eclairage photo

• Arrêt nº 62941 de Conseil du Contentieux des Etrangers, 9 juin 2011

...avait collé au mur,. une photo de son père R.L. de même qu'une photo du fondate... d'explication n'a apporté aucun éclairage quant au fait que le simple affichage de cett phot...

• 13 SEPTEMBRE 2011. - Arrêté ministériel fixant les normes minimales pour l'enregistrement et la documentation lors de recherches archéologiques nécessitant une intervention dans le sol et pour le mode de rapportage portant exécution de l'article 14, § 3, de l'arrêté du Gouvernement flamand du 20 avril 1994 portant exécution du décret du 30 juin 1993 portant protection du patrimoine archéologique

... par le groupe de travail « Joint Photographic Experts Group » en 2000;. 38° fenêtre d'observa... le puits de travail bénéficiant d'un éclairage optimal, si possible d'une grande hauteur, une foi...

• BOB-FR, 24 octobre 2011
• Lois, décrets, ordonnances et règlements

• Décisions nº 00-0728/R9648 de Commission Permanente de Recours des Réfugiés, 29 novembre 2000

...�dure; que les autres n'apportent aucun éclairage nouveau à la demande;. Considérant que le requé... la procédure une épreuve en couleur d'une photo le représentant habillé aux couleurs du MDR lors...

• 20 OCTOBRE 2011. - Arrêté du Gouvernement wallon relatif à la certification des bâtiments non résidentiels existants

...3° une photo extérieure du bâtiment identifiant l'unité PEB ..., de refroidissement, de ventilation, d'éclairage, ainsi qu'aux installations de panneaux solaires p...

• BOB-FR, 3 novembre 2011
• Lois, décrets, ordonnances et règlements

• 31 MAI 2002. - Arrêté du Gouvernement flamand fixant les conditions d'obtention de subventions pour le sport de haut niveau

..., la location d'une installation d'éclairage pour la réalisation du volet sportif, la location... systèmes d'enregistrement du temps et de photo-finish et d'autres frais de location et d'entretie...

• BOB-FR, 29 août 2002
• Lois, décrets, ordonnances et règlements
• MINISTERE DE LA COMMUNAUTE FLAMANDE

• 19 SEPTEMBRE 2011. - Arrêté ministériel déterminant le règlement d'ordre intérieur des salles de lecture des Archives générales du Royaume et des Archives de l'Etat dans les Provinces

... reçoit sa carte d'accès munie d'une photo d'identité et un formulaire d'inscription qu'il c... est interdit d'utiliser un flash ou un éclairage supplémentaire (par ex. lumière artificielle). -...

• BOB-FR, 30 septembre 2011
• Lois, décrets, ordonnances et règlements

• 17 MARS 2000. - Arrêté du Gouvernement flamand fixant les conditions d'obtention de subventions pour le sport de haut niveau

..., la location d'une installation d'éclairage pour la réalisation du volet sportif, la location... systèmes d'enregistrement du temps et de photo-finish et d'autres frais de location et d'entretie...

• BOB-FR, 26 mai 2000
• Lois, décrets, ordonnances et règlements
• MINISTERE DE LA COMMUNAUTE FLAMANDE

• 2 AVRIL 2009. - Arrêté 2008/1561 du Collège de la Commission communautaire française portant application du décret du 22 mars 2007 relatif à la politique d'hébergement et d'accueil à mener envers les personnes âgées (seconde lecture)

...Une photo récente du résident y est apposée. Section 6. -... de chevet avec tiroir et un système d'éclairage accessible du lit, susceptible d'être actionné s...

• BOB-FR, 14 juillet 2009
• Lois, décrets, ordonnances et règlements
• COMMISSION COMMUNAUTAIRE FRANCAISE DE LA REGION DE BRUXELLES-CAPITALE

• Arrêt nº 58069 de Conseil du Contentieux des Etrangers - IIIe Chambre, 18 mars 2011

... souligner que cette pièce ne comporte ni photo, ni empreinte et se limite don strictement à donn...Ce document n'apporte, e outre, aucun éclairage quant aux motifs pour lesquels vous seriez recherc...

• 3 DECEMBRE 2009. - Arrêté du Collège réuni fixant les normes d'agrément auxquelles doivent répondre les établissements d'accueil ou d'hébergement pour personnes âgées et précisant les définitions de groupement et de fusion ainsi que les normes particulières qu'ils doivent respecter

..., une fiche individuelle, accompagnée d'une photo récente, est établie; elle peut être consultée...33. Le chauffage, la ventilation et l'éclairage de tous les locaux sont assurés par tous les temp...

• BOB-FR, 17 décembre 2009
• Lois, décrets, ordonnances et règlements