Dopage

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1 terme du glossaire pour Dopage

- Pratiques de dopage

232 documents pour Dopage

- 20 OCTOBRE 2011. - Décret relatif à la lutte contre le dopage
- BOB-FR, 16 décembre 2011
- Lois, décrets, ordonnances et règlements
- 16 JANVIER 2012. - Décret relatif à la lutte contre le dopage dans le sport
- BOB-FR, 16 mars 2012
- Lois, décrets, ordonnances et règlements
- 8 DECEMBRE 2011. - Arrêté du Gouvernement de la Communauté française portant exécution du décret du 20 octobre 2011 relatif à la lutte contre le dopage
- BOB-FR, 10 février 2012
- Lois, décrets, ordonnances et règlements

- Convention internationale contre le dopage dans le sport 2005. (TRADUCTION).
- Legislation Consolidé
- Sección Única
- Convention internationale contre le dopage dans le sport 2005 Paris, 19 octobre 2005 La Conférence générale de l'Organisation des Nations unies pour l'éducation, la science et la culture ci-après déno
- BOB-FR, 25 juillet 2008
- Lois, décrets, ordonnances et règlements
- AUTORITE FLAMANDE
- 28 DECEMBRE 2011. - Arrêté ministériel fixant les modèles de formulaires visés aux articles 11, 14, 22, 23, et 24 de l'arrêté du Gouvernement de la Communauté française du 8 décembre 2011 portant exécution du décret du 20 octobre 2011 relatif à la lutte contre le dopage
- BOB-FR, 14 février 2012
- Lois, décrets, ordonnances et règlements
- Agent assermenté dans le cadre du contrôle du dopage. - Renouvellement Par arrêté ministériel du 27 février 2012, Mme Anne Daloze, docteur en médecine
- BOB-FR, 25 avril 2012
- Autres arrêtés
- Arrêté du Gouvernement de la Communauté fran}aise modifiant l'arrêté du 10 octobre 2002 relatif à la procédure de contrôle de la pratique du dopage, et fixant l'entrée en vigueur de certaines dispositions du décret du 8 mars 2001 relatif à la promotion de la santé dans la pratique du sport, à l'interdiction du dopage et à sa pr...
- Legislation Consolidé
- Sección Única
- 17 DECEMBRE 2009. - Arrêté du Gouvernement de la Communauté française modifiant l'arrêté du 10 octobre 2002 relatif à la procédure de contrôle de la pratique du dopage, et fixant l'entrée en vigueur de certaines dispositions du décret du 8 mars 2001 relatif à la promotion de la santé dans la pratique du sport, à l'interdiction du dopage et à sa prévention en Communauté française
- BOB-FR, 11 février 2010
- Lois, décrets, ordonnances et règlements
- COMMUNAUTE FRANCAISE
- 19 JUILLET 2007. - Ordonnance relative à la promotion de la santé dans la pratique du sport, à l'interdiction du dopage et à sa prévention (1)
- BOB-FR, 24 août 2007
- Lois, décrets, ordonnances et règlements
- MINISTERE DE LA REGION DE BRUXELLES-CAPITALE

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