antoing, Brunehaut et Péruwelz

... zone de loisirs entraînera une présence humaine importante qui aura des incidences sur la faune ob... relevés réalisés par le Laboratoire d'Ecologie - FUSAGx, toute la butte sableuse, y compris l'anc...

• BOB-FR, 9 février 2009
• Lois, décrets, ordonnances et règlements
• SERVICE PUBLIC DE WALLONIE

• Décision judiciaire de Conseil d'État, 8 août 2006

La circonstance que certains intérêts minoritaires justifiant l'ouverture la procédure de classement d'un site aurait momentanément disparu, loin de diminuer l'intérêt du site, renforce la nécessité d'intervenir par des mesures de conservation afin d'en assurer la protection contre le danger signalé dès lors que ces éléments sont récupérables. Cette protection fait partie des mesures qui définissent le concept de conservation au sens de l'article 2, 2º, de l'ordonnance du 4 mars 1993, en même temps que, entre autres, la gestion, la restauration, la consolidation ou la réaffectation du bien, sans parler de l'entretien de celui-ci.

... feuillus en l'absence d'intervention humaine. Mis en attente d'une utilisation différée par s..., en particulier la biologie et l'écologie, que le Kauwberg constitue véritablement un espac...

• Décision judiciaire de Raad van State, 1 juin 2001

Wallonië heeft de Europese Habitat-richtlijn 92\/43 van 21 mei 1992 nog niet omgezet. Een lidstaat mag geen voordeel halen uit de niet-omzetting van een richtlijn. Bijgevolg mag het Waalse Gewest geen project vergunnen dat zou leiden tot het vernietigen van een habitat die a priori lijkt te voldoen aan de criteria van bijlage III bij de richtlijn. Artikel 6, §§ 2 tot en met 4, van de richtlijn met betrekking tot de verplichting om een MER te organiseren en het verbod om -behoudens zwaarwichtige redenen van openbaar belang- bepaalde habitats aan te tasten, heeft directe werking.

...Unité d'écologie et de biogéographie de l'U.C.L. (professeur Phili... d'atteinte d'une décharge à la santé humaine ou à l'environnement, mais pas d'expliquer en quo...

• Décision judiciaire de Conseil d'État, 7 mars 2002

Le propriétaire d'une parcelle classée comme site, dont les droits de propriété sont restreints par les interdictions portées par l'arrêté de classement, justifie par cela seul de l'intérêt légal pour demander l'annulation de cet arrêté, et ce quelles que soient les dispositions des plans d'aménagement.

... feuillus en l'absence d'intervention humaine, soit vers la prairie sous l'influence de la fauch... supérieur (travaux pratiques en écologie végétale de la licence en Botanique et du grade ...

• Convention de Bâle sur le contrôle des mouvements transfrontières de déchets dangereux et de leur élimination. (NOTE : Consultation des versions antérieures à partir du 25-02-1994 et mise à jour au 28-10-2003)

... qui garantisse la protection de la santé humaine et de l'environnement contre les effets nuisibles ... sol au profit de l'agriculture ou de l'ecologie. R11 Utilisation de materiaux residuels obtenus ...

• Legislation Consolidé
• Sección Única

• Arrêté du Gouvernement flamand fixant le règlement flamand relatif à la prévention et à la gestion des déchets. (Traduction). (NOTE : art. 9.1 modifié avec effet à une date indéterminée par AGF 2005-10-07/35, art. 16, 008;

... l'ecologie;. R11 Utilisation de dechets residuels ob... d'eau destinee a la consommation humaine et d'eau a. usage industriel. 20 D...

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