Eau stagnante

• 19 MAI 2011. - Arrêté du Gouvernement wallon fixant les types d'unités de gestion susceptibles d'être délimitées au sein d'un site Natura 2000 ainsi que les interdictions et mesures préventives particulières qui y sont applicables

... de milieux aquatiques d'eau courante ou stagnante et de zones humides. . Elle abrite ou est suscepti...

• BOB-FR, 3 juin 2011
• Lois, décrets, ordonnances et règlements
• SERVICE PUBLIC DE WALLONIE

• Arret nº 2006/AR/788 de Cour d'appel, Bruxelles, 11 décembre 2008

...�ton » et signale la « présence d'eau stagnante devant le bâtiment au niveau des murs du -2 » et...

• 20 OCTOBRE 2006. - Ordonnance établissant un cadre pour la politique de l'eau (1)

...� "eaux intérieures" : toutes les eaux stagnantes et les eaux courantes à la surface du sol et tout...

• BOB-FR, 3 novembre 2006
• Lois, décrets, ordonnances et règlements
• MINISTERE DE LA REGION DE BRUXELLES-CAPITALE

• L'entretien d'un immeuble :142 bons conseils du Prof. Jammar

Les objets cités étant ceux appartenant au propriétaire ou au bailleur, et incorporés dans l'immeuble donné en location.

...Si de l'eau stagnante a provoqué l'enfoncement d'un plafond, percez des...

• Guide pratique propriétaire bailleur et de ses conseillers
• Sommaire

• Ordonnance établissant un cadre pour la politique de l'eau.

...� "eaux intérieures" : toutes les eaux stagnantes et les eaux courantes à la surface du sol et tout...

• Legislation Consolidé
• Sección Única

• Décision judiciaire de Conseil d'État, 8 novembre 2007

Le caractère accessoire des modifications apportées à un projet d'urbanisme ne peut pas se déduire de ce qu'elles portent uniquement sur l'aménagement des abords, celles-ci pouvant être importantes dans l'appréciation globale du projet. Le caractère accessoire des modifications doit s'apprécier in concreto.

...-ci entoure une mare d*eau apparemment stagnante et issue des précipitations, mais alimentée trè...

• Arret nº C.08.0487.F de Belgique, 11 mai 2009

... en raison probablement de l'eau stagnante, le jugement attaqué, par confirmation de la déc...

• 16 MARS 2006. - Arrêté royal relatif à la protection des travailleurs contre les risques liés à l'exposition à l'amiante (1)

...�rieur, ni de formation de flaques d'eau stagnante dans la zone de travail. Si, pour des raisons tech...

• BOB-FR, 23 mars 2006
• Lois, décrets, ordonnances et règlements
• SERVICE PUBLIC FEDERAL EMPLOI, TRAVAIL ET CONCERTATION SOCIALE

• Arrêté royal relatif à la protection des travailleurs contre les risques liés à l'exposition à l'amiante.

...�rieur, ni de formation de flaques d'eau stagnante dans la zone de travail. Si, pour des raisons tech...

• Legislation Consolidé
• Sección Única

• Décision judiciaire de Raad van State, 21 mars 2002

Wanneer een beslissing een beperkte geografische draagwijdte heeft, heeft een vereniging geen belang bij het bestrijden ervan wanneer haar actieterrein niet geografisch beperkt is of betrekking heeft op een zeer ruim grondgebied, behalve wanneer deze vereniging een gespecialiseerd sociaal doel heeft.

... lui-même, il fut couvert d'une eau stagnante en 1993 et 1995; par contre, la partie du terrain ...