drainage fondation

• 14 OCTOBRE 2011. - Arrêté du Gouvernement flamand modifiant l'arrêté du Gouvernement flamand du 20 juillet 2006 fixant les modalités d'application de l'évaluation aquatique, portant désignation de l'instance consultative et définissant les modalités de la procédure d'avis pour l'évaluation aquatique, visée à l'article 8 du décret du 18 juillet 2003 relatif à la politique intégrée de l'eau, en ce qui concerne les modalités d'application de l'évaluation aquatique, de l'arrêté du Gouvernement flamand du 11 mai 2011 portant désignation des institutions et administrations émettant des avis sur les avant-projets des plans d'exécution spatiaux, en ce qui concerne les zones sensibles aux inondations, et de l'arrêté du Gouvernement flamand du 2 février 1994 portant désignation des administrations et organismes publics rendant des avis sur les plans d'aménagement communaux

... catégorie, ou de 0,1 hectare en cas de drainage des eaux vers d'autres cours d'eau;. 3° et/ou est... (à l'exception de pieux de fondation et de conduites d'un diamètre jusqu'à 1 mètre) ...

• BOB-FR, 14 novembre 2011
• Lois, décrets, ordonnances et règlements
• MINISTERE DE LA DEFENSE

• Décision judiciaire de Conseil d'État, 16 octobre 1995

La condition relative au préjudice n'est pas remplie lorsque les travaux de construction autorisés par le permis d'urbanisme, lequel n'autorise pas l'abattage de l'arbre, ne paraissent pas, compte tenu des circonstances de l'espèce, susceptibles de faire du tort au hêtre pourpre centenaire qui se trouve à proximité du bâtiment à transformer.

... du niveau de la nappe phréatique (drainage, creusement de cave, nouvelle fondation sous oeuvr...

• Circulaire. - Enlèvement de déchets de construction et de démolition.

... et non-pollués dans les travaux de fondation et de drainage, pour autant que :. la différenc...

• Legislation Consolidé
• Sección Única

• Décret modifiant le Code wallon de l'Aménagement du Territoire, de l'Urbanisme et du Patrimoine. (NOTE : Consultation des versions antérieures à partir du 12-02-1998 et mise à jour au 22-06-1999)

... a. le drainage de la plate-forme doit être assuré;. b. la fon... 2. la fondation doit être empierrée ou stabilisée et proportion...

• Legislation Consolidé
• Sección Única

• Décret contenant le budget général des dépenses de la Communauté flamande pour l'année budgétaire 2008. (Traduction).

... cofinances par la Fondation. Anna Lindh visant a promouvoir. ... drainage et a l'irrigation des. terres cultiva...

• Legislation Consolidé
• Sección Única

• Loi concernant l'exécution de travaux de construction. - (NOTE : Consultation des versions antérieures à partir du 01-01-1984 et mise à jour au 19-02-1998.)

..., de sondage, de forçage de puits et de drainage;2° Les travaux de fondation, y compris pieux, pal...

• Legislation Consolidé
• Sección Única

• Arrêté du Gouvernement flamand relatif aux modalités en matière d'horticulture en exécution du décret du 22 décembre 2006 concernant la protection des eaux contre la pollution par les nitrates à partir de sources agricoles (TRADUCTION).

..., par exploitation, si les eaux de drainage sont recirculées. Si seulement une partie des eau... § 2. Fondations/embase. Les fondations/embase peuvent être exé...

• Legislation Consolidé
• Sección Única

• 10 OCTOBRE 2008. - Arrêté du Gouvernement flamand relatif aux modalités en matière d'horticulture en exécution du décret du 22 décembre 2006 concernant la protection des eaux contre la pollution par les nitrates à partir de sources agricoles

..., par exploitation, si les eaux de drainage sont recirculées. Si seulement une partie des eau.... § 2. Fondations/embase. Les fondations/embase peuvent être exécu...

• BOB-FR, 17 décembre 2008
• Lois, décrets, ordonnances et règlements
• AUTORITE FLAMANDE

• Arrêté royal relatif aux parcs résidentiels de week-end. (NOTE : Remplacé pour la Région wallonne par le Code wallon de l'aménagement du territoire et de l'urbanisme du 14-05-1984, art. 119-147) (NOTE : Abrogé pour la Communauté flamande par AGF 2005-07-08/41, art. 7, 1°;

... _ le drainage de la plate-forme doit être assuré;. _ la fond...

• Legislation Consolidé
• Sección Única

• Arrêté royal relatif à la rémunération des ouvriers de la construction pour les heures de travail perdues par suite d'intempéries. (NOTE : Consultation des versions antérieures à partir du 16-01-1982 et mise à jour au 23-06-1999)

..., de sondage, de foncage de puits, de drainage et de rabattement de la nappe aquifère;. _ travvaux de fondation, y compris pieux, palplanches et travaux de consol...

• Legislation Consolidé
• Sección Única