drogues et dependances

• 1er DECEMBRE 2010. - Arrêté du Gouvernement de la Communauté française donnant force obligatoire à la décision du 14 octobre 2010 de la Commission paritaire centrale de l'enseignement supérieur non universitaire libre confessionnel subventionné relative à la mise en oeuvre d'une politique préventive en matière d'alcool et de drogues dans l'enseignement supérieur non universitaire libre confessionnel subventionné

... "alcoolisme" "assuétude" "abus" "dépendances" mettent par contre davantage l'accent sur les pro...

• BOB-FR, 11 février 2011
• Lois, décrets, ordonnances et règlements
• COMMUNAUTE FRANCAISE

• 1er DECEMBRE 2010. - Arrêté du Gouvernement de la Communauté française donnant force obligatoire à la décision du 28 septembre 2010 de la Commission paritaire centrale de l'enseignement supérieur non universitaire officiel subventionné relative à la mise en oeuvre d'une politique préventive en matière d'alcool et de drogues dans l'enseignement supérieur non universitaire officiel subventionné

... », « assuétude », « abus », « dépendances » mettent par contre davantage l'accent sur les p...

• BOB-FR, 4 février 2011
• Lois, décrets, ordonnances et règlements
• COMMUNAUTE FRANCAISE

• 1er DECEMBRE 2010. - Arrêté du Gouvernement de la Communauté française donnant force obligatoire à la décision du 28 septembre 2010 de la Commission paritaire centrale de l'enseignement supérieur non universitaire libre non confessionnel subventionné relative à la mise en oeuvre d'une politique préventive en matière d'alcool et de drogues dans l'enseignement supérieur non universitaire libre non confessionnel subventionné

... », « assuétude », « abus », « dépendances » mettent par contre davantage l'accent sur les p...

• BOB-FR, 11 février 2011
• Lois, décrets, ordonnances et règlements
• COMMUNAUTE FRANCAISE

• Arrêté du Gouvernement de la Communauté fran}aise fixant le plan communautaire opérationnel de promotion de la santé au sein de la Communauté fran}aise pour les années 2008-2009.

...-/bisexuels masculins et les injecteurs de drogues. D'autres groupes présentant également un cumul ...Il est aussi question des dépendances " sans produit psychotrope " (Internet, GMS, sexua...

• Legislation Consolidé
• Sección Única

• Décret contenant le budget général des dépenses de la Communauté flamande pour l'année budgétaire 2005 (TRADUCTION). (NOTE : Consultation des versions antérieures à partir du 06-07-2005 et mise à jour au 27-12-2005).

... de l'abus de tabac et de drogues (pour. memoire). 41.01 ... sur les voies navigables et leurs dependances. gerees par cet agence, frais div...

• Legislation Consolidé
• Sección Única