disparition des abeilles

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7 documents pour disparition des abeilles

- 7 MARS 2007. - Arrêté royal relatif à la lutte contre les maladies contagieuses des abeilles
... II dès qu'elle a la preuve de la disparition de la maladie ou de l'extinction du foyer. L'Agenc...
- BOB-FR, 22 mars 2007
- Lois, décrets, ordonnances et règlements
- AGENCE FEDERALE POUR LA SECURITE DE LA CHAINE ALIMENTAIRE
- Arrêté royal relatif à la lutte contre les maladies contagieuses des abeilles.
... II dès qu'elle a la preuve de la disparition de la maladie ou de l'extinction du foyer. L'Age...
- Legislation Consolidé
- Sección Única
- Arrêté ministériel modifiant l'arrêté royal du 28 février 1994 relatif à la conservation, à la mise sur le marché et à l'utilisation des pesticides à usage agricole.
...-organismes, qui persistent après la disparition des micro-organismes et présentent un risque pour... 8.3. Effets sur les abeilles. Objet du test. Des informations doivent être...
- Legislation Consolidé
- Sección Única

- Décision judiciaire de Conseil d'État, 7 juillet 2000
Si l'on retient la conservation de la nature dans le sens le plus large, l'objet social de l'association requérante se confond avec la défense de l'intérêt général, ce qui ne peut justifier d'un intérêt personnel au recours.

... dont 25 espèces de guêpes et d'abeilles très rares et 83 menacées et de crapauds calamit... calamite est une espèce en voie de disparition - ce qui n'est plus le cas même si le crapaud cal...
- Arrêté royal concernant la mise sur le marché et l'utilisation des produits biocides. (annulé par l'arrêt du Conseil d'Etat n° 108.094 du 19 juin 2002 ; voir M.B. 31.10.2002, p. 49853)
..., y compris la cinétique de disparition. 1.3. Bilan de matière global de la substance a... 3.1. Toxicité aiguë pour les abeilles et les autres arthropodes utiles, par exemple pré...
- Legislation Consolidé
- Sección Única
- Arrêté royal concernant la mise sur le marché et l'utilisation des produits biocides. (NOTE : art. 6, 9, 14, § 1er, 17, § 4, 18, § 1er, 51, § 2, 56, § 2, 78, § 4 et 80, § 4 modifiés avec effet à une date indéterminée par
..., y compris la cinétique de disparition. 1.3. Bilan de matière global de la substance a... 3.1. Toxicité aiguë pour les abeilles et les autres arthropodes utiles, par exemple pré...
- Legislation Consolidé
- Sección Única
- Arrêté Royal contenant règlement d'administration générale pour assurer la surveillance de la police sanitaire des animaux domestiques. - (NOTE : Consultation des versions antérieures à partir du 01-01-1987 et mise à jour au 02-09-1999)
..., bovine, ovine, caprine et porcine, des abeilles, des lièvres et des lapins, des oiseaux de basse-... de l'être que lorsque, depuis la disparition de la dernière lésion ou du dernier symptôme, i...
- Legislation Consolidé
- Sección Única