echange scientifique

• Accord de coopération culturelle, linguistique, pédagogique et scientifique entre le Gouvernement de la République française et le Gouvernement flamand, signé à Bruxelles le 28 septembre 2000. Echange des instruments de ratification (TRADUCTION).

• Legislation Consolidé
• Sección Única

• 3 MARS 2011. - Arrêté royal mettant en oeuvre l'évolution des structures de contrôle du secteur financier

... la forme que prendront leurs échanges d'informations), dans le respect des compétences ..., de l'Agriculture et de la Politique Scientifique, . Mme S. LARUELLE. Le Ministre des Pensions et de...

• BOB-FR, 9 mars 2011
• Lois, décrets, ordonnances et règlements
• SERVICE PUBLIC FEDERAL ECONOMIE, P.M.E., CLASSES MOYENNES ET ENERGIE

• 7 OCTOBRE 2011. - Arrêté du Gouvernement flamand modifiant l'arrêté du Gouvernement flamand du 13 décembre 2002 relatif à l'agrément et au subventionnement d'un point d'appui pour la gestion des connaissances et le réseautage en matière d'aide et de services en faveur des sous-groupes cibles de personnes handicapées, en ce qui concerne l'optimisation de la complémentarité avec l'activité des conseillers

... de recherche en vue de l'entrée et de l'échange d'informations et des questions concernant :. i) lla recherche scientifique;. ii) les développements dans le domaine des conn...

• BOB-FR, 8 décembre 2011
• Lois, décrets, ordonnances et règlements
• MINISTERE DE LA DEFENSE

• Loi portant des dispositions diverses (I).

... " le Fonds national de la Recherche scientifique, le " Fonds voor Wetenschappelijk Onderzoek-Vlaand... au transfert des avoirs et à l'échange de données entre l'établissement dépositaire et...

• Legislation Consolidé
• Sección Única

• 23 JUIN 2008. - Loi portant assentiment à la Convention européenne pour la protection du patrimoine archéologique (révisée), faite à La Valette le 16 janvier 1992 (1) (2)

..., de l'Agriculture et de la Politique scientifique,. Mme S. LARUELLE. Vu et scellé du sceau de l'Eta... la conservation, en favorisant les échanges d'experts et d'expériences;. Constatant la néces...

• BOB-FR, 30 mars 2011
• Lois, décrets, ordonnances et règlements
• SERVICE PUBLIC FEDERAL AFFAIRES ETRANGERES, ...

• Loi contenant le budget général des dépenses pour l'année budgétaire 2009.

... soit respectée, des conventions d'échange pour favoriser le renouvellement des équipements ... publications et à des institutions scientifiques. 2) Subside à l'a.s.b.l. " Commission contentie...

• Legislation Consolidé
• Sección Única

• Arrêté du Gouvernement de la Communauté française précisant les attributions et définissant les profils de fonction des titulaires d'une fonction de promotion et de sélection en application de l'article 18 du décret du 4 janvier 1999 relatif aux fonctions de promotion et de sélection.

... promotion sociale et de la Recherche scientifique,. Mme F. DUPUIS. ANNEXES. Art. N1. Annexe 1.... les aptitudes - de favoriser les echanges;. de chacun des membres des - de co...

• Legislation Consolidé
• Sección Única

• 7 JUILLET 2011. - Arrêté du Gouvernement wallon relatif à la collecte de données en vue de permettre le calcul de l'allocation des quotas à titre gratuit à chaque exploitant pour la période 2013-2020 et fixant les conditions et la procédure pour exclure les petites installations du système d'échange de quotas à partir du 1er janvier 2013

... corroborée par une méthode scientifique fiable. Art. 21. Les données communiquées par le...

• BOB-FR, 22 août 2011
• Lois, décrets, ordonnances et règlements

• 1er MARS 2012. - Ordonnance portant assentiment à l'Accord de coopération entre l'Etat fédéral, la Région flamande, la Région wallonne et la Région de Bruxelles-Capitale relatif à l'enregistrement, l'évaluation et l'autorisation des substances chimiques ainsi qu'aux restrictions applicables à ces substances (REACH)

...6° Comité scientifique REACH : le comité d'avis scientifique institué p...5° l'échange d'informations entre les parties au présent accor...

• BOB-FR, 14 mars 2012
• Lois, décrets, ordonnances et règlements

• 3 FEVRIER 2011. - Ordonnance modifiant l'ordonnance du 31 janvier 2008 établissant un système d'échange de quotas d'émission de gaz à effet de serre et relatif aux mécanismes de flexibilité du Protocole de Kyoto (1)

..., de l'Economie, de la Recherche scientifique,. B. CEREXHE. _______. Note. (1)Documents du Parle...

• BOB-FR, 10 février 2011
• Lois, décrets, ordonnances et règlements
• MINISTERE DE LA REGION DE BRUXELLES-CAPITALE