Diversification des exportations

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27 documents pour Diversification des exportations

- ACCORD EURO-MEDITERRANEEN ETABLISSANT UNE ASSOCIATION ENTRE LA COMMUNAUTE EUROPEENNE ET SES ETATS MEMBRES, D'UNE PART, ET LA REPUBLIQUE ALGERIENNE DEMOCRATIQUE ET POPULAIRE, D'AUTRE PART, aux Annexes 1, 2, 3, 4, 5 et 6, aux Protocoles 1, 2, 3, 4, 5 et 6, à l'Acte Final et à la Liste des Etats liés, faits à Valence le 22 avril 2002.
..., notamment en favorisant la diversification des exportations algériennes. 3. La coopératio...
- Legislation Consolidé
- Sección Única
- ACCORD SUR LES OBSTACLES TECHNIQUES AU COMMERCE.
... pas d'obstacles non nécessaires aux exportations des pays en développement Membres. 12.4. Les Me...�cessaires à l'expansion et à la diversification des exportations de ces Membres. Pour déterminer ...
- Legislation Consolidé
- Sección Única
- 12 FEVRIER 1998. - Loi portant assentiment à : 1. Accord portant modification de la quatrième Convention A.C.P.-C.E. de Lomé du 15 décembre 1989, Acte finale, et Protocole à la quatrième Convention A.C.P.-C.E. de Lomé à la suite de l'adhésion de la République d'Autriche, de la République de Finlande et du Royaume de Suède à l'Union européenne, signés à Maurice le 4 novembre 1995. - 2. Accord interne entre les représentants des gouvernements des Etats membres, réunis au sein du Conseil, relatif au financement et à la gestion des aides de la Communauté dans le cadre du second Protocole financier de la quatrième Convention A.C.P.-C.E., signé à Bruxelles le 20 décembre 1995 (1) (2)
..., et d'accroître le flux des exportations des Etats ACP;. - la valorisation des ressources h... production et d'exportation ou la diversification, l'utilisation des ressources se fait en conformit...
- BOB-FR, 7 janvier 1999
- Lois, décrets, ordonnances et règlements
- MINISTERE DES AFFAIRES ETRANGERES

- Mise en compétition dans la classe A4 d'emplois auxquels est attaché le titre d'auditeur général des finances auprès des Services centraux des Administrations fiscales, des Services généraux du Secrét
... le domaine des importations et des exportations ainsi que des opérations intracommunautaires;. - ... dirige la modernisation, la diversification, l'élargissement et l'amélioration de l'offre de...
- BOB-FR, 6 décembre 2007
- Avis officiels
- SERVICE PUBLIC FEDERAL FINANCES
- Arrêté du Gouvernement de la Région de Bruxelles-Capitale arrêtant le projet de plan régional de développement.
... - une rapide diversification des motifs de déplacement, les motifs anciennemen... avec Bruxelles, dans le domaine des exportations par exemple. A celles qui seraient intéressées p...
- Legislation Consolidé
- Sección Única
- ACCORD ETABLISSANT UNE ASSOCIATION ENTRE LA COMMUNAUTE EUROPEENNE ET SES ETATS MEMBRES, D'UNE PART, ET LA REPUBLIQUE DU CHILI, D'AUTRE PART, AUX ANNEXES I A XVII, ET A L'ACTE FINAL, FAITS A BRUXELLES LE 18 NOVEMBRE 2002.
... d) le développement et la diversification de la relation commerciale bilatérale des parties... imposition des importations ou des exportations à des fins fiscales. Elles se fondent sur des tau...
- Legislation Consolidé
- Sección Única
- Décret contenant le budget général des dépenses de la Communauté flamande pour l'année budgétaire 2002. (Traduction). (NOTE : Consultation des versions antérieures à partir du 28-02-2002 et mise à jour au 29-01-2003)
... diversification (pour memoire). 31.07 Subventions dans l... " (office pour la Promotion des Exportations de la Flandre);. 50. l'instance de régulation p...
- Legislation Consolidé
- Sección Única
- 11 MARS 1999. - Arrêté du Gouvernement wallon relatif à l'octroi de subventions agri-environnementales
...1° a) fauches tardives;. b) diversification des semis et fauche tardive en prairies temporaire... base de bilans (réserves du sol, exportations prévisibles,..) avec établissement d'un plan de ...
- BOB-FR, 31 mars 1999
- Lois, décrets, ordonnances et règlements
- MINISTERE DE LA REGION WALLONNE
- ACCORD SUR LES SUBVENTIONS ET LES MESURES COMPENSATOIRES.
... tenu compte de l'importance de la diversification des activités économiques dans la juridiction de...� l'exportation, est en fait lié aux exportations ou recettes d'exportation effectives ou prévues. ...
- Legislation Consolidé
- Sección Única
- 24 JUIN 2000. - Loi portant assentiment à l'Accord international de 1994 sur le café, fait à Londres le 30 mars 1994 (1) (2)
... café permettra d'encourager la diversification et l'expansion de l'économie des pays producteurs...-dire un Membre ou un pays dont les exportations dépassent les importations. 8. Membre importateur...
- BOB-FR, 3 octobre 2000
- Lois, décrets, ordonnances et règlements
- MINISTERE DES AFFAIRES ETRANGERES

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