Eau et energie

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2 termes du glossaire pour Eau et energie

3.096 documents pour Eau et energie

- 23 MAI 2000. - Arrêté royal établissant la traduction officielle en langue allemande de l'arrêté royal du 10 janvier 1996 relatif aux marchés publics de travaux, de fournitures et de services dans les secteurs de l'eau, de l'énergie, des transports et des télécommunications
- BOB-FR, 11 juillet 2000
- Lois, décrets, ordonnances et règlements
- MINISTERE DE L'INTERIEUR
- Arrêté royal relatif aux marchés publics de travaux, de fournitures et de services dans les secteurs de l'eau, de l'énergie, des transports et des [services postaux].
- Legislation Consolidé
- Sección Única
- 24 OKTOBER 2002. - Koninklijk besluit waarbij de « Association intercommunale pour l'Energie et l'Eau » (Intercommunale Vereniging voor Energie en Water), afgekort : « A.I.E. », gemachtigd wordt toegang te hebben tot de informatiegegevens van het Rijksregister van de natuurlijke personen
- BOB-NL, 20 décembre 2002
- Wetten, decreten, ordonnanties en verordeningen
- FEDERALE OVERHEIDSDIENST BINNENLANDSE ZAKEN

- Koninklijk besluit waarbij de ' Association intercommunale pour l'Energie et l'Eau ' (Intercommunale Vereniging voor Energie en Water), afgekort : ' A.I.E. ', gemachtigd wordt toegang te hebben tot de informatiegegevens van het Rijksregister van de natuurlijke personen.
- Wetgeving
- Sección Única
- 25 MARS 1999. - Arrêté royal modifiant l'arrêté royal du 10 janvier 1996 relatif aux marchés publics de travaux, de fournitures et de services dans les secteurs de l'eau, de l'énergie, des transports et des télécommunications
- BOB-FR, 28 avril 1999
- Lois, décrets, ordonnances et règlements
- SERVICES DU PREMIER MINISTRE
- Arrêté royal autorisant l'Association intercommunale pour l'Energie et l'Eau, en abrégé ' A.I.E. ', à accéder aux informations du Registre national des personnes physiques.
- Legislation Consolidé
- Sección Única
- Arrêté royal modifiant l'arrêté royal du 10 janvier 1996 relatif aux marchés publics de travaux, de fournitures et de services dans les secteurs de l'eau, de l'énergie, des transports et des télécommunications.
- Legislation Consolidé
- Sección Única
- 24 OCTOBRE 2002. - Arrêté royal autorisant l'Association intercommunale pour l'Energie et l'Eau, en abrégé « A.I.E. », à accéder aux informations du Registre national des personnes physiques
- BOB-FR, 20 décembre 2002
- Lois, décrets, ordonnances et règlements
- SERVICE PUBLIC FEDERAL INTERIEUR
- 14 DECEMBRE 2009. - Arrêté ministériel adaptant certains montants dans l'arrêté royal du 10 janvier 1996 relatif aux marchés publics de travaux, de fournitures et de services dans les secteurs de l'eau, de l'énergie, des transports et des services postaux
- BOB-FR, 17 décembre 2009
- Lois, décrets, ordonnances et règlements
- SERVICE PUBLIC FEDERAL CHANCELLERIE DU PREMIER MINISTRE
- 17 JUILLET 2009. - Arrêté ministériel fixant les compétences du Secrétaire d'Etat adjoint à la Ministre du Gouvernement de la Région de Bruxelles-Capitale chargée de l'Environnement, de l'Energie et de la Politique de l'Eau, de la Rénovation urbaine, de la Lutte contre l'Incendie et l'Aide médicale urgente et du Logement
- BOB-FR, 18 août 2009
- Lois, décrets, ordonnances et règlements
- MINISTERE DE LA REGION DE BRUXELLES-CAPITALE

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