eau douce eau dure

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49 documents pour eau douce eau dure

- Décret portant confirmation des compétences terminales et savoirs requis en sciences à l'issue de la section de transition.
... Qu'est-ce qu'une eau. dure, Une eau douce. 3.5. Cohesion de la matiere. P...
- Legislation Consolidé
- Sección Única
- 20 OCTOBRE 2006. - Ordonnance établissant un cadre pour la politique de l'eau (1)
... influencées par des courants d'eau douce;. 8° "eaux côtières" : les eaux de surface situ...Le contrat de gestion est conclu pour une durée de cinq ans. Il fait l'objet d'une évaluation au ...
- BOB-FR, 3 novembre 2006
- Lois, décrets, ordonnances et règlements
- MINISTERE DE LA REGION DE BRUXELLES-CAPITALE
- Ordonnance établissant un cadre pour la politique de l'eau.
... influencées par des courants d'eau douce;. 8° "eaux côtières" : les eaux de surface si...Le contrat de gestion est conclu pour une durée de cinq ans. Il fait l'objet d'une évaluation au ...
- Legislation Consolidé
- Sección Única

- Arrêté du Gouvernement flamand modifiant l'arrêté du Gouvernement flamand du 1er juin 1995 fixant les dispositions générales et sectorielles en matière d'hygiène de l'environnement et modifiant l'arrêté du Gouvernement flamand du 8 décembre 1998 désignant les eaux de surface destinées à la production d'eau alimentaire, catégories A1, A2 et A3, aux eaux de baignade, aux eaux piscicoles et aux eaux conchylicoles, en conversion de la Directive 2006/7/CE du Parlement européen du 15 février 2006 concernant la gestion de la qualité des eaux de baignade et abrogeant la Directive 76/160/CEE. (Traduction).
... influencées par des courants d'eau douce;. 4° " eaux côtières " : les eaux de surface ... à l'avis déconseillant la baignade, une durée couvrant toute une saison balnéaire au moins;. ...
- Legislation Consolidé
- Sección Única
- Décret relatif à la politique intégrée de l'eau (TRADUCTION). (NOTE : Consultation des versions antérieures à partir du 14-11-2003 et mise à jour au 20-06-2006)
... influencées par des courants d'eau douce;. 11° masse d'eau de surface artificielle : une...
- Legislation Consolidé
- Sección Única
- Arrêté royal modifiant l'arrêté royal du 11 mars 2002 établissant des règles et normes de sécurité pour les navires à passagers utilisés pour effectuer des voyages nationaux et modifiant l'arrêté royal du 12 novembre 1981 concernant les règles pour navires à passagers n'effectuant pas de voyage international et naviguant...
... changement augmentant de façon notable la durée de service d'un navire. Exemple : renouvellement... de graissage, de l'eau de ballast, de l'eau douce et de l'eau d'alimentation dans les citernes, des ...
- Legislation Consolidé
- Sección Única
- Arrêté du Gouvernement wallon modifiant le Livre II du Code de l'Environnement constituant le Code de l'Eau en ce qui concerne la gestion durable de l'azote en agriculture.
... 3° pour les lacs naturels d'eau douce, les autres masses d'eau douce, les estuaires et l...Les contrats doivent porter sur une durée minimale d'un an. § 3. Le taux de liaison au so...
- Legislation Consolidé
- Sección Única
- 1er JUILLET 2011. - Arrêté du Gouvernement flamand modifiant l'arrêté du Gouvernement flamand du 26 mars 2010 fixant les tarifs des droits et indemnités de pilotage pour les opérations de pilotage dans les eaux de pilotage et autres frais
.../étambot identique) pendant l'été en eau douce suivant la « International Convention Load Lines ...Si le remorquage d'un navire ou d'un objet dure plus de huit heures, les droits de pilotage sont m...
- BOB-FR, 13 juillet 2011
- Lois, décrets, ordonnances et règlements
- AUTORITE FLAMANDE
- Code de l'Environnement constituant le Code de l'Eau. (NOTE : Consultation des versions antérieures à partir du 23-09-2004 et mise à jour au 01-03-2005) (NOTE : suite à un manque de ressources humaines qualifiées, la consolidation de ce texte est temporairement suspendue. Les modifications suivantes sont à consulter dans le...
... influencées par des courants d'eau douce;. 37° "eaux potabilisables" : toutes eaux soute..., les modalités de fonctionnement, la durée du mandat de ses membres, ainsi que le montant des...
- Legislation Consolidé
- Sección Única
- 15 FEVRIER 2007. - Loi relative à l'adhésion de la Belgique au Protocole de 1988 relatif à la Convention internationale de 1966 sur les lignes de charge, fait à Londres le 11 novembre 1988 (1)
...» . Durée de validité des certificats. Article 19. Remplace...eau salée 1,025. eau douce 1,000. fuel oil 0,950. huile diesel 0,900. huile d...
- BOB-FR, 8 juin 2007
- Lois, décrets, ordonnances et règlements
- SERVICE PUBLIC FEDERAL AFFAIRES ETRANGERES, ...

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