dons d objets gratuits

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2 documents pour dons d objets gratuits

- Circulaire relative aux statuts pour la constitution des relais sociaux urbain et intercommunal.
... Les mandats des représentants sont gratuits. Les représentants sont désignés :. 1. en c... - Des dons et legs acceptés par le conseil d'administration....
- Legislation Consolidé
- Sección Única
- La prévention et la gestion des déchets en Région de Bruxelles-Capitale. - Le plan 1998-2002 (approuvé par arrêté du Gouvernement du 9 juillet 1998).
... volontariste peut permettre d'accroître les dons aux associations et d'améliorer encore le bilan f... a été soutenue avec de nombreux sacs gratuits, suivis de bons de réduction pour les sacs, le to...
- Legislation Consolidé
- Sección Única