Diffusion selective d information

• 10 MAI 2012. - Décret transposant la Directive 2008/98/CE du Parlement européen et du Conseil du 19 novembre 2008 relative aux déchets et abrogeant certaines directives (1)

...34° collecte sélective : une collecte dans le cadre de laquelle un flux d... et plus économes en ressources, et diffusion et utilisation des résultats de ces travaux. 3. E...

• BOB-FR, 29 mai 2012
• Lois, décrets, ordonnances et règlements

• Arrêt nº 59062 de Conseil du Contentieux des Etrangers - IIIe Chambre, 31 mars 2011

...de diffusion d'informations non compatibles avec les moeurs. De... qu'elle procède d'une lecture sélective de l'acte attaqué, lequel n conclut à l'absence ...

• 1er MARS 2012. - Ordonnance relative à la conservation de la nature

...Il contribue à la diffusion de l'information nécessaire à cette fin et à la... contrôlées, d'une manière sélective et dans une mesure limitée, la capture ou la dét...

• BOB-FR, 16 mars 2012
• Lois, décrets, ordonnances et règlements

• 18 DECEMBRE 2008. - Décision de la Commission interrégionale de l'Emballage concernant l'agrément de l'association sans but lucratif Fost Plus, rue Martin V 40, à 1200 Bruxelles, en qualité d'organisme pour les déchets d'emballages

... pour le remboursement des collectes sélectives; que cette marge de négociation n'existe pas pour... publicité adéquate, notamment par la diffusion des caractéristiques essentielles du marché. • ...

• BOB-FR, 28 janvier 2009
• Autres arrêtés

• 23 DECEMBRE 2011. - Décret relatif à la gestion durable de cycles de matériaux et de déchets (1)

... produits et de services, ainsi que la diffusion et l'application de résultats de recherche et de ...'encadrer l'organisation de la collecte sélective ou le ramassage des ordures ménagères, visée à...

• BOB-FR, 28 février 2012
• Lois, décrets, ordonnances et règlements

• 18 DECEMBRE 2003. - Décision de la Commission interrégionale de l'Emballage concernant l'agrément de l'association sans but lucratif FOST Plus, rue Martin V 40, à 1200 Bruxelles, en qualité d'organisme pour les déchets d'emballages

... coût réel et complet des collectes sélectives visant le recyclage, les parties concernées doive... publicité adéquate, notamment par la diffusion des caractéristiques essentielles du marché. - F...

• BOB-FR, 12 février 2004
• Autres arrêtés

• Décret contenant le budget général des dépenses de la Communauté flamande pour l'année budgétaire 2006 (TRADUCTION).

....01 Subventions diverses relatives a la diffusion de. la politique scientifique et ... ..) et du ramassage selective. 361B4322 Interventions aux administrations p...

• Legislation Consolidé
• Sección Única

• 23 DECEMBRE 2010. - Décret portant diverses mesures en matière de l'environnement et de la nature (1)

... et le stockage de données ainsi que la diffusion, la transmission et la réception par câble, par ... strictement contrôlées de manière sélective en dans certaines limites, un nombre fixé et limi...

• BOB-FR, 18 février 2011
• Lois, décrets, ordonnances et règlements
• AUTORITE FLAMANDE

• Convention environnementale concernant l'obligation de reprise des déchets d'équipements électriques et électroniques Vu la Directive 2002/96/CE du Parlement européen et du Conseil du 27 janvier 2003

... des équipements, la collecte sélective et le traitement adapté des déchets d'équipemen... publicité adéquate, notamment par la diffusion des caractéristiques essentielles du marché et u...

• BOB-FR, 29 février 2012
• Autres arrêtés

• 23 DECEMBRE 1998. - Décision de la Commission interregionale de l'Emballage concernant l'agrément de l'association sans but lucratif FOST Plus, rue Martin V 40, à 1200 Bruxelles, en qualité d'organisme pour les déchets d'emballages

... coût réel et complet des collectes sélectives visant le recyclage, les parties concernées doive... publicité adéquate, notamment par la diffusion des caractéristiques essentielles du marché. - F...

• BOB-FR, 27 mars 1999
• Autres arrêtés