dopage genetique

• 15 DECEMBRE 2011. - Arrêté ministériel établissant la liste des produits et méthodes interdites pour l'année 2012

... ayant en charge la lutte contre le dopage dans ses attributions, . Vu le décret du 20 octob...M3. DOPAGE GENETIQUE. Ce qui suit, ayant la capacité potentielle d'am�...

• BOB-FR, 14 février 2012
• Lois, décrets, ordonnances et règlements

• 17 DECEMBRE 2009. - Arrêté du Gouvernement de la Communauté française modifiant l'arrêté du 10 octobre 2002 relatif à la procédure de contrôle de la pratique du dopage, et fixant l'entrée en vigueur de certaines dispositions du décret du 8 mars 2001 relatif à la promotion de la santé dans la pratique du sport, à l'interdiction du dopage et à sa prévention en Communauté française

.... M3. DOPAGE GENETIQUE. Ce qui suit, ayant la capacité potentielle d'am�...

• BOB-FR, 11 février 2010
• Lois, décrets, ordonnances et règlements
• COMMUNAUTE FRANCAISE

• Arrêté du Gouvernement de la Communauté fran}aise modifiant l'arrêté du 10 octobre 2002 relatif à la procédure de contrôle de la pratique du dopage, et fixant l'entrée en vigueur de certaines dispositions du décret du 8 mars 2001 relatif à la promotion de la santé dans la pratique du sport, à l'interdiction du dopage et à sa pr...

... M3. DOPAGE GENETIQUE. L'utilisation non thérapeutique de cellules, g...

• Legislation Consolidé
• Sección Única

• 19 FEVRIER 2009. - Arrêté du Gouvernement de la Communauté française modifiant l'arrêté du Gouvernement de la Communauté française du 10 octobre 2002 relatif à la procédure de contrôle de la pratique du dopage, et fixant l'entrée en vigueur de certaines dispositions du décret du 8 mars 2001 relatif à la promotion de la santé dans la pratique du sport, à l'interdiction du dopage et à sa prévention en Communauté française

.... M3. DOPAGE GENETIQUE. Le transfert de cellules ou d'éléments généti...

• BOB-FR, 24 avril 2009
• Lois, décrets, ordonnances et règlements
• COMMUNAUTE FRANCAISE

• 10 DECEMBRE 2003. - Arrêté du Gouvernement de la Communauté française modifiant l'arrêté du 10 octobre 2002 relatif à la procédure de contrôle de la pratique du dopage, et fixant l'entrée en vigueur de certaines dispositions du décret du 8 mars 2001 relatif à la promotion de la santé dans la pratique du sport, à l'interdiction du dopage et à sa prévention en Communauté française

...M3. DOPAGE GENETIQUE. Le dopage génétique ou cellulaire se définit c...

• BOB-FR, 22 janvier 2004
• Lois, décrets, ordonnances et règlements
• COMMUNAUTE FRANCAISE

• 21 DECEMBER 2004. - Besluit van de Regering van de Franse Gemeenschap tot wijziging van het besluit van 10 oktober 2002 betreffende de controleprocedure voor de dopingpraktijk en tot vaststelling van de inwerkingtreding van sommige bepalingen van het decreet van 8 maart 2001 betreffende de promotie van de gezondheid bij de sportbeoefening, het dopingverbod en de preventie van doping in de Franse Gemeenschap

... procédure de contrôle de la pratique du dopage, et fixant l'entrée en vigueur du décret du 8 ma.... M3. DOPAGE GENETIQUE . L'utilisation non thérapeutique de cellules, g�...

• BOB-NL, 3 février 2005
• Wetten, decreten, ordonnanties en verordeningen
• FRANSE GEMEENSCHAP

• 23 DECEMBRE 2003. - Arrêté ministériel modifiant l'article 73 de l'arrêté du Gouvernement flamand du 23 octobre 1991 portant exécution du décret du 27 mars 1991 relatif à la pratique du sport dans le respect des impératifs de santé

...1° dopage sanguin : administrer ou faire administrer au spor...4° dopage génétique : le dopage génétique ou cellulaire se définit ...

• BOB-FR, 19 janvier 2004
• Lois, décrets, ordonnances et règlements
• MINISTERE DE LA COMMUNAUTE FLAMANDE

• 30 MARS 2007. - Arrêté du Gouvernement de la Communauté française modifiant l'arrêté du 10 octobre 2002 relatif à la procédure de contrôle de la pratique du dopage, et fixant l'entrée en vigueur de certaines dispositions du décret du 8 mars 2001 relatif à la promotion de la santé dans la pratique du sport, à l'interdiction du dopage et à sa prévention en Communauté française

.... M3. DOPAGE GENETIQUE. L'utilisation non thérapeutique de cellules, gè...

• BOB-FR, 21 mai 2007
• Lois, décrets, ordonnances et règlements
• COMMUNAUTE FRANCAISE

• Arrêté du Gouvernement portant exécution, dans le cadre de la lutte antidopage, du décret du 30 janvier 2006 tendant à prévenir les dommages sanitaires lors de la pratique sportive. (Traduction).

... 1. Le dopage sanguin, y compris l'utilisation de produits sangu... M3. DOPAGE GENETIQUE. L'utilisation non thérapeutique de cellules,...

• Legislation Consolidé
• Sección Única

• 10 JUILLET 2008. - Arrêté du Gouvernement portant exécution, dans le cadre de la lutte antidopage, du décret du 30 janvier 2006 tendant à prévenir les dommages sanitaires lors de la pratique sportive

...1. Le dopage sanguin, y compris l'utilisation de produits sangu...M3. DOPAGE GENETIQUE. L'utilisation non thérapeutique de cellules, gè...

• BOB-FR, 28 octobre 2008
• Lois, décrets, ordonnances et règlements
• MINISTERE DE LA COMMUNAUTE GERMANOPHONE