domaine l hoste

• 18 NOVEMBRE 2010. - Arrêté du Gouvernement wallon fixant la composition des Commissions des fermages

... des compétences régionalisées dans le domaine de l'Agriculture et de le Pêche, l'article 44bis ...2° M. Hoste Reinhard, rue Long Tienne, 30 à 5580 Ave-et-Auffe...

• BOB-FR, 2 décembre 2010
• Autres arrêtés
• SERVICE PUBLIC DE WALLONIE

• 18 NOVEMBER 2010. - Besluit van de Waalse Regering tot vastlegging van de samenstelling van de Pachtprijzencommissies

...2° de heer Hoste Reinhard, rue Long Tienne, 30 te 5580 Ave-et-Auffe...3° de heer Debois Charles, Domaine d'Augimont - route d'Andenne, 75 te 5340 Faulx-les...

• BOB-NL, 2 décembre 2010
• Andere besluiten
• WAALSE OVERHEIDSDIENST

• 18. NOVEMBER 2010 - Erlass der Wallonischen Regierung zur Festlegung der Zusammensetzung der Pachtkommissionen

...2° Herr Hoste Reinhard, rue Long Tienne, 30 in 5580 Ave-et-Auffe...3° Herr Debois Charles, Domaine d'Augimont - route d'Andenne, 75 in 5340 Faulx-les...

• BOB-DU, 2 décembre 2010
• Andere Dekrete

• 14 NOVEMBRE 2007. - Arrêté du Gouvernement wallon fixant la composition des Commissions provinciales des fermages

... des compétences régionalisées dans le domaine de l'agriculture et de le pêche;. Vu l'accord de ...2. M. Reinhard Hoste, rue Long Tienne 30, à 5580 Ave-et-Auffe;. 3. M. ...

• BOB-FR, 30 novembre 2007
• Autres arrêtés
• MINISTERE DE LA REGION WALLONNE

• Arret nº 95/2010 de Cour Constitutionnelle, 29 juillet 2010

Décret de la Communauté flamande du 23 octobre 2009 portant interprétation des articles 44, 44bis et 62, § 1er, 7°, 9° et 10°, du décret du 25 février 1997 relatif à l'enseignement fondamental

... rue de Lombartzyde 162 1120 Bruxelles 31 Hoste Cécile Damstraat 33 8630 Houtem 32 Hurreau Joce... et extensive, y compris donc dans le domaine de l’enseignement. A.12.2. Or, à la date d...

• Extrait de l'arrêt n° 124/2010 du 28 octobre 2010 Numéros du rôle : 4877, 4879 et 4882 En cause : les recours en annulation du décret de la Communauté flamande du 23 octobre 2009 portant interprétat

... rue de Lombartzyde 162 1120 Bruxelles 31 Hoste Cécile Damstraat 33 8630 Houtem 32 Hurreau Jocely... qu'elle soit chargée de tâches dans le domaine de l'enseignement maternel, de l'enseignement prim...

• BOB-FR, 21 décembre 2010
• Lois, décrets, ordonnances et règlements
• COUR CONSTITUTIONNELLE

• Ordres nationaux Par arrêté royal du 3 octobre 2008, la disposition suivante est stipulée : Article 1er. § 1er. Sont nommés Officier de l'Ordre de la Couronne : Mm

...d'Ostende. Prise de rang : 08/04/2001. Mme HOSTE Diane Bertha Madeleine (Ostende, 7/10/1950). Assis...Garde de domaine à l'administration provinciale de Flandre occiden...

• BOB-FR, 6 novembre 2008
• Autres arrêtés
• AUTORITE FLAMANDE

• Pouvoirs locaux Un arrêté ministériel du 16 janvier 2007 approuve la décision du 29 novembre 2006 par laquelle l'assemblée générale ordinaire des associés de la SCRL 'Intercommunale namuroise de serv

...J.-F. Hoste en qualité d'administrateurs, en lieu et place de...- l'entreprise Michel Collette, Domaine de Chession 11, à 6980 La Roche, le marché de tr...

• BOB-FR, 12 février 2007
• Autres arrêtés
• MINISTERE DE LA REGION WALLONNE

• Ordres nationaux. - Palais Par arrêté royal du 15 mars 2001, les Palmes d'Or de l'Ordre de la Couronne sont décernées à M. Hilaire DE JAEGER, Maître d'Hôtel en chef au Château de Laeken. Il prend ran

... Joris, Achiel, Edmond, Gardien des domaines à l'administration provinciale de la Flandre occi...HOSTE Antoine, Jérôme, Conducteur de travaux à l'admi...

• BOB-FR, 17 mai 2001
• Autres arrêtés
• MINISTERE DE L'INTERIEUR

• Décision judiciaire de Conseil d'État, 22 mars 2004

Si une nomination à une fonction de chef de département est annulée, l'emploi redeviendra vacant de sorte que le requérant, qui est tout au plus au début de la cinquantaine, n'aura pas un âge tel qu'après une éventuelle annulation, il n'aurait pas de nouvelle chance de devenir chef du département qu'il brigue.

... pour la partie requérante, Me Joost HOSTE, loco Me Rik DEPLA, avocat, comparaissant pour la ... large expérience internationale dans le domaine de la surveillance de l'influenza et de la lutte c...