Disciplines sportives

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172 documents pour Disciplines sportives

- 9 FEVRIER 2011. - Arrêté du Gouvernement de la Communauté française fixant les disciplines sportives et les catégories d'âge en vue de la reconnaissance des sportifs de haut niveau, des espoirs sportifs et des partenaires d'entraînement et abrogeant l'arrêté du Gouvernement de la Communauté française du 10 mars 2010
- BOB-FR, 3 mars 2011
- Lois, décrets, ordonnances et règlements
- COMMUNAUTE FRANCAISE
- Arrêté royal fixant, pour la pratique de certaines disciplines sportives, l'âge minimum requis pour pouvoir conclure un contrat de sportif rémunéré.
- Legislation Consolidé
- Sección Única
- 10 MARS 2010. - Arrêté du Gouvernement de la Communauté française fixant les disciplines sportives et les catégories d'âge en vue de la reconnaissance des sportifs de haut niveau, des espoirs sportifs et des partenaires d'entraînement
- BOB-FR, 3 juin 2010
- Lois, décrets, ordonnances et règlements
- COMMUNAUTE FRANCAISE

- 10 MARS 2006. - Arrêté du Gouvernement flamand portant les dispositions générales en matière de la pratique du sport dans les impératifs de santé en cas de participation de mineurs à des manifestations, épreuves, compétitions et formations sportives dans certaines disciplines sportives
- BOB-FR, 18 avril 2006
- Lois, décrets, ordonnances et règlements
- AUTORITE FLAMANDE
- 10 MARS 2006. - Arrêté du Gouvernement flamand fixant les sports ou les disciplines sportives soumises à l'arrêté du Gouvernement flamand du 10 mars 2006 portant les dispositions générales en matière de la pratique du sport dans les impératifs de santé en cas de participation de mineurs à des manifestations, épreuves, compétitions et formations sportives dans certaines disciplines sportives
- BOB-FR, 18 avril 2006
- Lois, décrets, ordonnances et règlements
- AUTORITE FLAMANDE
- 18 JUILLET 2001. - Arrêté royal fixant, pour la pratique de certaines disciplines sportives, l'âge minimum requis pour pouvoir conclure un contrat de sportif rémunéré (1)
- BOB-FR, 2 août 2001
- Lois, décrets, ordonnances et règlements
- MINISTERE DE L'EMPLOI ET DU TRAVAIL
- Arrêté du Gouvernement flamand portant les dispositions générales en matière de la pratique du sport dans les impératifs de santé en cas de participation de mineurs à des manifestations, épreuves, compétitions et formations sportives dans certaines disciplines sportives. (Traduction). (NOTE : annulé par l'arrêt n° 170.922 du ...
- Legislation Consolidé
- Sección Única
- 16 JANVIER 2012. - Décret relatif à la lutte contre le dopage dans le sport
... : les associations et fédérations sportives au sens des articles 3 et 9 du décret de la Commu...Annexe : Catégories des disciplines sportives. Disciplines sportives - Catégories . C...
- BOB-FR, 16 mars 2012
- Lois, décrets, ordonnances et règlements
- Arrêté du Gouvernement flamand fixant les sports ou les disciplines sportives soumises à l'arrêté du Gouvernement flamand du 10 mars 2006 portant les dispositions générales en matière de la pratique du sport dans les impératifs de santé en cas de participation de mineurs à des manifestations, épreuves, compétitions et formations...
- Legislation Consolidé
- Sección Única
- 26 JUIN 2000. - Arrêté royal fixant, pour la pratique de certaines disciplines sportives, l'âge minimum requis pour pouvoir conclure un contrat de sportif rémunéré (1)
- BOB-FR, 5 juillet 2000
- Lois, décrets, ordonnances et règlements
- MINISTERE DE L'EMPLOI ET DU TRAVAIL

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