dopage dans le sport

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170 documents pour dopage dans le sport

- 16 JANVIER 2012. - Décret relatif à la lutte contre le dopage dans le sport
- BOB-FR, 16 mars 2012
- Lois, décrets, ordonnances et règlements
- Convention internationale contre le dopage dans le sport 2005. (TRADUCTION).
- Legislation Consolidé
- Sección Única
- Convention internationale contre le dopage dans le sport 2005 Paris, 19 octobre 2005 La Conférence générale de l'Organisation des Nations unies pour l'éducation, la science et la culture ci-après déno
- BOB-FR, 25 juillet 2008
- Lois, décrets, ordonnances et règlements
- AUTORITE FLAMANDE

- Décret portant assentiment à la Convention internationale contre le dopage dans le sport, adoptée à Paris le 19 octobre 2005, et à ses annexes Ire et II (TRADUCTION).
- Legislation Consolidé
- Sección Única
- 30 AVRIL 2009. - Décret modifiant le décret du 8 mars 2001 relatif à la promotion de la santé dans la pratique du sport, à l'interdiction du dopage et à sa prévention en Communauté française (1)
- BOB-FR, 12 août 2009
- Lois, décrets, ordonnances et règlements
- COMMUNAUTE FRANCAISE
- 17 DECEMBRE 2007. - Décret portant assentiment à la Convention internationale contre le dopage dans le sport, adoptée à Paris le 19 octobre 2005, et à ses annexes Ire et II (1)
- BOB-FR, 9 avril 2008
- Lois, décrets, ordonnances et règlements
- MINISTERE DE LA COMMUNAUTE GERMANOPHONE
- Arrêté du Gouvernement de la Communauté fran}aise modifiant l'arrêté du 10 octobre 2002 relatif à la procédure de contrôle de la pratique du dopage, et fixant l'entrée en vigueur de certaines dispositions du décret du 8 mars 2001 relatif à la promotion de la santé dans la pratique du sport, à l'interdiction du dopage et à sa pr...
- Legislation Consolidé
- Sección Única
- 20 AVRIL 2007. - Décret portant assentiment à la Convention internationale contre le dopage dans le sport, fait à Paris le 19 octobre 2005, et les Annexes Ire et II (1)
- BOB-FR, 25 juillet 2008
- Lois, décrets, ordonnances et règlements
- AUTORITE FLAMANDE
- Décret portant assentiment à la Convention internationale contre le dopage dans le sport, fait à Paris le 19 octobre 2005, et les Annexes Ire et II (TRADUCTION).
- Legislation Consolidé
- Sección Única
- 19 JUILLET 2007. - Ordonnance relative à la promotion de la santé dans la pratique du sport, à l'interdiction du dopage et à sa prévention (1)
- BOB-FR, 24 août 2007
- Lois, décrets, ordonnances et règlements
- MINISTERE DE LA REGION DE BRUXELLES-CAPITALE

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