echographie

• Arrêt nº 61935 de Conseil du Contentieux des Etrangers - IIIe Chambre, 20 mai 2011

... T.S (une ordonnanc médicale, une échographie et un rapport médical d'échographie daté du 22 ...

• Arrêté royal modifiant l'arrêté royal du 14 septembre 1984 établissant la nomenclature des prestations de santé en matière d'assurance obligatoire soins de santé et indemnités. (NOTE : Consultation des versions antérieures à partir du 31-03-2003 et mise à jour au 29-04-2003).

... 2) la rubrique " A. Echographie monodimensionnelle " est supprimée;. 3) la lett...

• Legislation Consolidé
• Sección Única

• Arrêt nº 69762 de Conseil du Contentieux des Etrangers, 9 novembre 2011

... bancaire daté du 17/08/2010 ; une échographie médicale datée du 04/02/2005 ; un courrier de vo...

• Arrêt nº 59155 de Conseil du Contentieux des Etrangers - Ie Chambre, 31 mars 2011

... le rapport faisant suite à une échographie du sein que vous aurie subie, il ne ressort nullem...

• 6 AVRIL 2010. - Arrêté royal modifiant les articles 17bis, § 8, et 17quater, §§ 1er et 8, de l'annexe à l'arrêté royal du 14 septembre 1984 établissant la nomenclature des prestations de santé en matière d'assurance obligatoire soins de santé et indemnités

...« 469291-469302. Echographie du petit bassin, quelle que soit la voie d'accès,...

• BOB-FR, 27 avril 2010
• Lois, décrets, ordonnances et règlements
• SERVICE PUBLIC FEDERAL SECURITE SOCIALE

• 14 MEI 2007. - Ministerieel besluit tot wijziging van de lijst gevoegd bij het koninklijk besluit van 21 december 2001 tot vaststelling van de procedures, termijnen en voorwaarden inzake de tegemoetkoming van de verplichte verzekering voor geneeskundige verzorging en uitkeringen in de kosten van farmaceutische specialiteiten

...(aangetoond door MUGA scan of cardiale echographie) en er geen cardiale contra-indicatie is, namelijk...

• BOB-NL, 21 mai 2007
• Wetten, decreten, ordonnanties en verordeningen
• FEDERALE OVERHEIDSDIENST SOCIALE ZEKERHEID

• ARRET nº 52548 de Raad Voor Vreemdelingenbetwistingen, 7 décembre 2010

... document médical afférent à une échographie obstétricale ainsi qu’une ordonnance médicale),...

• Arrêt nº 69224 de Conseil du Contentieux des Etrangers - IIIe Chambre, 27 octobre 2011

..., n'ayant pas d'enfant en commun (un échographie sans aucun autre détail ne peut être considéré...

• Décision judiciaire de Conseil d'État, 19 juin 2006

Il n'est pas de la compétence du Conseil d'Etat de trancher la question de l'opportunité de la suppression d'une prestation déterminée dans la nomenclature des prestations remboursables. Il lui appartient cependant de vérifier si, dans l'exercice de son pouvoir discrétionnaire, l'autorité administrative n'a pas commis d'erreur manifeste d'appréciation. Ce contrôle exige que les motifs de l'acte attaqué apparaissent clairement soit de l'énoncé de celui-ci soit des pièces de la procédure.

...Chaque prestataire qui atteste des échographies cardiaques doit en transmettre chaque année avant...

• 1er FEVRIER 1991. - Arrêté royal relatif à l'exercice de la profession d'accoucheuse Coordination officieuse en langue allemande

... einem Facharzt durchzuführenden Echographie,. 10 Beantragung von Blutanalysen und anderen erg�...

• BOB-FR, 10 décembre 2008
• Lois, décrets, ordonnances et règlements
• SERVICE PUBLIC FEDERAL INTERIEUR