domaine public film

• 16 OCTOBRE 2009. - Arrêté du Gouvernement flamand définissant les objectifs de développement de néerlandais pour primo-arrivants dans la classe d'accueil pour primo-arrivants allophones et modifiant certains objectifs finaux et objectifs de développement dans l'enseignement secondaire

... de types de textes destinés à un public inconnu. Il s'agit de types de textes tels que des... 38.1 dans le domaine textuel. • liens entre des parties de textes : a...�âtrale, d'une dramatique télévisée, d'un film ou d'une adaptation cinématographique. 24 Les él...

• BOB-FR, 13 janvier 2010
• Lois, décrets, ordonnances et règlements
• AUTORITE FLAMANDE

• Arret nº 28972/00 de Cour du Travail, Liège (Liège), 14 janvier 2010

...établissement public ayant son siège social à 1000 BRUXELLES, bouleva...' comprennent toutes les productions du domaine littéraire, scientifique et artistique ». . Dès... ou artistique : conférence, livre, film, dessin, c'est-à-dire son aménagement personnel ...

• 16 SEPTEMBRE 2011. - Arrêté royal déterminant les conditions d'accès du public à certains locaux des Archives générales du Royaume et Archives de l'Etat dans les Provinces et les modalités de communication de consultation et de reproduction des archives y conservées

..., ceux qui sont entrés dans le domaine de l'Etat belge et de ses prédécesseurs en droit... numérique on-line (image fixe), dans un film (images animées) à diffusion unique ou pour diff...

• BOB-FR, 30 septembre 2011
• Lois, décrets, ordonnances et règlements

• Circulaire relative aux titres de séjour pour étrangers.

...Elle entre en vigueur le jour de sa publication au Moniteur belge. Cette circulaire est complémen... 4.B), état civil, nationalité, photo, film de protection et sceau communal (points 6 à 9), r... des moyens limités, le maximum dans ce domaine, il n'en reste pas moins que de nombreuses lacunes...

• Legislation Consolidé
• Sección Única

• 31 JUILLET 2009. - Arrêté royal relatif aux générateurs aérosols

... un gaz ou un mélange de gaz ayant un domaine d'inflammabilité en mélange avec l'air à 20 °C...b) un film plastique de 0,01 à 0,02 mm d'épaisseur peut aus...

• BOB-FR, 1 septembre 2009
• Lois, décrets, ordonnances et règlements
• SERVICE PUBLIC FEDERAL ECONOMIE, P.M.E., CLASSES MOYENNES ET ENERGIE

• 3 DECEMBRE 2009. - Décret modifiant le décret du 27 juin 2005 sur la radiodiffusion et les représentations cinématographiques. - Addendum (1)

... notamment les formes suivantes : publicité radio, parrainage et placement de produit; ». 3°..., une pièce radiophonique, un concert, un film long métrage, une manifestation sportive, une com... par rapport à leur public dans les domaines de l'information, de la formation, de la culture e...

• BOB-FR, 16 février 2010
• Lois, décrets, ordonnances et règlements
• MINISTERE DE LA COMMUNAUTE GERMANOPHONE

• 30 AVRIL 2009. - Décret relatif à l'encadrement et au subventionnement des fédérations de pratiques artistiques en amateur, des Fédérations représentatives de Centres d'expression et de créativité et des centres d'expression et de créativité

... » : l'association proposant à tous publics des ateliers réguliers et des projets dans toute ... » : soit les activités relatives aux domaines du film, de la photo, de la vidéo et des multimé...

• BOB-FR, 12 novembre 2009
• Lois, décrets, ordonnances et règlements
• COMMUNAUTE FRANCAISE

• 3 DECEMBRE 2009. - Arrêté du Gouvernement de la Communauté française portant approbation du Programme d'Actions Concerté 2009-2012 institué par le décret du 24 mars 2006 relatif à la mise en oeuvre, à la promotion et au renforcement des collaborations entre la Culture et l'Enseignement

...A. Internet. B. Publications. C. Partenariats particuliers. IV. INDICATEURS. V....1.4) : Ajouter dans l'énumération des domaines culturels et artistiques la notion d'artisanat d'a... en leur proposant de visionner cinq films récemment produits en Communauté française pour...

• BOB-FR, 26 janvier 2010
• Autres arrêtés
• COMMUNAUTE FRANCAISE

• Décret sur la radiodiffusion et les représentations cinématographiques (TRADUCTION). (NOTE : Consultation des versions antérieures à partir du 06-09-2005 et mise à jour au 02-06-2006).

... à fournir un réseau de communications public ou une ressource associée;. 6° format large : ... : la projection annuelle d'au moins huit films de haute valeur artistique, accessibles aux jeunes... intérieur de l'Union européenne dans le domaine des réseaux et services de communications électr...

• Legislation Consolidé
• Sección Única

• 24 AVRIL 2003. - Arrêté du Collège n° 03/149 portant sanction du règlement n° 03/01 relatif à la subvention des arts

... fait usage de moyens artistiques dans le domaine d'une ou de plusieurs des disciplines suivantes : ..., théâtre, danse, musique, opéra, film, photographie, architecture, vidéo et médias él...3° activités pour le public. Art. 7. Le Collège détermine par arrêté d'ex�...

• BOB-FR, 15 octobre 2003
• Lois, décrets, ordonnances et règlements