dragage france

• Direction générale opérationnelle Agriculture, Ressources naturelles et Environnement Office wallon des déchets Enregistrement n° 2011/8/3/4 délivré à la SA Lambry L'Office wallon des déchets, Vu le

... introduite par la SA Lambry, rue de France 79, à 5580 Rochefort, le 6 octobre 2011;. Consid�... de chemin de fer 170506A1 Produits de dragage ou de curage (sables, pierres, boues) X Utilisat...

• BOB-FR, 30 novembre 2011
• Autres arrêtés

• Direction générale opérationnelle Agriculture, Ressources naturelles et Environnement Office wallon des déchets. - Direction de la Politique des déchets Enregistrement n° 2011/13/131/3/4 délivré à la

... issues de l'unité UPM KYMMENE en France, faisant l'objet d'autorisations de transferts tra... d'un centre de regroupement de boues de dragages, chemin du Pont d'Haine, à 7034 Obourg, dont le m...

• BOB-FR, 22 novembre 2011
• Autres arrêtés

• Décret contenant le budget général des dépenses de la Communauté flamande pour l'année budgétaire 2008. (Traduction).

... et le Nord de la France. DE3302C Subventions diverses dans le cadre. ... relatives au déversement de boues de dragage dues à l'AAI de personnalité juridique " OVAM " ...

• Legislation Consolidé
• Sección Única

• Pouvoirs locaux Un arrêté ministériel du 23 décembre 2008 approuve la décision du 20 juin 2008 par laquelle l'assemblée générale des associés de la SCRL 'Centre d'Accueil les Heures claires' entérine

... les CET, sur les stockage des boues de dragage et sur les produits traités par incinération;. -... des propriétés communales situé en France dit "Marcinelle en montagne" pour une durée d'un ...

• BOB-FR, 22 janvier 2009
• Autres arrêtés
• SERVICE PUBLIC DE WALLONIE

• Décret contenant le budget général des dépenses de la Communauté flamande pour l'année budgétaire 2006 (TRADUCTION).

... relatives au déversement de boues de dragage et à la Société flamande de l'Environnement les... la France. 12.20 30.02 Subventions a des personnes, asso...

• Legislation Consolidé
• Sección Única

• 19 DECEMBRE 2008. - Arrêté du Gouvernement wallon adoptant le projet de révision du plan de secteur de Tournai-Leuze-Péruwelz en vue de l'inscription de zones de loisirs, de zones agricoles, de zones forestières, de zones d'espaces verts, de zones naturelles et de zones de parc sur le territoire des communes d'Antoing, Brunehaut et Péruwelz

...� Anderlecht, Loisinord à Noeux-les-Mines (France) et Snow Games en projet à Lessines;. - pour les ... que l'auteur d'étude estime qu'un dragage sera vraisemblablement nécessaire afin de permett...

• BOB-FR, 9 février 2009
• Lois, décrets, ordonnances et règlements
• SERVICE PUBLIC DE WALLONIE

• Décret contenant le budget général des dépenses de la Communauté flamande pour l'année budgétaire 2007 (TRADUCTION).

... de la France. 12.20 33.02 Subventions diverses dans le cadr... relatives au déversement de boues de dragage dues à l'AAI de personnalité juridique " OVAM " ...

• Legislation Consolidé
• Sección Única

• Accord international sur l'Escaut.

... et le reversement de boues de dragage polluées dans les eaux, ainsi que leur déplaceme... FRANCE 03/12/2002 Notification 08/07/2005 ...

• Legislation Consolidé
• Sección Única

• Dépôt de conventions collectives de travail.

... victimes des blocages routiers en France. - Durée de validité : du 26/11/1996 au 01/12/... consiste dans l'exécution des travaux de dragage et où la convention collective de travail relativ...

• Legislation Consolidé
• Sección Única

• Arrêté du Gouvernement de la Région de Bruxelles-Capitale arrêtant le projet de plan régional de développement.

...'est pour l'instant réalisée que vers la France. Cette perspective dépendra notamment de la ré... - le Port doit assurer le dragage de la voie d'eau bruxelloise. Les transferts mod...

• Legislation Consolidé
• Sección Única