eau de toilette

• 26 JUIN 2009. - Arrêté du Gouvernement amendant l'arrêté du 26 février 1997 fixant les normes auxquelles doivent répondre les structures d'accueil pour seniors

...Les toilettes qui se trouvent à l'extérieur des chambres des r...

• BOB-FR, 14 septembre 2009
• Lois, décrets, ordonnances et règlements
• MINISTERE DE LA COMMUNAUTE GERMANOPHONE

• 27 NOVEMBRE 2009. - Arrêté ministériel fixant les conditions spécifiques d'ouverture et d'exploitation auxquelles les hébergements touristiques doivent répondre

...1° une toilette avec WC pour hommes avec lunette et rinçage à l'...

• BOB-FR, 24 décembre 2009
• Lois, décrets, ordonnances et règlements
• AUTORITE FLAMANDE

• Arret nº C010300F de Belgique, 10 octobre 2002

..., il est confirmé que 'chaque eau de toilette (..) comporte à sa sortie d'usine un code spécia...

• 14 JUILLET 2011. - Arrêté du Gouvernement de la Communauté française relatif aux mesures de prévention des maladies transmissibles dans le milieu scolaire et étudiant

..., mise à disposition de papier toilette, d'eau courante, de savon liquide et de serviettes...

• BOB-FR, 20 septembre 2011
• Lois, décrets, ordonnances et règlements

• 19 juin 2009. - Arrêté du Gouvernement flamand fixant la subvention d'investissement et les normes techniques et physiques de la construction pour les structures destinées aux personnes handicapées

...c) d'un lavabo avec eau courante par toilette;. d) un nombre suffisant d'installations sanitaire...

• BOB-FR, 3 septembre 2009
• Lois, décrets, ordonnances et règlements
• AUTORITE FLAMANDE

• Arrêté royal modifiant l'arrêté royal du 17 juin 2004 concernant la déclaration d'admission à l'hôpital.

... 3° produits d'hygiène : articles de toilette de base (savon, dentifrice, eau de cologne, ..) et...

• Legislation Consolidé
• Sección Única

• 15 DECEMBRE 2008. - Arrêté royal modifiant l'arrêté royal du 17 juin 2004 concernant la déclaration d'admission à l'hôpital

...3° produits d'hygiène : articles de toilette de base (savon, dentifrice, eau de cologne,..) et ...

• BOB-FR, 16 février 2009
• Lois, décrets, ordonnances et règlements
• SERVICE PUBLIC FEDERAL SANTE PUBLIQUE, SECURITE DE LA CHAINE ...

• Koninklijk besluit tot wijziging van het koninklijk besluit van 15 oktober 1997 betreffende cosmetica.

... b) 0,004 % in eau de toilette;. c) 0,002 % in geparfumeerde crème;. d) 0,00...

• Wetgeving
• Sección Única

• Décision judiciaire de Conseil d'État, 8 septembre 2009

Lorsque figure au dossier administratif produit au Conseil d'Etat un courrier avertissant les propriétaires sanctionnés qu'une plainte a été introduite par un de leurs locataires et qu'une visite d'inspection du logement concerné sera effectuée par la direction de l'Inspection régionale du logement, lequel porte la formalité du recommandé postal et est revenu à l'expéditeur avec la mention "non réclamé\

... une fuite de l'eau de la douche et de la toilette et l'absence d'eau chaude et de chauffage. 3. Une ...

• Arrêté du Gouvernement flamand portant délimitation des zones de rénovation et de construction d'habitations. (TRADUCTION). (NOTE : art. 3 modifié avec effet à une date indéterminée par AGF 2004-06-04/33, art. 61, 003;

... e) quote-part d'habitations avec toilette privée;. f) quote-part d'habitations avec salle...

• Legislation Consolidé
• Sección Única