echographie

Jurisprudence

Urteil de Verfassungsgerichtshof nº 37/1996, de 13 Juin 1996

Recurso nº 861 und 862

... Jeder Facharzt erhalte nämlich hinsichtlich seines eigenen Spezialgebiets eine weitaus gründlichere Ausbildung in der Röntgenologie und Echographie, im unmittelbaren Zusammenhang mit diesem ...

Législation

Legislation Consolidé - 31 Mars 2003

Arrêté royal modifiant l'arrêté royal du 14 septembre 1984 établissant la nomenclature des prestations de santé en matière d'assurance obligatoire soins de santé et indemnités. (NOTE : Consultation des versions antérieures à partir du 31-03-2003 et mise à jour au 29-04-2003).

... les modifications suivantes: au § 1er, 1) en fin de l'intitulé, les mots " en radiodiagnostic (R) " sont insérés et la disposition " (B) " est supprimée; Echographie monodimensionnelle " est supprimée; 3) la ...

Législation

Moniteur belge, 31 Mars 2003

26 MARS 2003. - Arrêté royal modifiant l'arrêté royal du 14 septembre 1984 établissant la nomenclature des prestations de santé en matière d'assurance obligatoire soins de santé et indemnités

Publications légales et Avis divers

...s les modifications suivantes: au § 1er, 1) en fin de l'intitulé, les mots « en radiodiagnostic (R) » sont insérés et la disposition « (B) » est supprimée; Echographie monodimensionnelle » est supprimée; 3) la ...

Législation

Legislation Consolidé - 22 Septembre 1994

Arrêté royal modifiant l'arrêté royal du 14 septembre 1984 établissant la nomenclature des prestations de santé en matière d'assurance obligatoire contre la maladie et l'invalidité.

...� par les arrêtés royaux des 19 décembre 1991, 2 septembre 1992 et 22 octobre 1992, sont apportées les modifications suivantes : Au § 1er, B : 1° au 1a), a) Le libellé " Echographie avec protocole écrit et iconographie avec ou ...