division internationale du travail evolution

• 20 JANVIER 2012. - Décret relatif à une politique rénovée des droits de l'enfant et de la jeunesse (1)

... but lucratif, aux associations internationales sans but lucratif et aux fondations;. 13° subvent... à octroyer annuellement à l'évolution de l'indice de santé ou aux obligations patronale... dans les conventions collectives du travail applicables, entre-temps conclues entre les syndic... d'animation des jeunes soient des divisions de l'association de jeunes régionale. Lorsque le ...

• BOB-FR, 7 mars 2012
• Lois, décrets, ordonnances et règlements

• Arret nº 15/2011 de Cour Constitutionnelle, 3 février 2011

Loi du 19 mars 1991 portant un régime de licenciement particulier pour les délégués du personnel aux conseils d'entreprise et aux comités de sécurité, d'hygiène et d'embellissement des lieux de travail, ainsi que pour les candidats délégués du personnel (art. 2, § 2) - Loi du 3 juillet 1978 relative aux contrats de travail (art. 83, § 1er)

... de l’aviation civile internationale, qui porte elle-même cet âge à 65 ans et que, p...Un transfert d'une division d'une unité technique d'exploitation à une autre... des travailleurs salariés à l'évolution du bien-être général, et tel qu’il a été mo...

• 9 JUILLET 2010. - Décret relatif à l'enseignement XX (1)

... sein du Gouvernement flamand un groupe de travail « problèmes de capacité écoles » qui vérifie... alinéa, point 2°, entre les mots « la division de classes, » et les mots « et l'encadrement des... - une description de l'évolution de l'enseignement artistique à temps partiel dans... européenne ou d'une convention internationale, comme équivalent à un des diplômes précités....

• BOB-FR, 31 août 2010
• Lois, décrets, ordonnances et règlements
• AUTORITE FLAMANDE

• Décret relatif à l'enseignement XVIII (TRADUCTION).

... immédiatement réaffectés ou remis au travail dans un emploi organique vacant ou non vacant dans... 1° des renseignements sur l'évolution du nombre d'élèves dans les écoles du centre d'... " Le budget se compose de huit divisions :. 1° Division Ire. Fonctionnement. 2° Divis... " 4° le " GROEP T - Internationale Hogeschool Leuven "; ". Art. 5.39. L'article 8 d...

• Legislation Consolidé
• Sección Única

• Arrêt nº 70285 de Conseil du Contentieux des Etrangers, 21 novembre 2011

... rédigés par des organisation internationales sur la situation générale en Somalie, de même q..., vous avez déclaré que votre frère travaillait comme écailleur de poissons mai vous ne pouvez do... diverses informations concernant la division clanique somalienne,. ainsi que le terme employé ... et leur contenu concernant l'évolution de la situation en Somalie n sont pas contestées ...

• 23 MARS 2009.- Décret portant organisation de l'enseignement artistique à horaire réduit

... mission sociétale importante de par leur travail de formation et d'éducation. . Elles dispensent u... servant à l'évaluation de l'évolution des compétences de l'élève et de ses performanc... germanophone appartenant à la division « Affaires culturelles »; . 3. un expert issu du..., ont besoin d'une protection internationale, et relatives au contenu de la protection à fourn...

• BOB-FR, 14 mai 2009
• Lois, décrets, ordonnances et règlements
• MINISTERE DE LA COMMUNAUTE GERMANOPHONE

• Circulaire budgétaire relative à l'élaboration des budgets des communes et des CPAS de la Région wallonne à l'exception des communes et des CPAS relevant des communes de la Communauté germanophone pour l'année 2009.

... le mieux de prendre en compte cette évolution. De plus, un complément d'1 % d'inflation sera oc...Les fournisseurs informatiques travaillant en Région wallonne ont été associés au dévelo... due pour chacun des lots créés par la division de la parcelle,. - La taxe est due uniquement su... extérieur et de la coopération internationale relative aux instructions complémentaires à la l...

• Legislation Consolidé
• Sección Única

• 26 MARS 2009. - Arrêté du Gouvernement de la Communauté française portant coordination du décret sur les services de médias audiovisuels

... d'un programme télévisuel par division spatiale de l'écran;(14). 10° Communication comm... avec le concours d'auteurs et de travailleurs résidant dans un ou plusieurs de ces Etats et qui... ou d'une manifestation internationale majeure;. 4° l'événement fait traditionnellemen... 01.01.2004 = 100 en fonction de l'évolution de l'indice des prix à la consommation ordinaire ...

• BOB-FR, 24 juillet 2009
• Lois, décrets, ordonnances et règlements
• COMMUNAUTE FRANCAISE

• Loi contenant le budget général des dépenses pour l'année budgétaire 2009.

... commun, les indemnités pour accidents du travail - en ce compris le paiement de ces indemnités à ... des organisations nationales et internationales pour des projets reconnus d'intérêt général en... (activité 1 du programme 2 de la division organique 55) et sur base des moyens propres (acti... belge sur la fiabilité et l'évolution des réseaux. PROGRAMME 42/8 - CONTRIBUTION DE L...

• Legislation Consolidé
• Sección Única

• Arrêté du Gouvernement wallon fixant le statut administratif et pécuniaire du personnel de Wallonie-Bruxelles international.

... Ils respectent les instruments de travail qui sont mis à leur disposition, les utilisent à... courant d'une façon permanente de l'évolution des techniques, réglementations et recherches dan... l'organisme et fixent l'intitulé des divisions et directions. Chaque Division est dirigée par ... publique et des relations internationales. Art. 12. Par aptitude, on entend une dispositio...

• Legislation Consolidé
• Sección Única