documentation administrative

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3 termes du glossaire pour documentation administrative

1.110 documents pour documentation administrative

- Arrêté ministériel portant exécution de l'article 41 de l'arrêté royal du 2 juin 1999 portant le règlement général de la comptabilité provinciale.
... 106 Formation administrative generale. 11 Recherche scientifique general... 133 Archives, documentation, bibliotheque administrative centrale. 1...
- Legislation Consolidé
- Sección Única
- 1er MARS 2012. - Arrêté 2010/1368 du Collège de la Commission communautaire française fixant le règlement d'ordre intérieur des Commissions de sélection de la Commission communautaire française
...Art. 3. La documentation relative à chaque dossier est jointe à la convoc... concernée, à l'adresse administrative de ce dernier. CHAPITRE III. - De la convocation d...
- BOB-FR, 14 mai 2012
- Lois, décrets, ordonnances et règlements
- 1er MARS 2012. - Arrêté 2010/1369 du Collège de la Commission communautaire française fixant le règlement d'ordre intérieur de la Commission d'évaluation de la Commission communautaire française
...Art. 5. La documentation relative à chaque dossier est jointe à la convoc...�valuation concernée, à l'adresse administrative de ce dernier. CHAPITRE III. - De la convocation d...
- BOB-FR, 14 mai 2012
- Lois, décrets, ordonnances et règlements

- Décision judiciaire de Conseil d'État, 22 mai 2008
L'article 6, § 1er, de l'arrêté attaqué du 13 octobre 2006 relatif aux cabinets des Ministres du Gouvernement de la Communauté française, crée une cellule permanente dénommée "Secrétariat du Gouvernement\

... de prêter assistance en matière administrative et pécuniaire aux cabinets ministériels de la Co...- la tenue de la documentation relative à la réglementation en matière de gest...
- 24 OKTOBER 2002. - Ministerieel besluit houdende het algemeen studiereglement betreffende de basisopleidingen van de personeelsleden van het operationeel kader van de politiediensten. - Erratum
...�glementaires en matière de police administrative. - Connaître les missions et compétences de poli..., d'emploi et d'exploitation de la documentation opérationnelle (manuelle et automatisée). - Conn...
- BOB-NL, 2 janvier 2003
- Wetten, decreten, ordonnanties en verordeningen
- MINISTERIE VAN BINNENLANDSE ZAKEN
- 24 OCTOBRE 2002. - Arrêté ministériel portant règlement général des études relatif aux formations de base des membres du personnel du cadre opérationnel des services de police. - Erratum
...�glementaires en matière de police administrative. - Connaître les missions et compétences de poli..., d'emploi et d'exploitation de la documentation opérationnelle (manuelle et automatisée). - Conn...
- BOB-FR, 2 janvier 2003
- Lois, décrets, ordonnances et règlements
- MINISTERE DE L'INTERIEUR
- 12 DECEMBRE 2010. - Arrêté royal portant octroi d'une subvention facultative de 6.000 euros à l'ASBL Pool de Réflexion sur le Droit de l'Environnement - PRE
...- développer un centre de documentation au moyen d'un site internet et d'une base de donn�... la jurisprudence judiciaire et administrative en matière d'environnement, d'urbanisme et d'amé...
- BOB-FR, 19 janvier 2011
- Autres arrêtés
- SERVICE PUBLIC FEDERAL SANTE PUBLIQUE, SECURITE DE LA CHAINE ...
- 25 NOVEMBRE 2010. - Arrêté du Gouvernement wallon fixant les modalités d'octroi des subventions aux commissions de gestion des parcs naturels
... gestion de personnel, la gestion administrative et comptable, les frais de mission, de représentaation, informatiques, de documentation, d'équipement de bureau, les dépenses relatives ...
- BOB-FR, 14 décembre 2010
- Lois, décrets, ordonnances et règlements
- SERVICE PUBLIC DE WALLONIE
- 1er JUILLET 2011. - Arrêté royal portant exécution des articles 16, 13°, 17, 20, 63, 70 et 88 du Code pénal social et fixant la date d'entrée en vigueur de la loi du 2 juin 2010 comportant des dispositions de droit pénal social
... et d'infliger encore des amendes administratives, le présent projet d'arrêté royal est soumis po... des études juridiques, de la documentation et du contentieux du Service public fédéral Empl...
- BOB-FR, 6 juillet 2011
- Lois, décrets, ordonnances et règlements
- SERVICE PUBLIC FEDERAL EMPLOI, TRAVAIL ET CONCERTATION SOCIALE
- 20 DECEMBRE 2007. - Arrêté royal portant exécution des articles XII.VII.15quater , § 2, alinéa 1er et XII.VII.16quinquies , § 2, alinéa 1er, de l'arrêté royal du 30 mars 2001 portant la position juridique du personnel des services de police
...Module 6 : Police administrative - 22 h (à la demande de l'intéressé). 1. Respec...1. Données, information et documentation ayant un intérêt concret pour les missions inté...
- BOB-FR, 23 janvier 2008
- Lois, décrets, ordonnances et règlements
- SERVICE PUBLIC FEDERAL INTERIEUR

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