-
Législation
Belgisch Staatsblad, 11 Juillet 2000
Wettelijke Bekendmakingen en Verschillende Berichten
Referentienummer : KHLeuven/2000/ATP-06 Hoofd studentendienst voor het departement Economisch Hoger Onderwijs (ECHO) Opdracht : door opvang, ondersteuning en ...
-
Législation
Moniteur belge, 28 Octobre 2009
31 AOUT 2009. - Arrêté royal portant octroi d'une subvention facultative à l'ASBL « Echo Festival »
Autres arrêtés
... ces causes; l'implication de l'ASBL Echo Festival dans l'organisation de l'évènement qu'......1) du budget du Service public fédéral Santé publique, Sécurité de la Chaîne alimentaire et Environnement pour l'exercice 2009, est accordée à l'ASBL « Echo Festival », ayant son siège chaussée d'...
-
Doctrine
Articles de droit fiscal - Num. 2002-3, Mars 2002
Frais accessoires: le fisc fait de la résistance
... Elle continue à soutenir et trouve un écho dans une jurisprudence postérieure à ces ...
-
Doctrine
Droit des affaires. Actualités et perspectives - (04 Juillet 2006)
Le dialogue sociétaire les conflits sociétaires
Guy Horsmans - Professeur émérite UCL. Avocat
Introduction. -I. L'esprit créatif et la volonté de dialogue. -II. Le dialogue. A. Le dialogue démocratique. B. Le dialogue légal. C. Le dialogue structurel et organique. D. Le dialogue d'initiative et de gestion. E. Le dialogue permanent. -III. Le conflit. A. La réalité des conflits sociétaires. B. La valeur des conflits sociétaires. C. L'esprit du conflit et la manipulation du conflit. D. La permanence du conflit. E. La gestion et le r...
-
Doctrine
Brevets, marques, droits d'auteur...: mode d'emploi - (02 December 2009)
Dominique Kaesmacher; Théodora Stamos - Présidente, AIPPI (Association Internationale de la Protection de la Propriété Intellectuelle)/Juriste d’entreprise, Belgacom
A. Un rôle économique majeur. B. Une dimension internationale. C. Classification et fonction des droits intellectuels. 1. Classification juridique classique. 2. Classification économique et pratique.
-
Doctrine
Le droit, la justice - (23 Juillet 2002)
Philippe Quarré
Chapitre 1 : Matières spécifiques - Chapitre 2 : Quelques distinctions essentielles - A. Droit public - Droit privé - B. Le droit civil, le droit commercial, le droit social, les droits intellectuels - Chapitre 3 : Le droit d'Internet - Le droit sur Internet - A. Des questions nouvelles - B. Le droit existe - Il n'y a pas de véritable vide juridique, mais d'éventuelles lacunes - C. Un droit classique - D. Critères de rattachement - Chapitre 4 : Le droit international privé
-
Doctrine
La fiscalité immobilière en questions - (02 December 2009)
Le régime fiscal des immeubles en société
Pierre-François Coppens - Juriste spécialisé en droit fiscal
51. Quels sont les avantages et les écueils de la détention par une société d'un immeuble affecté en tout ou partie à l'usage privé de son dirigeant ?. a. Introduction. b. Une solution devenue peu attractive. c. Acquisition d’un immeuble par une société et droits d’enregistrement ou de T.V.A. d. Les avantages de la détention d’un immeuble par une société. e. L’avantage en nature pour mise à disposition d’un immeuble (ou partie d’immeuble) pa...
-
Législation
Belgisch Staatsblad, 11 Juillet 2000
Wettelijke Bekendmakingen en Verschillende Berichten
Referentienumrner : KHLeuven/2000/ATP-07 Medewerker bibliotheek voor het departement Economisch Hoger Onderwijs (ECHO) Opdracht : assistentie in het informatie en -...
-
Législation
Moniteur belge, 08 Septembre 2009
Publications légales et Avis divers
Tribunal de commerce de Bruxelles Ouverture de la faillite, sur aveu, de : Echo Bebe Decouverte SPRL, rue Gustave Demanet 55, ...
-
Doctrine
Articles de droit fiscal - Num. 2001-12, Décembre 2001
Détermination de la valeur d'actifs obtenus à titre gratuit
Dans notre numéro de juin 2001, nous vous faisions l'écho d'un projet d'avis de la Commission des Normes ...
Voir plus de référence à“ECHO”
Affiner la recherche
Cherchez parmi les 587 Résultats de la recherche “ECHO”