Double occupation

• 23 JUIN 2011. - Arrêté royal rendant obligatoire la convention collective de travail du 19 mai 2009, conclue au sein de la Sous-commission paritaire pour l'exploitation de salles de cinéma, relative à l'octroi d'un avantage social (1)

...Cette attestation est faite en double, mentionnant entre autres le nombre de mois d'occu...

• BOB-FR, 4 août 2011
• Lois, décrets, ordonnances et règlements
• AGENCE FEDERALE POUR LA SECURITE DE LA CHAINE ALIMENTAIRE

• 18 SEPTEMBRE 2008. - Arrêté royal rendant obligatoire la convention collective de travail du 19 février 2008, conclue au sein de la Sous-commission paritaire pour l'exploitation de salles de cinéma, relative à l'octroi d'un avantage social (1)

...Cette attestation est faite en double, mentionnant entre autres le nombre de mois d'occu...

• BOB-FR, 3 novembre 2008
• Lois, décrets, ordonnances et règlements
• SERVICE PUBLIC FEDERAL EMPLOI, TRAVAIL ET CONCERTATION SOCIALE

• Arret nº 29/2010 de Cour Constitutionnelle, 18 mars 2010

Loi du 21 août 2008 relative à l'institution et à l'organisation de la plate-forme eHealth

... atteinte, selon elle, à cette double préoccupation. A.1.2. La seconde requérante ...

• 2 MAI 2006. - Arrêté royal rendant obligatoire la convention collective de travail du 28 février 2005, conclue au sein de la Sous-commission paritaire pour l'exploitation de salles de cinéma, relative à l'octroi d'un avantage social (1)

... 2004 ne peut en aucun cas donner lieu au double paiement de l'avantage social. § 3. Cet avantage ... entre autres le nombre de mois d'occupation commencés pendant l'exercice social de même que ...

• BOB-FR, 25 septembre 2006
• Lois, décrets, ordonnances et règlements
• SERVICE PUBLIC FEDERAL EMPLOI, TRAVAIL ET CONCERTATION SOCIALE

• Décisions nº 00-1460B/R10099 de Commission Permanente de Recours des Réfugiés, 28 novembre 2001

... l'omission de toute référence à une double occupation professionnelle de celui-ci, à la fois...

• 18 MAI 2011. - Arrêté royal octroyant un subside au « Psychiatrisch Centrum Sleidinge » pour le projet pilote « traitement intensif de patients présentant un double diagnostic »

...� veillera à assurer un taux maximal d'occupation des lits. Le taux d'occupation doit s'élever à 8...

• BOB-FR, 19 août 2011
• Autres arrêtés

• Arret nº 7085-02 de Cour du Travail, Liège (Namur), 12 mai 2005

...(..). Elle répond à une double préoccupation. Le juge doit en premier lieu pouvo...

• 18 MAI 2011. - Arrêté royal octroyant un subside à l'« Intercommunale de Soins spécialisés de Liège » pour le projet pilote « traitement intensif de patients présentant un double diagnostic »

... veillera à assurer un taux maximal d'occupation des lits. Le taux d'occupation doit s'élever à 8...

• BOB-FR, 19 août 2011
• Autres arrêtés

• Arret nº F040053F de Belgique, 18 novembre 2005

... de la circulation, stationnement en double file, occupation des rez-de-chaussée des immeuble...

• 6 OCTOBRE 2011. - Arrêté royal octroyant un subside au « Psychiatrisch Centrum Sleidinge » pour le projet pilote « traitement intensif de patients présentant un double diagnostic »

... veillera à assurer un taux maximal d'occupation des lits. Le taux d'occupation doit s'élever à 8...

• BOB-FR, 25 janvier 2012
• Autres arrêtés