Eau surface

• Agrément des laboratoires pour les domaines eau usée, eau de surface, eau souterraine, eau de percolation, eau de puits, eau de pluie, eau de baignade (eau de piscine), eau piscicole, sol, boue, sédim

• BOB-FR, 24 juin 2011
• Autres arrêtés
• MINISTERE DE LA REGION DE BRUXELLES-CAPITALE

• Agrément des laboratoires pour les domaines eau usée, eau de surface, eau souterraine, eau de percolation, eau de puits, eau de pluie, eau de baignade (eau de piscine), eau piscicole, sol, boue

• BOB-FR, 15 mai 2012
• Autres arrêtés

• Notions

Qu'est-ce qu'une prise d'eau ? -B. Quelles sont les eaux captées ?: -C. Les prises d'eau sont-elles protégées ?: a. Pour les prises d'eau souterraine. b. Pour les prises d'eau de surface potabilisable. -D. Qu'est-ce qu'une nappe libre et une nappe captive ? -E. Existe-t-il différentes catégories de prises d'eau ?: a. Les prises d'eau souterraine. b. Les prises d'eau de surface potabilisable.

• Le Permis d'Environnement expliqué
• L’approvisionnement de l’entreprise en eau

• Agrément des laboratoires pour les domaines eau usée, eau de surface, eau souterraine, eau de percolation, eau de puits, eau de pluie, eau de baignade (eau de piscine), eau piscicole, sol, boue, sédim

• BOB-FR, 10 décembre 2009
• Autres arrêtés
• MINISTERE DE LA REGION DE BRUXELLES-CAPITALE

• Arrêté du Gouvernement flamand modifiant l'arrêté du Gouvernement flamand du 1er juin 1995 fixant les dispositions générales et sectorielles en matière d'hygiène de l'environnement et modifiant l'arrêté du Gouvernement flamand du 8 décembre 1998 désignant les eaux de surface destinées à la production d'eau alimentaire, catégories A1, A2 et A3, aux eaux de baignade, aux eaux piscicoles et aux eaux conchylicoles, en conversion de la Directive 2006/7/CE du Parlement européen du 15 février 2006 concernant la gestion de la qualité des eaux de baignade et abrogeant la Directive 76/160/CEE. (Traduction).

• Legislation Consolidé
• Sección Única

• Agrément des laboratoires pour les domaines eau usée, eau de surface, eau souterraine, eau de percolation, eau de puits, eau de pluie, eau de baignade (eau de piscine), eau piscicole, sol, boue, sédim

• BOB-FR, 16 janvier 2008
• Autres arrêtés
• MINISTERE DE LA REGION DE BRUXELLES-CAPITALE

• 17 FEVRIER 2011. - Arrêté du Gouvernement wallon établissant des normes de qualité environnementale en vue de la protection des eaux de surface et modifiant le Livre II du Code de l'Environnement, contenant le Code de l'Eau

• BOB-FR, 24 mars 2011
• Lois, décrets, ordonnances et règlements
• SERVICE PUBLIC DE WALLONIE

• Agrément des laboratoires pour les domaines eau usée, eau de surface, eau souterraine, eau de percolation, eau de puits, eau de pluie, eau de baignade (eau de piscine), eau piscicole, sol, boue, sédim

• BOB-FR, 23 septembre 2005
• Autres arrêtés
• MINISTERE DE LA REGION DE BRUXELLES-CAPITALE

• Arrêté du Gouvernement wallon portant condition sectorielle eau relative à la mécanique, transformation à froid et traitement de surface.

• Legislation Consolidé
• Sección Única

• Quand faut-il obtenir un permis d'environnement ou faire une déclaration ?

Nous l'avons évoqué, l'article 2 du décret du 30 avril 1990 tel que modifié par l'article 117 du décret du 11 mars 1999 dispose, que «peuvent être soumis à permis d'environnement ou à déclaration suivant les règles prévues par le décret du 11 mars 1999 relatif au permis d'environnement : les prises d'eau souterraine et les prises d'eau potabilisable; les prises d'eau lorsqu'elles sont situées dans une zone d'eau potabilisable; les recharges et essais de recharges artificielles des eaux souterraines». C'est en consultant la rubrique n°41 de la nomenclature des établissements classés telle que prévue par l'AGW du 4 juillet 20...

• Le Permis d'Environnement expliqué
• L’approvisionnement de l’entreprise en eau