ecole maternelle paris

• Secrétariat général. - Service des Ordres nationaux. - Enseignement fondamental, provincial, communal, libre, subventionné. - Ordres nationaux. - Promotions. - Nominations Par arrêté royal du 7 mai 20

...Mme ANDRE Nadine. Institutrice maternelle à l'Ecole fondamentale communale. à ATH. Prise d...Prise de rang, le 8 avril 2002. Mme PARIS Nicole, Julia, Antoinette. Institutrice maternelle...

• BOB-FR, 6 janvier 2010
• Autres arrêtés
• COMMUNAUTE FRANCAISE

• Arret nº 53/2012 de Cour Constitutionnelle, 19 avril 2012

Décret de la Communauté française du 18 mars 2010 modifiant le décret du 24 juillet 1997 définissant les missions prioritaires de l'enseignement fondamental et de l'enseignement secondaire et organisant les structures propres à les atteindre, en ce qui concerne les inscriptions en première année du secondaire (art. 4 et 25) - Décret de la Communauté française du 10 février 2011 portant des dispositions diverses en matière d'enseignement obligatoire et de promotion sociale (art. 30)

... avenue Nouvelle 120 1970 Wezembeek-Oppem Paris Jean-Pierre rue du Kastel 32 1620 Drogenbos Perdae... parents d’élèves à la section maternelle de la même école. A.1.2. Les parties requérante...

• Décret -programme portant diverses mesures concernant les Fonds budgétaires, le Fonds écureuil de la Communauté fran}aise et le désendettement, les institutions universitaires, les Hautes écoles, les internats, les Centres psycho-médico-sociaux, les bâtiments scolaires, l'enseignement et le statut des membres du personnel...

... 1° dont la langue maternelle ou usuelle diffère de la langue de l'enseignement... sur les concours de paris. et les pronostics sur le...

• Legislation Consolidé
• Sección Única

• Arrêt nº 54562 de Conseil du Contentieux des Etrangers - Ie Chambre, 19 janvier 2011

... des fiertés », celle-ci est organisée à Paris, soit en France et non en Belgique (voir farde ble... en français, et non dans la langue maternelle du requérant, ce qui permet d’expliquer les impr...

• Décision judiciaire de Conseil d'État, 21 juin 2002

Il y a lieu d'écarter des débats comme tardive la "note de motivation" de la partie adverse envoyée par courrier ordinaire sept jours au-delà du délai de 8 jours prescrit par l'arrêté royal du 5 décembre 1991 déterminant la procédure en référé devant le Conseil d'Etat.

... dans un rayon de 180 mètres, à savoir l'école d'Etat de la Communauté française;. - d'endroits..., lequel accueille des classes de maternelle, de primaire et parfois du secondaire, lesquels on...

Jeux et paris › Régime de la loi du 7 mai 1999 › Exploitation des jeux de hasard › Octroi de la licence › Conditions

• Arrêt n° 49/2001 du 18 avril 2001 Numéro du rôle : 1895 En cause : le recours en annulation des articles 2 à 9 du décret de la Communauté française du 26 avril 1999 « portant confirmation des socles d

...Libre Ecole Rudolf Steiner et autres. La Cour d'arbitrage,. co... des études, un directeur d'école maternelle et primaire a également intérêt à poursuivre l... 2 du Premier Protocole additionnel, fait à Paris le 20 mars 1952, à la Convention européenne des ...

• BOB-FR, 8 mai 2001
• Lois, décrets, ordonnances et règlements
• COUR D'ARBITRAGE

• Décisions nº 01-0018/R9624 de Commission Permanente de Recours des Réfugiés, 9 mai 2001

... fait irruption au home attenant à l'école où l'intéressée entreprenait ses études. Ces m... au pied de l'avion en partance pour Paris. En dépit d'une décision d'un examen ultérieur ..., page 3), tantôt à leur grand-mère maternelle (rapport de l'audition en recours urgent au Commis...

• Arrêté du Gouvernement flamand fixant l'équivalence de la demande de dérogation aux objectifs de développement et aux objectifs finaux dans l'enseignement fondamental ordinaire (TRADUCTION).

... par les autorités scolaires des écoles Rudolf Steinerschool De Zonnewijzer, Weldadigheids... le mieux développées à l'école maternelle ou à l'école primaire ne doivent pas s'inscrire ... des quantités chez l'enfant, Neuchâtel-Paris, 1941. La facon dont l'enfant peut apprendre, au...

• Legislation Consolidé
• Sección Única

• Décision judiciaire de Conseil d'État, 21 janvier 2004

Le conseil communal jouit, dans les matières d'intérêt communal, d'une plénitude de compétence en vertu de l'article 117 de la nouvelle loi communale, sous la réserve des compétences que la loi attribue à d'autres organes communaux. Dès lors que la loi du 7 mai 1999 précitée ne désigne pas expressément l'organe communal compétent pour conclure la convention visée à l'article 34 de la loi du 7 mai 1999 sur les jeux de hasard, les établissements de jeux de hasard et la protection des joueurs et que cette décision ne relève pas des compétences prévues à l'article 133 de la nouvelle loi communale, le conseil communal est compétent pour ce faire.

... dans un rayon de 180 mètres, à savoir l'école d'Etat de la Communauté française;. - d'endroits... des Jeunes «Carpe Diem», une école maternelle, deux ou trois établissements d'enseignement seco...

Jeux et paris › Régime de la loi du 7 mai 1999 › Exploitation des jeux de hasard › Octroi de la licence › Conditions

• 14 juillet 1998. - Décret relatif à l'enseignement IX. (TRADUCTION) (NOTE : Consultation des versions antérieures à partir du 29-08-1998 et mise à jour au 13-07-2001)

... l'enseignement communautaire ou dans une école supérieure flamande telle que visée au décret d... de l'école crée une nouvelle école maternelle, primaire ou fondamentale dans la même commune ou... Droit unionistique de priorité (Traité de Paris) par écrit au chercheur pour quels pays la protec...

• Legislation Consolidé
• Sección Única