don bosco bruxelles

Recevoir les alertes:
par courriel
E-mail Vos coordonnées seront incorporées à un fichier informatique automatisé dont l'objet exclusif est de pouvoir répondre à votre abonnement. Ce fichier informatique est propriété exclusive de vLex Networks, S.L. et ne sera en aucun cas cédé à un tiers. L'envoi de votre inscription implique l'acceptation de la Politique de Protection de Données de vLex Networks, S.L. J'ai lu et j'accèpte les Conditions Générales d'Utilisation
par RSS

89 documents pour don bosco bruxelles

- Arrêté du Gouvernement de la Communauté francaise accordant dérogation à diverses normes dans l'enseignement secondaire sur proposition du Conseil général.
... Athénée Royal Marcel Tricot - Bruxelles - D35P Construction métallique soudage. Athén�... Institut Don Bosco - Bruxelles : D23TTR Arts graphiques. Institut D...
- Legislation Consolidé
- Sección Única
- 31 MAI 1999. - Arrêté du Gouvernement de la Communauté française accordant dérogation à diverses normes dans l'enseignement secondaire sur proposition du Conseil général
...AthÃ©nÃ©e Royal Marcel Tricot - Bruxelles - D35P Construction mÃ©tallique soudage. AthÃ©...Institut Don Bosco - Bruxelles : D23TTR Arts graphiques. Institut Don...
- BOB-FR, 5 août 1999
- Autres arrêtés
- COMMUNAUTE FRANCAISE
- 9 DECEMBRE 2011. - Arrêté du Gouvernement flamand relatif aux parcours préalables admissibles aux subventions au sein du système d'apprentissage et de travail en Communauté flamande
...1° l'a.s.b.l. Projectencentrum Don Bosco, François Gaystraat 129, 1150 Sint-Pieters-Leeuw ..., boulevard Emile Jacqmain 20, 1000 Bruxelles :. N° 3300 l'asbl Profo Swift Mechelen - Work Sho...
- BOB-FR, 26 janvier 2012
- Autres arrêtés

- Arrêté du Gouvernement de la Communauté française accordant, pour l'année scolaire 2004-2005, dérogation à diverses normes dans l'enseignement secondaire.
... Bruxelles, le 9 juin 2004. Par le Gouvernement de la Commu... INSTITUT DON BOSCO du bois. AVENUE DU VAL D'...
- Legislation Consolidé
- Sección Única
- Arrêté du Gouvernement de la Communauté française accordant dérogation à diverses normes dans l'enseignement secondaire.
... Bruxelles, le 23 mai 2002. Pour le Gouvernement de la Comm... Institut Don Bosco electromecanique. Avenue ...
- Legislation Consolidé
- Sección Única
- 13 DECEMBRE 2005. - Arrêté royal portant agrément d'institutions culturelles pour l'application de l'article 104, 3°, d, du Code des impôts sur les revenus 1992 (1)
...Donné à Bruxelles, le 13 décembre 2005. ALBERT. Par le Roi :. Le Vi...Rubrique 5 (2005-2006). Jeugddienst Don Bosco, A.S.B.L., Don Boscolaan 15, 3050 Oud-Heverlee. Ko...
- BOB-FR, 27 décembre 2005
- Lois, décrets, ordonnances et règlements
- SERVICE PUBLIC FEDERAL FINANCES
- Besluit van de Regering van de Franse Gemeenschap tot vaststelling, in het secundair onderwijs, van de lijst van de inrichtingen en vestigingsplaatsen die voor positieve discriminatie in aanmerking komen met toepassing van artikel 4, § 7, van het decreet van 30 juni 1998 dat erop gericht is alle leerlingen gelijke kansen op...
... 1030 BRUXELLES. ATHENEE ROYAL ANDREE THOMAS AV. REI... CENTRE SCOLAIRE DON BOSCO RUE GRANDE 21. ...
- Wetgeving
- Sección Única
- 14 AVRIL 2005. - Arrêté du Gouvernement de la Communauté française autorisant certains établissements d'enseignement secondaire à transférer des périodes professeurs du premier degré vers les autres degrés en application de l'article 20, § 1er, du décret du 29 juillet 1992 portant organisation de l'enseignement secondaire de plein exercice
... Horta, rue de la Rhétorique 16, 1060 BRUXELLES, . 4. Athénée Royal de Watermael-Boitsfort, rue ...50. Collège Don Bosco, chaussée de Stockel 270, 1200 BRUXELLES, . 51. I...
- BOB-FR, 27 juin 2005
- Lois, décrets, ordonnances et règlements
- COMMUNAUTE FRANCAISE
- Secrétariat général. - Service des Ordres nationaux Enseignement secondaire Par arrêté royal du 2 juillet 2007, La Croix civique de 1re classe est décernée, pour 35 années de service
...Centre scolaire Don Bosco à Quiévrain :. M. Leveau, Claude, directeur. Colllège Saint-Pierre de Jette à 1090 Bruxelles :. M. Poncin, Robert, professeur. Ecole profession...
- BOB-FR, 13 novembre 2007
- Autres arrêtés
- COMMUNAUTE FRANCAISE
- 15 JUILLET 2011. - Arrêté du Gouvernement flamand sanctionnant la sélection et le classement supplémentaires des projets de construction de bâtiments scolaires qui sont éligibles au programme DBFM dans le cadre du movement de rattrapage pour l'infrastructure scolaire
.... Bruxelles, le 15 juillet 2011. Le Ministre-Président du Gou... 3553001 Heverleeso1850202.58064Don Bosco Onderwijscentrum3050 Oud-HeverleeDon Boscolaan 308...
- BOB-FR, 31 août 2011
- Lois, décrets, ordonnances et règlements

Page suivante