diminution des plaquettes

• Arrêté royal portant la position juridique du personnel des services de police (Partie 1 à 11) (NOTE : pour des raisons techniques et pratiques, les chiffres romains numérotant les articles de ce texte ont été remplacés par des chiffres arabes conformément aux exemples suivants : Article I.I.1 est devenu Article 1.1.1; Art. III...

... 5° le don de sang, de plaquettes ou de plasma sanguin : selon les modalités fixée... les modalités d'exécution de cette diminution. § 2. Si avant son transfert du lieu habituel d...

• Legislation Consolidé
• Sección Única

• Arrêté du Gouvernement de la Région de Bruxelles-Capitale relatif aux services de taxis et aux services de location de voitures avec chauffeur.

... exploités, ainsi que les numéros des plaquettes d'identification apposées sur ces véhicules. S... Section 6. - Demande de diminution à titre définitif du nombre de véhicules exploi...

• Legislation Consolidé
• Sección Única

• Décision judiciaire de Conseil d'État, 6 juillet 1999

Le permis délivré étant un permis de régularisation de sorte qu'en l'absence d'affichage, le requérant pouvait ignorer l'existence de ce permis.

... préalable susvisé, à savoir : - diminution de la hauteur des silos, envisageable jusqu'à lim... et un atelier de fabrication de plaquettes de parement en béton comprenant deux silos d'une ...

• 29 MARS 2007. - Arrêté du Gouvernement de la Région de Bruxelles-Capitale relatif aux services de taxis et aux services de location de voitures avec chauffeur

... exploités, ainsi que les numéros des plaquettes d'identification apposées sur ces véhicules. Sec...Section 6. - Demande de diminution à titre définitif du nombre de véhicules exploi...

• BOB-FR, 3 mai 2007
• Lois, décrets, ordonnances et règlements
• MINISTERE DE LA REGION DE BRUXELLES-CAPITALE

• 8 MAI 2009. - Arrêté ministériel fixant les conditions d'aptitude physique et mentale des membres d'équipage de conduite des aéronefs civils

...Les anémies se traduisant par une diminution du taux d'hémoglobine doivent faire l'objet d'un ... Le taux d'hémoglobine et le nombre de plaquettes devront être satisfaisants, et un suivi régulier...

• BOB-FR, 22 juillet 2009
• Lois, décrets, ordonnances et règlements
• SERVICE PUBLIC FEDERAL MOBILITE ET TRANSPORTS

• Arrêté du Gouvernement wallon fixant le statut administratif et pécuniaire du personnel de Wallonie-Bruxelles international.

... Art. 85. Donnent lieu à diminution proportionnelle des 120 heures par année :. - l... obtient un congé pour don de sang, de plaquettes ou de plasma sanguin. Le congé est d'une durée...

• Legislation Consolidé
• Sección Única

• Arrêté du Gouvernement de la Région de Bruxelles-Capitale arrêtant le projet de plan régional de développement.

... Depuis 10 ans, la diminution du nombre de nouveaux lotissements en seconde cour... musees, en bornes d'information et en plaquettes apposees sur les principaux édifices. Quant à ...

• Legislation Consolidé
• Sección Única

• Arrêté du Gouvernement wallon portant le Code de la fonction publique wallonne. (NOTE : Cet arrêté est renuméroté en chiffres arabes par ARW 2005-05-19/32, art. 1;

... LI.TV.CIII.14.) Donnent lieu à diminution proportionnelle des 120 heures par année :. 1°... obtient un congé pour don de sang, de plaquettes ou de plasma sanguin. Le congé est d'une durée...

• Legislation Consolidé
• Sección Única

• Arrêté royal relatif au prélèvement, à la préparation, à la conservation et à la délivrance du sang et des dérivés du sang d'origine humaine. (NOTE : Consultation des versions antérieures à partir du 16-10-1997 et mise à jour au 27-10-2006).

...�, ne peut en aucun cas conduire à une diminution du prix fixé par le Ministre de la Santé publiqu... b) Les plaquettes sont rassemblées stérilement en un seul conditio...

• Legislation Consolidé
• Sección Única

• Arrêté du Gouvernement flamand fixant le règlement flamand relatif à la prévention et à la gestion des déchets. (Traduction). (NOTE : art. 9.1 modifié avec effet à une date indéterminée par AGF 2005-10-07/35, art. 16, 008;

... d'énergie chimique, consistant en des plaquettes de plomb plongées dans une solution électrolytiq... b) la diminution de la quantité de cadmium dans les piles au zinc-...

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