Disque

• 10 FEVRIER 2003. - Arrêté royal établissant la traduction officielle en langue allemande de l'arrêté ministériel du 1er décembre 1975 déterminant le modèle du disque de stationnement, les caractéristiques du disque utilisé par les militaires et les signaleurs pour arrêter la circulation, le modèle de la plaque de vitesse et le modèle des indications relatives à la tare et à la charge utile et de dispositions réglementaires modifiant cet arrêté

• BOB-FR, 21 mai 2003
• Lois, décrets, ordonnances et règlements
• SERVICE PUBLIC FEDERAL INTERIEUR

• 12 JUILLET 2009. - Arrêté royal en exécution de l'article 35, § 3, de la loi du 6 mai 2009 portant des dispositions diverses fixant les conditions et la procédure d'agrément d'un paquet « Internet pour tous II » et portant des dispositions de contrôle

...index 100. 2048 MB RAM;. 320 GB Disque dur;. DVD +-/RW/+R9;. Carte-son;. Carte vidéo/ada...

• BOB-FR, 4 septembre 2009
• Lois, décrets, ordonnances et règlements
• SERVICE PUBLIC FEDERAL TECHNOLOGIE DE L'INFORMATION ET DE LA COMMUNICATION

• Contrôle en droit pénal

Remarques preliminaires. A. L’information. B. Quels sont les actes pouvant être posés dans le cadre d’une information ?. C. Qu’est-ce qu’un flagrant délit ?. D. L’arrestation de 24 heures maximum. E. Les caractéristiques de l’information. F. La clôture de l’information. G. L’instruction. H. L’ouverture de l’instruction. I. Les missions de la police. Question n° 1 : mise en contact. A. L’inspecteur doit-il prévenir de sa visite ?. B. L’inspecteur doit-il être muni de documents d’identification ?. Question n° 2 : collaboration et assistance. A. Le contrôlé peut-il garder le silence ?. B. Le contrôlé peut-il recourir à une assistance ?. Question n° 3 : communication de documents. A. L’inspecteur peut-il réclamer des documents étrangers à l’activité professionnelle ?. B. Le contrôlé doit-il...

... copie du système informatique (copie du disque dur) ? Oui. Oui. Oui. Oui. Oui. ...

• Guide du contrôle
• Contrôle en droit pénal

• Arrêté ministériel modifiant l'arrêté ministériel du 14 mai 2002 modifiant l'arrêté ministériel du 1er décembre 1975 déterminant les caractéristiques de certains disques, signalisations et plaques prescrits par le règlement général sur la police de la circulation routière.

• Legislation Consolidé
• Sección Única

• Arret nº 2010/AM/333 de Cour du Travail, Mons, 12 septembre 2011

... de notre mari afin de visionner le disque de la camera de surveillance et nous avons constat...

• 12 SEPTEMBRE 2011. - Arrêté royal modifiant l'arrêté royal du 1er septembre 2006 instituant le contrôle technique routier des véhicules utilitaires immatriculés en Belgique ou à l'étranger et l'arrêté royal du 1er septembre 2006 relatif à la perception et à la consignation d'une somme lors de la constatation de certaines infractions aux conditions techniques auxquelles doivent répondre tout véhicule de transport par terre, ses éléments ainsi que les accessoires de sécurité

... 1.2.1 et 1.2.2 de l'annexe 15.600 - disque de frein excessivement usé.AR du 15 mars 1968, le...

• BOB-FR, 23 novembre 2011
• Lois, décrets, ordonnances et règlements
• MINISTERE DE LA DEFENSE

• Ordonnance portant organisation de la politique du stationnement et création de l'Agence du stationnement de la Région de Bruxelles-Capitale.

... limitée de stationnement au moyen d'un disque de stationnement conformément à l'article 27 de ...

• Legislation Consolidé
• Sección Única

• 13 SEPTEMBRE 2011. - Arrêté ministériel fixant les normes minimales pour l'enregistrement et la documentation lors de recherches archéologiques nécessitant une intervention dans le sol et pour le mode de rapportage portant exécution de l'article 14, § 3, de l'arrêté du Gouvernement flamand du 20 avril 1994 portant exécution du décret du 30 juin 1993 portant protection du patrimoine archéologique

... des données, tels que le papier, une disquette, un disque zip et un CD-ROM;. 30° mobilier funér...

• BOB-FR, 24 octobre 2011
• Lois, décrets, ordonnances et règlements

• Arrêt nº 55072 de Conseil du Contentieux des Etrangers - IIIe Chambre, 28 janvier 2011

... original ou sous forme de photocopie, un disque vidéo, son acte de naissance, une carte de membre...

• Administration des douanes et accises

Question n° 1 : mise en contact. 1.1. L’agent des douanes doit-il prévenir de sa visite ?. 1.2. L’agent des douanes doit-il être muni de documents d’identification ?. Question n° 2 : collaboration, assistance (et application des principes de droit penal en matiere fiscale). 2.1. Le contrôlé peut-il garder le silence ?. 2.2. Le principe non bis in idem est-il applicable en matière fiscale ?. 2.3. Le contrôlé peut-il recourir à une assistance ?. Question n° 3 : communication des documents. 3.1. Quels sont les documents que les agents peuvent réclamer ? Peuvent-ils réclamer des documents étrangers à l’activité professionnelle ?. 3.2. Le contrôlé doit-il fournir copie des documents réclamés ?. 3.3. L’agent des douanes peut-il emporter ces documents ?. 3.4. L’agent des douanes peut-il consul...

... copie du système informatique (copie du disque dur) ? En principe, non. Oui, pour certa...

• Guide du contrôle
• Contrôle fiscal