droit romain germanique

• 23 AOUT 2010. - Arrêté du Gouvernement de la Communauté française portant désignation de professeurs auprès du Service de l'Enseignement à Distance

...Mme Edith BERTRAND, AESI Langues germaniques;. M. Philippe BIARD, AESI Sciences mathématiques;...M. Jean-Marie BUSINE, Docteur en droit;. Mlle Josette CANFIN, AESI Sciences mathématique...Mme Sophie ROMAIN, AESI Langues germaniques;. M. Bruno ROSSI, AESI L...

• BOB-FR, 7 octobre 2010
• Autres arrêtés
• COMMUNAUTE FRANCAISE

• 7 OCTOBRE 2004. - Arrêté du Gouvernement de la Communauté française portant désignation de professeurs auprès du service de l'enseignement à distance

...- M. Marcel BAYARD, AESI Langues germaniques. - Mme Sylvia BEAUDUIN, AESS Philologie romane, ag...- M. Jean-Marie BUSINE, docteur en droit. - Mlle Josette CANFIN, AESI Sciences mathématiqu...- Mme Sophie ROMAIN, AESI Langues germaniques. - Mme Marie-Anne ROUSSE...

• BOB-FR, 21 décembre 2004
• Autres arrêtés
• COMMUNAUTE FRANCAISE

• Les sources de droit

Chapitre 1 :Les sources formelles du droit - Notion - A. Les principes généraux du droit - B. La doctrine - C. L'équité - Chapitre 2 :La formation du droit - La loi - La coutume - La jurisprudence - Les systèmes de droit - A. Qui crée le droit ? Qui l'exprime ? - B. La coutume - C. Le droit romain - D. Le droit anglo-saxon - E. D'autres systèmes - Chapitre 3 :Les Etats - La démocratie - Les pouvoirs - Le pouvoir législatif et le pouvoir exécutif - A. La démocratie - B. La dictature - C. La Belgique - D. Les pouvoirs - E. Le pouvoir législatif - F. Le pouvoir exécutif - G. La séparation des pouvoirs - H. L'Etat fédéral - Chapitre 5 : L'Union européenne - Le droit communautaire - Chapitre 6 : La hiérarchie des sources de droit

... la source du système dit «romano-germanique» qui s'est répandu dans la plupart des pays d'Euro...

• Le droit, la justice
• Partie 1: Le droit

• 18 SEPTEMBRE 2000. - Arrêté du Gouvernement de la Communauté française portant désignation de professeurs auprès du Service de l'Enseignement à Distance

...Bernard BALLERIAUX, AESI Langues germaniques. - M. Christian BARTHELEMY, Licence en droit, opti...- Mme Sophie ROMAIN, AESI Langues germaniques. - M. Bernard ROUSSEAU, ...

• BOB-FR, 1 février 2001
• Autres arrêtés
• COMMUNAUTE FRANCAISE

• Concevoir et comprendre le droit

Chapitre 1 : Qu'est ce que le droit - La morale - L'éthique - La religion - Une société pluraliste ? - Chapitre 2 : L'évolution du droit - Les personnes - Les droits nationaux - Les citoyens - Les droits de l'homme (notion) - A. La personne, seul sujet de droits et d'obligations - B. Les droits sont différents - C. Rattachement au droit applicable - Les systèmes de droit (notion) - D. A l'origine, seuls les citoyens étaient des personnes - Chapitre 3 : La philosophie du droit

..., dans la tradition du droit romano- germanique, le « dol », l'intention de nuire, n'est punissa... français qui, luimême, provient du droit romain : droit construit de règles générales, de «loi...

• Le droit, la justice
• Partie 1: Le droit

• Le droit naturel - Les droits de l'homme - Les crimes de guerre - Les crimes contre l'humanité

Chapitre 1 : Les droits de l'homme, notion moderne - Chapitre 2 : Le droit naturel - Chapitre 3 : Les droits de l'homme, sources et reconnaissances - Chapitre 4 : Que recouvre actuellement la notion des droits de l'homme ? - Chapitre 5 : Le droit de la guerre - Les crimes contre l'humanité - Le génocide - A. Le droit de la guerre - B. Les crimes de guerre - C. Les crimes contre l'humanité - D. Le génocide - E. Autres crimes contre l'humanité - F. Superposition avec les crimes de guerre - G. La Belgique - Chapitre 6 : Les droits de l'homme, cadre nécessaire au développement de rapports et d'activités économiques dans le monde actuel

... doute de la notion du « jus civilis » romain et inégalitaires dans leurs conceptions, ces text... de l' accession (droit «romano-germanique» classique), qui veut que ce qui est incorporé au ...

• Le droit, la justice
• Partie 1: Le droit