duree de vol

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539 documents pour duree de vol

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- BOB-FR, 16 avril 2009
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- 21 JUIN 2004. - Arrêté royal réglementant les licences civiles de pilote d'hélicoptères
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- BOB-FR, 29 juin 2004
- Lois, décrets, ordonnances et règlements
- SERVICE PUBLIC FEDERAL MOBILITE ET TRANSPORTS
- Arrêté royal fixant les conditions d'exploitation technique des avions relevant de l'aviation générale.
... 1° si la durée du vol et les conditions météorologiques dominan...
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- 12 OCTOBRE 2010. - Arrêté royal fixant les conditions d'agrément et la procédure d'agrément pour les éditeurs des titres-repas sous forme électronique, exécutant les articles 183 à 185 de la loi du 30 décembre 2009 portant des dispositions diverses
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- BOB-FR, 23 novembre 2010
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- SERVICE PUBLIC FEDERAL ECONOMIE, P.M.E., CLASSES MOYENNES ET ENERGIE
- 7 AVRIL 2003. - Arrêté royal modifiant l'arrêté royal du 10 janvier 2000 réglementant les licences civiles de pilote d'avions
... des JAA, peut être validée pour une durée maximale d'un an à partir de la date de la premi�...
- BOB-FR, 6 mai 2003
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- 10 DECEMBRE 2009. - Loi relative aux services de paiement (1)
... b) la durée du contrat-cadre,. c) le droit de l'utilisateur d...
- BOB-FR, 15 janvier 2010
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- 8 MAI 2009. - Arrêté ministériel fixant les conditions d'aptitude physique et mentale des membres d'équipage de conduite des aéronefs civils
...Après un traitement anticoagulant de durée limitée, le demandeur peut être déclaré apte p...
- BOB-FR, 22 juillet 2009
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- BOB-FR, 7 mars 2000
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