ecole internationale

• 23 NOVEMBRE 2006. - Arrêté du Gouvernement de la Communauté française fixant les congés et les vacances de l'Ecole internationale du SHAPE pour l'année scolaire 2006-2007

• BOB-FR, 15 janvier 2007
• Lois, décrets, ordonnances et règlements
• COMMUNAUTE FRANCAISE

• Arrêté du Gouvernement de la Communauté française relatif à la position administrative des membres du personnel désignés auprès de la section gardienne des services communs du SHAPE et auprès de la section belge de l'école internationale du SHAPE.

• Legislation Consolidé
• Sección Única

• Besluit van de Regering van de Franse Gemeenschap tot vaststelling van de ambtsgebieden van de psycho-medisch-sociale centra van de Franse Gemeenschap voor het schooljaar 2006-2007 (VERTALING).

... - Ecole autonome d'enseignement fondamental de la Communau...van BERGEN. - Ecole Internationale du Shape (Belgische afdelingen) SHAPE - BELGIE. ...

• Wetgeving
• Sección Única

• 7 JUILLET 2011. - Arrêté du Gouvernement de la Communauté française fixant les ressorts des Centres psycho-médico-sociaux de la Communauté française pour l'année scolaire 2010-2011

...- Ecole autonome d'enseignement fondamental de la Communau...de Mons. - Ecole Internationale du Shape (Sections Belges) Shape - Belgique. - Eco...

• BOB-FR, 17 août 2011
• Lois, décrets, ordonnances et règlements

• 12 OKTOBER 2006. - Besluit van de Regering van de Franse Gemeenschap tot vaststelling van de ambtsgebieden van de psycho-medisch-sociale centra van de Franse Gemeenschap voor het schooljaar 2006-2007

...- Ecole autonome d'enseignement fondamental de la Communau...van BERGEN. - Ecole Internationale du Shape (Belgische afdelingen) SHAPE - BELGI". - ...

• BOB-NL, 7 février 2007
• Andere besluiten
• FRANSE GEMEENSCHAP

• 21 JANVIER 2010. - Arrêté du Gouvernement de la Communauté française fixant les ressorts des centres psycho-médico-sociaux de la Communauté française pour l'année 2009-2010

...- Ecole autonome d'enseignement fondamental de la Communau...de MONS. - Ecole Internationale du Shape (Sections Belges) SHAPE - BELGIQUE. - Eco...

• BOB-FR, 23 février 2010
• Lois, décrets, ordonnances et règlements
• COMMUNAUTE FRANCAISE

• 13 JANVIER 2011. - Décret modifiant diverses dispositions en matière d'enseignement obligatoire et de promotion sociale (1)

...c) Diplôme d'école technique supérieure du 1er degré complété par...2° un élève issu d'une école internationale dont la langue de l'enseignement est la même que ...

• BOB-FR, 22 février 2011
• Lois, décrets, ordonnances et règlements
• COMMUNAUTE FRANCAISE

• Arrêté du Gouvernement de la Communauté fran}aise fixant les Ressorts des centres psycho-médico-sociaux de la Communauté fran}aise pour l'année 2008-2009.

... - Ecole autonome d'enseignement fondamental de la Communau...de MONS. - Ecole internationale du Shape (Sections Belges) SHAPE - BELGIQUE. - E...

• Legislation Consolidé
• Sección Única

• Arrêté du Gouvernement de la Communauté française fixant les ressorts des centres psycho-médico-sociaux de la Communauté française pour l'année 2006-2007.

... - Ecole autonome d'enseignement fondamental de la Communau...de MONS. - Ecole Internationale du Shape (Sections Belges) SHAPE - BELGIQUE. - E...

• Legislation Consolidé
• Sección Única

• Arrêté du Gouvernement de la Communauté fran}aise octroyant un subside pour l'année scolaire 2007-2008 au pouvoir organisateur de l'école libre d'enseignement secondaire non confessionnel subventionne ' Le Verseau ', en application de l'article 12 du décret du 30 juin 1998 visant à assurer à tous les élèves des chances égales...

... de l'établissement : ECOLE INTERNATIONALE "LE VERSEAU" - E.L.C.E. Adresse de l'implantatio...

• Legislation Consolidé
• Sección Única