Discipline budgetaire CE

• Arrêté du Gouvernement de la Communauté française précisant les attributions et définissant les profils de fonction des titulaires d'une fonction de promotion et de sélection en application de l'article 18 du décret du 4 janvier 1999 relatif aux fonctions de promotion et de sélection.

... - gere la discipline generale de - d'analyser la realite de. ... analyse budgetaire; assure la documentation;. tenue de ...

• Legislation Consolidé
• Sección Única

• 1er JUILLET 2011. - Décret relatif à l'enseignement XXI (1)

... formation horticulteur ou qui, dans la discipline 'land- en tuinbouw' (agriculture et horticulture),...Par année budgétaire, un décompte entre les recettes et les dépenses ...

• BOB-FR, 30 août 2011
• Lois, décrets, ordonnances et règlements

• Traité de Lisbonne modifiant le Traité sur l'Union européenne et le Traité institutant la Communauté européenne. et à l'Acte final, faits à Lisbonne le 13 décembre 2007.

..., les fonctions législative et budgétaire. Il exerce des fonctions de contrôle politique et... et la surveillance de leur discipline budgétaire;. b) élaborer, pour ce qui les conc...

• Legislation Consolidé
• Sección Única

• Arret nº P.06.1518.N de Belgique, 15 décembre 2009

... imposées dans le cadre de la discipline budgétaire ainsi visée aux États membres et à ...

• 23 DECEMBRE 2011. - Décret contenant diverses mesures d'accompagnement du budget 2012 (1)

...A partir de l'année budgétaire 2012, ce montant est ajusté à l'évolution de l'... d'enseignement pour une formation des disciplines visées à l'article 8 est attribuée à la direct...

• BOB-FR, 30 décembre 2011
• Lois, décrets, ordonnances et règlements

• 10 NOVEMBRE 2011. - Arrêté du Gouvernement flamand relatif au subventionnement par le « Fonds voor Wetenschappelijk Onderzoek - Vlaanderen » (Fonds de la Recherche scientifique - Flandre)

... répartition équilibrée parmi les disciplines scientifiques sur la base de la qualité offerte. ..., de la clé BOF, précédant l'année budgétaire à laquelle le programme Ulysse a trait. Les 20 % ...

• BOB-FR, 20 décembre 2011
• Lois, décrets, ordonnances et règlements

• Décret relatif au financement du fonctionnement des instituts supérieurs et des universités en Flandre. (Traduction).

... d) un transfert d'une ou de plusieurs disciplines d'une institution d'enseignement supérieur à une... budgetaire budgetaire budgetaire de l'annee. ...

• Legislation Consolidé
• Sección Única

• 28 DECEMBRE 2011. - Arrêté royal octroyant un subside à la Croix-Rouge de Belgique pour l'année 2011 pour l'organisation de l'appui aux interventions en matière d'urgence collective et de manifestations à risque

... général des dépenses pour l'année budgétaire 2011; . Vu l'arrêté royal du 16 novembre 1994 re... mono disciplinaire établi pour la discipline visée à l'article 11, § 1er, du même arrêté;...

• BOB-FR, 20 janvier 2012
• Lois, décrets, ordonnances et règlements

• 20 OCTOBRE 2011. - Décret relatif à la lutte contre le dopage

... d'élite : tout sportif dont la discipline sportive relève de la responsabilité d'une organ.... Art. 26. Le fonds budgétaire n° 27, intitulé « Fonds des sports-Activités �...

• BOB-FR, 16 décembre 2011
• Lois, décrets, ordonnances et règlements

• 12 DECEMBRE 2008. - Arrêté du Gouvernement flamand modifiant l'arrêté du Gouvernement flamand du 8 septembre 2000 relatif au financement des Fonds spéciaux de recherche auprès des universités en Communauté flamande

...14° discipline : une des treize suivantes disciplines dans les sc... de la VABB-SHW à partir de l'année budgétaire t = 2011 s'effectue suivant la procédure visée a...

• BOB-FR, 6 mars 2009
• Lois, décrets, ordonnances et règlements
• AUTORITE FLAMANDE